Marché de traitement documentaire
EPA / ECPAD
Marché de traitement documentaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de traitement documentaire
Numéro de référence:
Brève description: Marché de traitement documentaire
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archivage 📦
Description
Identifiant interne:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Code postal: 94200
Ville: Ivry sur seine
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-10-07 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Appel d'offre ouvert
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epa / ecpad
Numéro d'enregistrement national:
Département: Val de Marne
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry Sur Seine
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Charlotte DUPLESSIS
Courrier électronique: charlotte.duplessis@ecpad.fr 📧
Téléphone: +33000000000 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Département: Seine et Marne
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-melun@justice.fr 📧
Téléphone: +33160566630 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-607236 (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de traitement documentaire
Numéro de référence:
2025-ECPAD-045-AC-00-00
Brève description: Marché de traitement documentaire
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archivage 📦
Description
Identifiant interne:
ECPAD-045-AC
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Code postal: 94200
Ville: Ivry sur seine
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-10-07 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Appel d'offre ouvert
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epa / ecpad
Numéro d'enregistrement national:
18009223100018
Département: Val de Marne
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry Sur Seine
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Charlotte DUPLESSIS
Courrier électronique: charlotte.duplessis@ecpad.fr 📧
Téléphone: +33000000000 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Département: Seine et Marne
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-melun@justice.fr 📧
Téléphone: +33160566630 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-607236 (2025-09-16)
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