l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Se référer au Cctp
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de conception d'études
Numéro de référence: 2022-0402
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Se référer au Cctp
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-19 📅
Date limite de soumission: 2022-08-22 📅
Date de publication: 2022-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 140-399872
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ -Si groupement conjoint le mandataire doit être solidaire.Les montants indiqués à la valeur estimée correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Se référer au règlement de la consultation pour les montants maximums annuels par lot
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Source: OJS 2022/S 140-399872 (2022-07-19)
Avis d'attribution de marché (2023-01-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-10 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-020582
Se réfère à l'avis: 2022/S 140-399872
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
“les montants indiqués correspondent aux montants maximums par lot sur la durée totale du marché”
Source: OJS 2023/S 010-020582 (2023-01-10)