2022-02-14   accords-Cadres prestations de geometres experts et topographes - rECONSULTATION (Vichy Communauté)
accords-Cadres à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction 12 mois, et durée maximale du contrat toutes périodes confondues 3 ans. Voir la passation de marché »
2022-02-14   révision Générale Du Plan Local D'Urbanisme De La Commune De Saint-Paul (Mairie de Saint-Paul)
la Commune de Saint-Paul a décidé d'engager la révision générale de son Plan Local d'urbanisme afin de prendre en compte l'évolution du contexte socio-démographique de l'île, l'approbation ou les travaux d'élaboration/révision de documents de planification supra communaux (notamment le Scot Ouest et le Plh) et les évolutions législatives récentes Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: codra Mandataire Selarl Amode et Associés...
2022-02-11   marché public de prestation intellectuelle - " Elaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal " du Pays Gentiane (communauté de Communes Pays Gentiane)
mission de prestations intellectuelle comprenant l'élaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal du Pays Gentiane Voir la passation de marché »
2022-02-09   missions pour l'élaboration d'un Plan Local d'urbanisme Intercommunal (Plui) (CCLTG 82)
élaboration du Plui, animation générale de la démarche - réalisation de documents - évaluation environnementale du Plui- schéma de développement économique et touristique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil Even Conseil
2022-01-28   accord cadre de prestations d'étude d'urbanisme, environnementale et paysagères pour Rodez agglomération (Cté d'agglomération du Grand Rodez)
accord cadre de prestations d'étude d'urbanisme, environnementale et paysagères pour Rodez agglomération Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: OC'TEHA sas evo pods scop arl turbines
2022-01-26   suivi Animation D'Une Operation Programmee D'Amelioration De L'Habitat Et Renouvellement Urbain Sur Sainte Livrade Sur Lot (Communauté agglo du Grand Villeneuvois)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Dce disponible en téléchargement à l'adresse suivante : https://www.grand-villeneuvois.fr/les-marches-publics-de-la-cagv-151.htmlCopie de sauvegarde conseillée Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Urbanis
2022-01-26   renovation Urbaine - paris Terres D'Envol - maitrise D'Oeuvre Urbaine Dans Le Cadre Du Npnru Aulnay-Sous-Bois (Paris Terres d'Envol)
mission d?architecte urbaniste, de programmiste et maîtrise d??uvre en vue du Npnru des secteurs Gros Saule/Savigny/Mitry Ambourget/Schuman/Vélodrome à Aulnay-Sous-Bois Voir la passation de marché »
2022-01-26   accords-Cadres Prestations de Géomètres:Bornage, arpentage, déclaration préalable et division de volumes, levés... (Vichy Communauté)
accords-Cadres à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction 12 mois, et durée maximale du contrat toutes périodes confondues 3 ans. Attribution d'un marché unique à 1 seul opérateur économique Voir la passation de marché »
2022-01-21   assistance générale au Projet Partenarial d'aménagement (Ppa) du centre ville de Marseille - 2 lots (Ville de Marseille)
assistance générale au Projet Partenarial d'aménagement du centre ville de Marseille, les prestations sont réparties en 2 lots sous la forme de deux accord-cadres mono-attributaire : Lot no1 : Accompagnement au pilotage du projet et de sa mise en oeuvre dans une démarche participative Lot no2 : Création visuelle et conception graphique des supports d'information et de communication du PPA Les lots no 1 et no 2 font l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville de Marseille et la Métropole … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: acadie (mandataire) atelier roberta (co-traitant 7) base commune (co-traitant 5) C2R concorde architecture et urbanisme (co-traitant 6) leclerc associés (co-traitant 1) res publica (co-traitant 3) une autre ville (co-traitant 4) une fabrique de la ville (co-traitant 2)
2022-01-17   relance Du Lot no3 : MobilitésDu Marché D'Élaboration Du Plan Local D'Urbanisme Intercommunal Valant Habitat Et... (Communaute d'agglo du Beauvaisis)
le marché est un marché de prestations intellectuelles relatif à la réalisation des prestations suivantes : l'élaboration du volet Mobilités du plan local d'urbanisme intercommunal valant habitat et mobilités (Plui-Hm).Le marché est unique. Cette consultation est lancée suite à une première procédure déclarée sans suite pour cause d'infructuosité. Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'à la réalisation complète des prestations et l'approbation du Plui-Hm.Le temps estimé de réalisation … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Transitec Ingénieurs Conseils
2022-01-17   marché no2203 :Réalisation d'une mission de suivi et animation de l'opération Programmée d'amélioration de l'habitat... (Ville de Nemours)
la présente consultation a pour objet de confier au titulaire la réalisation d'une mission de suivi et animation de l'opération Programmée d'amélioration de l'habitat et de Renouvellement Urbain (Opah-Ru) sur le cour de la Ville de Nemours .Lieux d'exécution : 77140 NEMOURS. Le présent marché passé selon une procédure d'appel d'offres ouverte est soumis aux dispositions des articles R.2124-1 et 2, R.2131-16, R.2161-1 à 5 du code de la commande publique. La prestation globale se caractérise par les 3 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: soliha seine et marne
2022-01-07   elaboration du règlement et des orientations d'aménagement et de programmation (Oap) du Plan Local d'urbanisme... (Grand Besançon Métropole)
cet accord cadre composite fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord cadre à bons de commande. La partie " marché ordinaire" concerne : TF : Règlement et OAP sectorielles TO 01 OAP thématiques La partie " accord-cadre à bons de commande " correspond à un accord-cadre à bons de commande avec maximum de 50 000 euro ht passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IN SITU OTE Ingenierie
2022-01-06   accord-Cadre de maitrise d'oeuvre urbaine, infrastructure et paysage pour la création de la ZAC des Hauts du Loir... (Alter public)
accord-Cadre de maitrise d'oeuvre urbaine, infrastructure et paysage pour la création de la ZAC des Hauts du Loir sur la commune des Rives-Du-Loir-En-Anjou (49) Voir la passation de marché »
2022-01-06   accord-Cadre de maitrise d'oeuvre urbaine et de coordination architecturale, urbaine et paysagère du projet de... (C.A. de Saint-Quentin-en-Yvelines)
la présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la réalisation d'une mission de maitrise d'oeuvre urbaine et d'assistance à maîtrise d'ouvrage afin de définir une vision urbaine, architecturale et paysagère globale et cohérente du projet de renouvellement urbain du quartier du Bois de l'etang à La Verrière, inscrit dans le Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain. Le projet consistera à démolir 212 logements sociaux, requalifier, compléter et reconnecter la trame … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: La Fabrique Urbaine
2021-12-31   ac2022/03 Externalisation des procédures Plu: élaboration, révision, révision " allégée ", modification,... (Agglo-Pays-Dreux)
la consultation concerne l'externalisation des procédures applicables aux plans locaux d'urbanisme (Plu).Elle est lancée par la Communauté d'agglomération du Pays de Dreux par le biais du service commun planification.L'accord-cadre sera conclu avec maximum 3 attributaires, se présentant seul ou en groupements d'entreprises dans les conditions prévues aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euro(s) Ht … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: agence Gilson Associés Geostudio ua64
2021-12-24   conception urbaine et suivi architectural de la ZAC Cluster des Médias - phase candidature (SOC de livraison ouvrages olympiques)
la présente consultation porte sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage ayant pour objet de confier des missions de conception urbaine et de suivi architectural de la zac " Cluster des Médias ". L'Opération d'aménagement se situe au sein du département de la Seine-Saint-Denis (93), sur le territoire des communes de Dugny, Le Bourget et La Courneuve Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ecomobilites territoires et connexions... studio authier & ASSOCIES (mandataire) urban-eco (co-traitant)
2021-12-23   elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (Pluih) (Communauté communes Pays Landivisiau)
élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat. La présente consultation est lancée en appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire d'une durée de 45 mois. Le montant global maximum des marchés subséquents conclus sur le fondement du présent accord-cadre est fixé à 380 000 euro (H.T.). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biotope agence Bretagne Futur proche SARL Praxidev
2021-12-22   marche De Maitrise Pour Le Reamenagement Du Centre Ville De La Commune De Thones (Mairie de Thônes)
la présente consultation a pour objet d'accompagner le projet de réaménagement du centre-ville et d'assurer la maîtrise d'oeuvre, en se basant sur les études déjà réalisées (plan de circulation et Avp sur l'aménagement du centre ville), pour l'exécution des travaux suivants :Il y a 4 secteurs :-Coeur Historique-Mairie : aménagement autour de l'église, la mairie et la zone commerçante sous les arcades,-place Avet: aménagement de la place autour de l'espace coeur des Vallées et la place du pré de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: l'Atelier des Cairns
2021-12-21   mission Amo pour la conception et la mise en oeuvre d'un dispositif de concertation et de communication dans le... (Le Havre Seine Métropole)
- Objet du marché (Cf. Article 2-1 du règlement de la consultation)la présente consultation porte sur une :Mission d'assistance à la Maîtrise d'ouvrage pour la conception et la mise en oeuvre d'un dispositif de concertation et de communication dans le cadre de l'élaboration du Plui de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole- forme du marché (Cf. Article 2-3 du règlement de la consultation)il s'agit d'un marché à prix mixtes donc d'un marché global avec des prestations à bons de commande et au … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupe Rouge Vif
2021-12-21   amo Urbaine, Opcu et Opcic pour la mise en oeuvre opérationnelle du nouveau programme de renouvellement Urbain du... (Communauté d'agglomérat. du Gapençais)
le projet de renouvellement urbain du quartier du Haut-Gap, a été approuvé le 26/10/2020. La Communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance a en charge le pilotage et la coordination de la mise en oeuvre opérationnelle de la convention de renouvellement urbain du quartier du Haut-Gap aux côtés des maîtres d'ouvrage (Agglomération Gap-Tallard-Durance, Ville De Gap et Office Public De L'Habitat Des Hautes-Alpes).Pour l'accompagner dans cette mission, elle a décidé de faire appel à une Assistance à Maîtrise … Voir la passation de marché »
2021-12-21   marché de maîtrise d'oeuvre en architecture, urbanisme, infrastructure, paysage et environnement pour l'aménagement... (Loire Atlantique développement)
la Zac Multisites d'une superficie de 21 ha se décompose en 3 secteurs. Le secteur des Sencives 2 (5,8 ha) se trouve au Sud du centre-bourg, en contact avec beaucoup de zones urbanisées et la campagne agricole au Sud. L'Aménagement du vaste secteur des Sencives 2 s'opérera en 2 tranches et le lancement de la viabilisation primaire de la première tranche Nord est envisagée en début 2023. Le programme des constructions mêle une offre d'habitat mixte avec des terrains à bâtir et des programmes de logements … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ID-UP
2021-12-20   mission de Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une voirie principale sur la ZAE d'ironi Bé (Cadema)
la ZAE d'ironi Bé est repérée dans le projet de SAR comme ZAE secondaire venant en appui des cinq ZAE principales et rayonnant à l'échelle du Département qui sont : Kawéni, Combani, Coconi, Malamani, Longoni.L'Aménagement et le développement de cette ZAE se fait en deux temps sur deux opérations distinctes. La première, au nord, sous maitrise d'ouvrage d'opérateurs privés assortie de la réalisation d'une voirie structurante sous maitrise d'ouvrage de la CADEMA et la seconde, au sud, sous maitrise … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ETG SARL
2021-12-17   elaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'habitat et de Plan de Mobilité (CALI)
elaboration du Plan Local d?urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l?habitat et de Plan de Mobilité Voir la passation de marché »
2021-12-15   zac Bercy-Charenton - maîtrise d'oeuvre d'aménagement de la Petite Ceinture (Semapa)
marché de maîtrise d'oeuvre complète (avp, pro, act, visa, det, aor) portant sur l'aménagement d'environ un kilomètre de la Petite Ceinture sur la ZAC Bercy-Charenton, comprenant également la mission OPC pour les travaux qui seront prévus en marchés séparés, et les missions d'interface et de coordination, à chacune des phases d'études et pendant les travaux, avec les équipes SNCF Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arcadis ESG (mandataire) emma Blanc
2021-12-10   serv.Opah-Ru/2022 (CA de Haguenau)
mission de suivi-animation de l'opération Programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement Urbain (Opah-Ru) dans les centres-villes de Bischwiller et de Haguenau Voir la passation de marché »
2021-12-07   révision du Plan Local d'urbanisme de plusieurs communes (La Roche-sur-Yon agglomération)
marché ordinaire. Les prestations à réaliser concernent des révisions de PLU (Plan Local d'urbanisme) sur différentes communes de l'agglomération yonnaise. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ouest Aménagement
2021-12-02   elaboration D'Un plan local D'Urbanisme Intercommunal du HAUT-BEARN (Communauté de communes du Haut Béarn)
réalisation d'une étude relative à l'élaboration d'un Plan Local d'urbanisme Intercommunal qui portera sur le territoire des 48 communes membres de la Communauté de Communes du Haut-Béarn Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: agence artelia pau robin Tesseyre sarl pays et paysages
2021-11-30   20n0478 - révision du Plan Local d'urbanisme métropolitain (metropole nice cote d azur)
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Le présent appel d'offres a pour objet la révision du PLU intercommunal (Plum) de la métropole Nice Côte d'azur, appelé également PLU métropolitain (Plum), qui couvre l'ensemble des communes de son territoire jusqu'à son approbation. Porteur des ambitions de la transition écologique, cette révision du Plum tiendra lieu également de mise à jour du volet PDU de la Métropole Nice Côte d'azur. Les prestations … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aire Publique Citadia Conseil Even Conseil
2021-11-15   accord-Cadre mono-attributaire d'études et de maîtrise d'oeuvre - réaménagement complet du Front de mer sur les... (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
la présente consultation se déroule sous la forme d'une procédure restreinte avec négociation telle que définie à l'article L. 2124-3 du Code de la commande publique et dont les modalités sont fixées à l'article R. 2124-3 du même Code.Groupement de commande :Estérel Côte d'azur AgglomérationCommune de Fréjus - régie d'exploitation des Parcs de Stationnement publics de la Ville de FréjusCommune de Saint-Raphaël - régie des Ports RaphaëloisCoordonnateur : Estérel Côte d'azur Agglomération624 chemin … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement conjoint Guillermin...
2021-11-09   marché no2108 B : Réalisation d'une mission de suivi et animation de l'opération Programmée d'amélioration de... (Ville de Nemours)
la présente consultation a pour objet de confier au titulaire la réalisation d'une mission de suivi et animation de l'opération Programmée d'amélioration de l'habitat et de Renouvellement Urbain (Opah-Ru) sur le coeur de la Ville de Nemours.Lieux d'exécution : 77140 Nemoursle présent marché passé selon une procédure d'appel d'offres ouverte est soumis aux dispositions des articles R.2124-1 et 2, R.2131-16, R.2161-1 à 5 du code de la commande publique.la prestation globale se caractérise par les 3 … Voir la passation de marché »
2021-11-04   -Elaboration du Plui -Elaboration du Rlpi -Elaboration de Pda (cc de domme- villefranche du perigord)
-Elaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal (Plui) de la communauté de communes Domme - villefranche-Du-Périgord,-Elaboration d'un Règlement Local de Publicité intercommunal de la communauté de communes Domme - villefranche-Du-Périgord,-Elaboration de périmètres délimités des abords (Pda) sur plusieurs communes admettant un (ou des) monument(s) historique(s) dont le périmètre de protection actuel se situe en totalité sur la communauté de communes de Domme - villefranche-Du-Périgord (et hors Spr) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BE-HLC go Pub Conseil kartheo
2021-11-02   suivi animation d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement Urbain (Opah-Ru) - petites... (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
marché mono attributaire de services pour partie : - marché ordinaire - accord-cadre à bons de commande avec montant maximum de 250 000 euro (H.T.). Durée: de la date de notification au 31 décembre 2026 Voir la passation de marché »
2021-10-28   suivi Animation du PIG (Programme d'intérêt Général) des Monts du Lyonnais (CC Monts du Lyonnais)
prestation pour assurer le suivi des animations du PIG des Monts du Lyonnais Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Urbanis
2021-10-27   caractérisation patrimoniale des espaces portuaires du Bassin d'arcachon (Office français de la biodiversité)
à travers le présent marché, le PNMBA souhaite faire appel à un prestataire afin de poursuivre le travail qui a été initié dans le cadre du partenariat avec le CAUE, en s?appuyant sur une consolidation méthodologique pluridisciplinaire issue de l?étude de cinq ports (Gujan la Passerelle, le Bétey, Piraillan, l?aiguillon / Lapin Blanc et Claouey), désormais applicable sur les vingt-huit espaces portuaires restant à analyser. Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques … Voir la passation de marché »
2021-10-22   prestations intellectuelles pour l'élaboration d'un Plan Local d'urbanisme intercommunal de l'établissement public... (Grand Paris Sud Est Avenir)
le marché est conclu à prix mixtes. D'Une part, le marché est traité à prix forfaitaire. D'Autre part, le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans seuil minimum mais avec seuil maximum annuels de 20 000 euro(s) HT par lot Voir la passation de marché »
2021-10-22   dijon Metropole - equipe opérationnelle - opération programmée d'amélioration de l'habitat copropriété dégradée "Les... (Dijon Métropole)
suivi-Animation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat copropriété dégradée "Les Champs Perdrix" (Opah-Cd).Le contrat comporte trois missions :-Rédaction de la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat "Copropriété dégradée" (Opah-Cd) visant l'ensemble résidentiel privé les Champs Perdrix à Dijon ;-Actualisation de son diagnostic multicritères ;-Suivi-Animation de l'opah-cd jusqu'à l'achèvement des travaux de rénovation.Cette opération s'inscrit dans le cadre de la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Urbanis
2021-10-22   suivi animation d'une Opération Programmée d'amélioration de l'habitat (Opah) - renouvellement urbain - action Coeur de Ville (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
marché mono attributaire de services pour partie : - marché ordinaire - accord-cadre à bons de commande avec montant maximum de 300 000 euro (H.T.). Durée: de la date de notification au 31 décembre 2026 Voir la passation de marché »
2021-10-21   assistance à maîtrise d'ouvrage pour le portage des politiques publiques de planification urbaine (Ministère de l'écologie)
le présent marché a pour objet d'assurer une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le portage des politiques publiques de la planification, en particulier en matière d'actions et d'outils pour l'animation et la structuration des réseaux liés à la planification urbaine, aujourd'hui incarnés au travers du Club Plui et du réseau Commerce, ville et territoire (Cvt) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Neoclide
2021-10-20   élaboration du Plan local de l'habitat (Plh) et de ses volets habitat indigne - pilhi (plan intercommunal de lutte... (ca Riviera du Levant)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
2021-10-20   elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal (Plui) de la Communauté de Communes du Val d'orne et révision... (communauté de Communes du Val d'orne)
elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal (Plui) de la Communauté de Communes du Val d'orne et révision allégée du PLU de la commune déléguée de Putanges-Pont-Ecrepin Voir la passation de marché »
2021-10-15   marché d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant habitat et mobilités (Communaute d'agglo du Beauvaisis)
le présent marché est un marché alloti. Il a pour objet l'exécution des prestations intellectuelles suivantes : l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant habitat et mobilités (Plui-Hm).Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots parmi les lots no1, 2, 3 et 4. Le répondant au lot no5 ne pourra répondre aux 4 autres lots. En effet, le prestataire du lot no5 devra organiser, planifier et coordonner les missions d'élaboration du Plui-Hm auprès des 4 autres lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova Espacité Instant urbain
2021-10-14   mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (Plui) de... (Boucle Nord de Seine)
le présent marché public a pour objet la réalisation d'une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (Plui) de l'établissement public territorial Boucle Nord de Seine Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CODRA olivier SAVIGNAT Rouge Vif Territoires Urban Eco Scop
2021-10-12   mission de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la requalification du quartier gare de la zone d'activités économiques de... (SPL Clermont Auvergne)
ce marché se présente sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents qui comprend l'ensemble des missions nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'aménagement et notamment :- les missions d'architecte-urbaniste en chef,- les missions de conception des espaces publics de l'opération jusqu'au stade Avp,- la conduite des études règlementaires et techniques nécessaires à la mise en oeuvre du projet,- la participation à la concertation sur le projet Voir la passation de marché »
2021-09-29   mission de suivi et d'animation: Programme d'intérêt Général Pays Basque pour l'amélioration de l'habitat privé... (CA du Pays Basque)
le présent marché porte sur une mission de suivi et d'animation pour la prorogation du Pig Pays Basque pour l'amélioration du parc privé.Il s'agit de confier à un prestataire la charge d'accompagner les propriétaires privés dans leur projet d'amélioration de leur logement sur les aspects administratif, technique et financier.Elle permet la continuité sur deux ans d'une action déjà en place (Octobre 2018 - octobre 2021) et nécessite une nouvelle consultation pour la période (janvier 2022-octobre 2023) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Soliha Pays Basque
2021-09-29   prestations de modifications de SCOT, de déclaration de projet et DUP valant mise en compatibilité de SCOT (metropole d aix marseille provence)
prestations de modifications de SCOT, de déclaration de projet et DUP valant mise en compatibilité de SCOT. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 1er Opérateur Gpt PLANED - eCOVIA - dL Avocats DL Avocats Ecovia
2021-09-27   21pi16 - accord-Cadre à bons de commande pour les procédures d'évolution des documents d'urbanisme de la Métropole... (Métropole Toulon Provence Méditerranée)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre (4 ans ferme): Minimum 200 000 … Voir la passation de marché »
2021-09-21   elaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes Lbn (CC pays de Loué Vègre Champagne)
objectifs :- développer l'innovation et les dynamiques entrepreneuriales- favoriser des modes de vie durables- valoriser et reconnaitre l'identité du territoire Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil
2021-09-20   21pi15 - la présente consultation concerne une mission d'animation et d'assistance à la conception du programme... (Métropole Toulon Provence Méditerranée)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Compétente en matière d'habitat, la Métropole Toulon Provence Méditerranée a inscrit, depuis 2002, sa politique dans différents programmes locaux de l'habitat. Deux Plh se sont ainsi succédés. La Métropole a confirmé cet engagement en prescrivant son troisième Plh lors du Conseil Métropolitain du 27 mai 2021.Ce … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement Semaphores Expertise / Seban...