2018-06-11   Audits et contrôles de la collecte de la taxe d'apprentissage et de la Contribution supplémentaire à l'apprentissage (CSA) (AGEFOS-PME)
En qualité d'OCTA, AGEFOS PME collecte la contribution à la Taxe d'apprentissage (TA). En parallèle de la campagne de collecte, il s'agit de: — mission 1: préparation de la collecte: validation des procédures et du système d'information. Prévisionnellement sur une période d'environ 10 semaines, de mi-décembre à mi-février, — mission 2: suivi des sites de traitement de la collecte et des cas complexes. Pré-consolidation des chiffres de collecte. Prévisionnellement, sur une période d'une amplitude estimée … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: In Extenso
2018-06-08   Missions de contrôle de premier niveau des dépenses présentées par les partenaires français de 2 projets du... (Prefecture Normandie)
Missions de contrôle de premier niveau des dépenses présentées par les bénéficiaires français des projets Increase et Coo-l Food sélectionnés par le programme de coopération territoriale européenne Interreg V France (Manche) Angleterre. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: deloitte et Associés Équation Expertise comptable et audit
2018-06-07   Réalisation d'audits et d'analyses financières portant sur les organismes associés à la Collectivité de Corse (Collectivité de Corse)
Réalisation d'audits et d'analyses financières portant sur les organismes associés à la Collectivité de Corse Voir la passation de marché »
2018-06-07   Mission de commissariat aux comptes d'habitat 76 pour les exercices 2019 à 2024 (Habitat 76)
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 450 000,00 EUR. Justifications de la durée supérieure à 4 ans: article L. 823-3 du code du commerce: «Les commissaires aux comptes sont nommés pour 6 exercices». Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CECC — Compagnie européenne de... Mazars
2018-06-06   Mission de commissariat aux comptes (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre à attributaire unique à émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 dudit décret. Le présent marché prendra effet à compter du 1.1.2019 et se terminera à l'expiration d'un délai ferme de 6 ans. Volume de la commande: Minimum: Le montant minimum du marché est constitué par le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Camoin-Perez associés
2018-06-05   Dg18.34 (École national sup. d'arts et métiers)
Missions d'expertise comptable – accompagnement à la fiabilisation des comptes de l'ENSAM. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: deloitte et Associés
2018-06-05   Amo2018-Splbfcn (SPL Bourgogne-Franche-Comté numérique)
La SPL Bourgogne-Franche-Comté numérique souhaite être accompagnée pendant la durée du présent marché, en matière juridique, fiscale et financière, pour la mise en œuvre, le suivi et l'évolution du contrat conclu avec son concessionnaire, des contrats établis avec ses actionnaires ainsi que sur toute autre question juridique, fiscale et financière. Cette consultation a pour objet de sélectionner un ensemble de prestataires pour cet accompagnement. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bersay et Associés Partenaires Finances Locales
2018-06-04   Prestations d'accompagnement de la direction comptabilité, fiscalité et recouvrement de créances de l'AFPA.... (AFPA)
Accompagnement de la direction comptabilité, fiscalité et recouvrement de créances de l'AFPA. Ces prestations consistent notamment à l'assistance aux clôtures comptables et fiscales et à l'accompagnement de la tenue des comptabilités. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Auréalys
2018-06-01   Missions d'audit et de conseil en organisation pour 13 habitat — 3 lots techniques (OPH 13 habitat)
Missions d'audit et de conseil en organisation pour 13 habitat — 3 lots techniques Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cellance KPMG Setec Organisation
2018-05-31   Surveillance de la qualité de l'air intérieur pour les lieux accueillant des enfants dans les collectivités de Gironde (SDEEG)
L'objet de cette consultation est de définir les modalités des différentes prestations de surveillance de la qualité de l'air intérieur nécessaires aux collectivités de la Gironde pour répondre à la réglementation. Cette consultation est composée de 2 lots: Lot nº 1: diagnostic des moyens d'aération, plan d'actions d'amélioration de la qualité de l'air intérieur; Lot nº 2: campagnes de mesures des polluants de l'air intérieur (ensemble de 2 campagnes), prestations complémentaires de mesures. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Véritas Exploitation SAS Abiolab-Asposan SAS Greease SAS Itga
2018-05-29   Attribution et suivi de la note émetteur de l'AFD, notation des programmes d'émission de titres négociables à court... (Agence française de développement)
Le présent marché public correspond à un accord-cadre passé selon un système d'émission de bons de commande, dont les modalités sont arrêtées comme suit: 1) caractéristiques: accord-cadre multi-attributaires (2 opérateurs économiques) conclu sans minimum ni maximum (en valeur et en quantité); 2) modalités du système d'émission de bons de commande: les bons de commande seront notifiés aux titulaires au fur et à mesure de la survenance des besoins; 3) modalités d'attribution des bons de commande entre les … Voir la passation de marché »
2018-05-29   Mission de commissariat aux comptes (Colombes Habitat Public)
Le présent marché concerne la mission de commissariat aux comptes telle que prévue aux articles R. 423-27 et R. 423-28 du décret nº 2008-648 du 1.7.2008 relatif au régime budgétaire et comptable des OPH soumis aux règles de la comptabilité de commerce. Les prestations à réaliser sont précisées au cahier des clauses particulières. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: RSM Paris
2018-05-24   Réalisation d'audits et d'appuis internes dans le cadre du dispositif qualité multi-sites des chambres d'agriculture (Assemblée permanente des chambres d'agriculture)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu pour un minimum de 30 audits ou appuis et un maximum de 60 audits ou appuis (minimum de 60 jours de prestations et 270 jours maximum) pour toute la durée du marché. Le service démarche qualité des services de l'APCA pilote le dispositif qualité des activités de formation et de conseil du réseau des Chambres d'agriculture. Cette démarche s'appuie sur un référentiel de certification de services. 78 sites sont engagés dans la démarche qualité … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Véritas Exploitation
2018-05-23   Diagnostic relatif au gaspillage alimentaire, préconisations et accompagnement (GCS achats du centre)
Diagnostic relatif au gaspillage alimentaire, préconisations et accompagnement. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eqosphère – Actions RSE Ernst & Young Advisory
2018-05-22   Mission d'expertise, d'évaluation de la valeur locative et d'actualisation de la juste valeur du patrimoine immobilier bâti (GIE Haropa)
La présente consultation concerne la mission d'expertise, d'évaluation de la valeur locative et d'actualisation de la juste valeur du patrimoine immobilier bâti de Haropa - port du Havre, Haropa - port de Rouen et Haropa - port de Paris. Les ports membres du GIE Haropa lancent une campagne d'expertise de leurs patrimoines immobilier bâti, afin d'en évaluer la valeur locative et d'actualiser la «Juste valeur» de ses actifs en fonction des revenus qui peuvent en être tirés et des valeurs de marché. Voir la passation de marché »
2018-05-18   Réalisation des contrôles d'opérations et des audits dans le cadre de la mise en œuvre du programme de coopération... (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Réalisation des contrôles d'opérations et des audits dans le cadre de la mise en œuvre du programme de coopération interreg v — Alpes latines coopération transfrontalière (Alcotra) 2014-2020. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: deloitte et Associés
2018-05-17   Désignation d'un commissaire aux comptes titulaire et de son suppléant pour les exercices 2018 à 2023 inclus (LOGIS 62)
La présente consultation a pour objet la désignation d'un commissaire aux comptes titulaire et de son suppléant pour les exercices 2018 à 2023 inclus, au profit de Logis 62. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: RSM Paris
2018-05-16   Etude d'optimisation des fonctions finances, achats et commande publique (Département de la Haute-Savoie)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents sans minimum et avec maximum, en application de l'article 78 – i alinéa 3 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Montant maximum annuel: 200 000 EUR Ht Les prestations font l'objet de 4 phases définies comme suit: Phase nº 1: Diagnostic Phase nº 2: Recommandations, choix d'un scénario organisationnel, planification de la mise en œuvre et conception de la feuille de route Phase nº 3: Appui aux travaux de préparation de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ernst & Young et Associés
2018-05-15   Accord-cadre de conseil, accompagnement et certifications des différentes directions d'aéroports de Paris (Aeroports de Paris)
Le présent accord-cadre comprend 2 lots: — Lot 1: Conseil et accompagnement: 3 titulaires avec un seuil financier de 15 000 EUR se décomposant comme suit: 1) Au-dessus du seuil financier, les 3 attributaires seront mis en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents. 2) En dessous du seuil financier, l'accord-cadre donne lieu à l'attribution de bons de commande sans mise en concurrence entre les 3 mêmes attributaires. — Lot 2: Réalisation d'audits de certification: Lot mono attributaire. Voir la passation de marché »
2018-05-09   Mission de commissariat aux comptes (Agence nationale de l'habitat)
Désignation d'un commissaire aux comptes et de son suppléant pour une mission de certification des comptes de l'agence nationale de l'habitat portant sur les exercices 2018 à 2023. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mazars SA
2018-05-09   Étude sur les surcoûts supportés par les établissements publics de santé de La Réunion (CHU de la Réunion)
La FHF OI a décidé de faire réaliser une étude visant à mesurer les surcoûts de structures qu'ils supportent en sus des établissements basés en métropole. Sur la base de l'étude qui sera réalisée, il est prévu de lancer, avant la fin de l'année 2018, une négociation avec le niveau national pour solliciter une revalorisation des différents éléments composants les recettes des établissements. Voir la passation de marché »
2018-05-07   Amo / audit — Conception — pilotage conseil en Strategie de maintenance — suivi de contrats multi techniques –... (Conseil régional de La Reunion)
Amo / audit — Conception — pilotage conseil en stratégie de maintenance — suivi de contrats multitechniques — contrôle obligatoires du campus universitaire de L'Ocean indien (cpoi) lot 1: Mission d'assistance concernant le pilotage de la maintenance LOT 2: conception — pilotage des aspects sécurité — iCPE v eRP du CPOI La consultation a pour objet la réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'audit, la conception, l'analyse, le conseil, l'aide à la décision, la rédaction de … Voir la passation de marché »
2018-05-07   Désignation de commissaires aux comptes pour certification des comptes annuels et consolidés; mandats pour les... (Epcmdn-Versailles)
Le marché public a pour objet une mission de co-commissariat aux comptes pour la certification des comptes annuels et consolidés des exercices comptables 2018 (inclus) à 2023 (inclus) de l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles. Cette mission est décomposée en 2 lots distincts, représentant les deux mandats de commissaires aux comptes; pour chaque lot les prestations objets du contrat sont identiques. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ERNST & Young Audit GRANT Thornton Institut de gestion et d'expertise...
2018-05-07   Audits de labellisation qualité du réseau des préfectures et sous-préfectures, formations des référents qualité aux... (Ministère de l'intérieur)
Audits de labellisation qualité du réseau des préfectures et sous-préfectures, formations des référents qualité aux fonctions d'auditeur interne et reporting au bénéfice de l'administration centrale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Socotec Environnement
2018-05-04   Mandat de commissariat aux comptes exercices 2018 à 2023 (Res Logemt Fonctionn Soc Anony HLM)
Mandat de commissariat aux comptes exercices 2018 à 2023. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Mazars
2018-05-03   Mission de commissariat aux comptes pour l'aéroport Martinique-Aimé-Césaire (SA Aéroport de Martinique-Aimé-Cesaire)
Le présent marché a pour objet la désignation d'un commissaire aux comptes et de son suppléant, pour la certification légale des comptes sociaux 2018 à 2023 de l'aéroport Martinique-Aimé-Césaire. Voir la passation de marché »
2018-05-03   Réalisation d'audits d'opérations cofinancées par les fonds européens pour la région Bourgogne-Franche-Comté (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'audits d'opérations cofinancées au titre des programmes opérationnels: — PO FEDER-fse Bourgogne 2014-2020 / CCI nº 2014fr16m0op014 -, — PO FEDER-FSE Franche-Comté et massif du Jura 2014-2020 / CCI nº 2014fr16m2op005, — interreg va France Suisse / CCI nº 2014tc16 Rfcb041-, — POI massif central FEDER 2014-2020 / CCI nº 2014fr16rfop003. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sirius — kPGM Sirius — kPMG
2018-05-02   Marché de prestations intellectuelles pour l'assistance financière, économique et fiscale du Syndicat Mixte de... (Syndicat mixte Transmanche)
Le présent marché est décomposé en 3 points: 1) Suivi du contrat de délégation de service public (concession de services) relative à l'exploitation de la liaison maritime Dieppe-Newhaven; 2) Conseils financiers et économiques; 3) Conseils fiscaux le prestataire devra fournir des rapports périodiques sur l'exécution de ses missions comme indiqué dans le cahier des clauses particulières du marché. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adexel
2018-04-30   Marché de services pour l'exercice de la mission de commissaire aux comptes (Semiso)
Exécution des missions de contrôle légal et de certification des comptes en application des dispositions des articles L. 225-218 et suivants, L. 225-40, L. 820-1 à L. 823-20 et R. 225-161 et suivants et R. 821-1 à R 823-21 du Code de commerce, et exécution des missions connexes ou complémentaires à cette mission. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Coexco SAS
2018-04-30   Notation financière de la Région des Pays de la Loire (Conseil régional des Pays de la Loire)
L'accord-cadre a pour objet la notation financière de la Région des Pays de la Loire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: S et P Global Ratings France SAS
2018-04-27   Missions d'audit et de conseil en contrôle de gestion pour la ville de Lille, ses communes associées de Lomme et... (Ville de Lille)
Appel d'offres ouvert passé conformément aux articles 25-i 1º, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Accord-cadre à émission de bons de commande multi-attributaires sans minimum et avec un maximum comportant 2 lots, conformément aux articles 78-ii 2º et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CALIA Conseil Ernst & Young Advisory Ernst & Young et Associés KPMG Expertise et Conseil
2018-04-27   Audits qualité et expertises process des sites industriels (GIE Sesam-Vitale)
Les prestations consistent en la réalisation de prestations d'audits qualité de sites industriels liés aux cartes de l'assurance maladie (notamment les sites de fabrication et de personnalisation des cartes, les sites de numérisation de photos ou de destruction de cartes, les laboratoires d'essais…) et d'expertise (sous forme d'une unité d'œuvre avec différents niveaux de complexité) portant sur des propositions techniques liées au process industriel, faites par un fournisseur et/ou le GIE Sesam-Vitale. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Elitt
2018-04-26   Marche relatif au mandat d’un commissaire aux comptes et Suppleant suite a declaration sans suite (SIGH)
Marche relatif au mandat d’un commissaire aux comptes et Suppleant Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: KPMG
2018-04-25   Prestations de contrôle de cohérence et de complétude des demandes de paiement et de contrôle de service fait... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. Lot 1: prestation de Contrôle de service fait (CSF) des opérations relevant de procédures de marchés publics et visites sur place des organismes de formation. Lot 2: prestation de contrôle de cohérence et de complétude des demandes de paiement et de Contrôle de service fait (CSF) des opérations relevant de procédures subventions. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Deloitte Conseil Sirius
2018-04-23   Assistance générale en matière d'audit, de contrôle et d'expertise des contrats et conventions signés par... (Syndicat des transports Ile-de-France)
Le présent marché a pour objet la contractualisation d'une assistance générale en matière d'audit, de contrôle et d'expertise des contrats et conventions signés par Île-de-France Mobilités. Île-de-France Mobilités recherche l'assistance de bureaux d'études/cabinets de conseil spécialisés afin notamment de: — contrôler l'exécution financière et opérationnelle de ces contrats (volets exploitation et investissement), par exemple dans le cadre du paiement des factures finales, — vérifier la fiabilité des … Voir la passation de marché »
2018-04-20   MAO-18-01 — CAC (Sovafim)
Mandat de commissaires aux comptes pour les exercices comptables 2018 à 2023 ayant pour objet l'exécution d'une mission légale de commissariat aux comptes et de missions complémentaires d'audit et de certifications de comptes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fidinter PricewaterhouseCoopers RSM Paris
2018-04-19   Mandat de commissariat aux comptes titulaires et suppléant pour logement francilien (Logement Francilien)
Mandat de commissariat aux comptes titulaires et suppléant pour logement francilien Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sans suite
2018-04-18   CAC (CNSA)
Le marché a pour objet la sélection d'un commissaire aux comptes et de son suppléant pour l'exercice 2018 à 2023 inclus pour la CNSA. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GRANT Thornton
2018-04-18   Mandat de représentation pour faire réaliser, au nom et pour le compte du maître d'ouvrage, réhabilitation 528... (Office public de l'Habitat de l'Eure (Eure Habitat))
Réhabilitation de 528 logements sur 3 sites à Évreux (118, 121 et 289 logements) en application de la loi maîtrise d'ouvrage publique du 12.7.1985. Voir la passation de marché »
2018-04-18   Mission d'assistance à la mise en œuvre de la démarche qualité pour les établissements d'accueil de la petite... (Ville de Marseille)
La présente consultation consiste en une mission d'assistance à la mise en œuvre de la démarche qualité pour les Établissements d'accueil de jeunes enfants (EAJE) de la petite enfance de la Ville de Marseille. Ces structures veillent à la santé, à la sécurité, au bien-être et au développement d'enfants de moins de 6 ans. La Direction de la petite enfance est responsable du bon fonctionnement et de la bonne gestion des 63 établissements municipaux d'accueil de la petite enfance répartis sur l'ensemble du … Voir la passation de marché »
2018-04-18   Audit charges fiscales (Centre hospitalier universitaire)
Prestation d'audit, préconisations et mise en œuvre d'optimisation des charges fiscales. Voir la passation de marché »
2018-04-12   Audit du patrimoine transport pour le réseau TBM (Bordeaux Métropole)
Audit du patrimoine transport pour le réseau TBM. Ce marché, passé sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande, est lancé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable régie par les articles 26.2 et 74 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum, ni maximum. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Artelia villes et transport Systra
2018-04-12   Nomination d'un commissaire aux comptes titulaire et de son suppléant au titre des exercices comptables 2018 à 2023,... (Promologis)
Nomination d'un commissaire aux comptes titulaire et de son suppléant au titre des exercices comptables 2018 à 2023, pour la certification et l'audit des comptes sociaux. Voir la passation de marché »
2018-04-09   Prestations légales de commissariat aux comptes afférentes à la certification des comptes de la Semmaris et des... (Semmaris (Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne))
Ce marché a pour objet de nommer 2 commissaires aux comptes titulaires et 2 commissaires aux comptes suppléants: — un commissaire aux comptes et un suppléant sera nommé pour les exercices comptables 2018 à 2023 inclus, — un commissaire aux comptes et un suppléant sera nommé pour les exercices comptables 2019 à 2024 inclus. Voir la passation de marché »
2018-04-06   Realisation d'une étude sur le financement des activités sur la dotation modulée à l'activité (ATIH)
Le présent marché porte sur la réalisation d'une étude sur le financement des activités SSR visant à faire des propositions sur la définition d'un modèle économique pour le calcul du socle de la dotation modulée à l'activité. Pour plus de précisions, se référer au CCTP. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ernst & Young Advisory