2022-08-09auscultations et diagnostics des chaussées (Conseil départemental de l'Hérault)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Réalisation des auscultations et diagnostic des chaussées sur le réseau routier départemental héraultais
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2022-08-09mission de suivi-animation d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat et revitalisation rurale (Hautes Terres Communauté)
mission de suivi-animation d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat et revitalisation rurale Accord-Cadre composite comportant deux parties : - une partie A conclue sous la forme d'un marché public ordinaire relative aux missions de suivi-animation et l'assistance à maîtrise d'ouvrage comme identifiées dans le CCTP ; - une partie B conclue sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire sans minimum et avec un maximum annuel à bons de commande relative à l'instruction des dossiers comme …
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2022-08-04etude préalable au lancement d'une analyse "Hydrologie, Milieux, Usages et Climat" sur le bassin de la Sioule (pré-hmuc) (Etablissement public Loire)
réaliser une étude préalable au lancement d'une analyse "Hydrologie, Milieu, Usages et Climat" sur le bassin de la Sioule (pré-hmuc).
Simulation de l'application des dispositions du SDAGE, identification des enjeux, des objectifs et des attentes des acteurs, état des lieux des connaissances disponibles et de celles à acquérir, bancarisation de données hydrologiques et hydrogéologiques, détermination des besoins des milieux, analyse complémentaire plans d'eau (volet hydrologie et volet qualité), rédaction …
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2022-08-03suivi et animation Opah-Ru centre ancien de Vizille (Grenoble-Alpes Métropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre ne comprend pas de montant minimum. Les montants maximums pour les prestations rémunérées par des prix unitaires sont indiqués ci-dessous pour chaque lot.Le présent marché est divisé en 2 lots comme suit:- lot no1 : Suivi-Animation de l'opah-ru - montant maximum de 390 000 euro(s) Ht- lot no2 : études et assistance liées aux opérations immobilières ou foncières- montant maximum …
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2022-07-25elaboration du règlement local de publicité intercommunal du Pays basque (CA du Pays Basque)
la présente consultation concerne l'elaboration du règlement local de publicité intercommunal du Pays basquetranche ferme : Elaboration du Règlement local de publicité intercommunal Pays basquecette étude repose sur une tranche ferme à 5 phases décrites dans le dossier de consultation :Tranche optionnelle : Elaboration d'une Charte des préenseignes dérogatoiresprestation supplémentaire éventuelle : Reprographie des dossiers Rlpi approuvésil s'agit d'un marché ordinaire à phases avec une tranche ferme et …
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2022-07-22accord-Cadre pour la fourniture de bacs roulants pour la collecte de déchets recyclables hors-verre, enquête de... (Haut-Bugey Agglomération)
les prestations sont réparties en 2 campagnes annuelles successives de conteneurisation selon la répartition communale définie au cahier des charges. Les campagnes se décomposeront d'une partie enquête et d'une partie distribution en porte à porte. La 1ère campagne devra débuter fin 2022 et la 2nde fin 2023. L'Exécution des prestations se fera par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Délais principaux d'exécution pour chaque campagne à compter des dates fixées par les bons de …
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