2023-01-02accord-Cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations géotechniques (EPTB Vistre Vistrenque)
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique (accord-cadre mono-attributaire). Le montant maximum pour chaque période (période initiale et période de reconduction) de l'accord-cadre est de 300 000 euro(s) (H.T.).
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2022-12-28prestations topographiques, cartographiques et foncières Lots 1-2-3-4 (Syage)
le Syndicat mixte pour l'assainissement et la gestion des eaux du bassin versant de l'yerres (Syage) intervient à deux niveaux sur le bassin versant :-Sur la partie aval, il assure, en tant que maitre d'ouvrage, l'entretien et l'aménagement de la rivière et de ses affluents, la gestion du réseau d'assainissement et d'eaux pluviales.-sur l'ensemble du Bv, il met en oeuvre le Sage de l'yerres depuis son approbation en 2011 et le Papi labellisé en mars 2018.Le Syage a donc besoin d'acquérir régulièrement …
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2022-12-22réalisation d'une acquisition topo-bathymétrique et d'une orthophotographie littorale depuis la baie du mont... (gip rolnhdf)
il s'agit de l'acquisition de données topographiques et bathymétriques par LIDAR aéroporté associée à une orthophotographie RVB et IRC sur le littoral des régions Normandie et Hauts-De-France. La chaine d'acquisition sera équipée d'un scanner laser haute fréquence et d'une caméra numérique haute résolution. Les spécifications du capteur LIDAR sur le plan technique (longueur d'onde, système de balayage, fréquence, angle de balayage, fréquence des impulsions, densité, ...) et fonctionnel (bathymétrie des …
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2022-12-21prestation de Géodétection de réseaux par Géoradar et/ou par Induction - prestations topographiques (Com de communes Terre de Camargue)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prestations objet du présent contrat concernent les réseaux d'eau potable, d?assainissement, d?eaux pluviales et d'eau brute du territoire de la Communauté des Communes Terres de Camargue.- L'Ensemble des prestations de géodétection par …
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2022-12-20fouilles archéologiques préventives sur le secteur d'aménagement Denfert-Rochereau (Mairie de Niort)
l'Opération de fouille archéologique se déroulera sur une emprise de 900 mètres carrés. La présence de 450 sépultures au moins est envisagée dans l'ensemble de cet espace funéraire. Les tombes semblent disposées sur un nombre réduit de niveau (2, peut-être 3), le substrat calcaire apparaissant rapidement (entre 30 et 70 cm sous la surface). Les travaux sont décomposés en trois tranches : - tranche ferme : Décapage de la totalité du site et fouille archéologique d'un lot de 450 sépultures - tranche …
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2022-12-15réalisation d'un inventaire écologique Faune, Flore et Habitats dans le cadre du projet de réseau cyclable... (Transamo)
l'Objectif général de ce marché est de réaliser un diagnostic, une évaluation et une hiérarchisation des enjeux écologiques (faune, flore et habitats) sur le périmètre de l'étude susceptible d'être impacté par le projet. Le prestataire devra collecter des données issues du terrain (comptage, identification...) mais également bibliographiques (base de données issues des pôles du RAIN (Réseau des Acteurs de l'information Naturaliste), de CORINE biotopes, des Cahiers d'habitats, etc. Les données …
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2022-12-08prestations De Services De Fouilles Archeologiques Preventives Sur Le Site Du Marclet Est A Riorges (Roannais Agglomération)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La procédure et les prestations s'inscrivent dans le cadre de la règlementation d'archéologie préventive (livre V du code du patrimoine et décret d'application 2004-490 du 30 juin 2004).La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans :- l'arrêté de prescription des fouilles - cahier des charges scientifique ;- le Cahier des Clauses Techniques …
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2022-12-06prestations de géomètre expert et de géomètre topographe (SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine)
le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2026 et pour le montant maximum annuel de 1 000 000 euros (H.T.). Il n'y a pas de montant minimum annuel.
les modalités de reconduction sont définies dans le Ccap.
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2022-12-06topographie et géomètre expert - bus Tram - ot 10m111/10m112/10m113 (TAM - transports Agglo Montpellier)
prestations de topographie et de géomètre expert pour la réalisation de 5 lignes de bus tramexécution de prestations diverses et notamment :- levés et reports de plans topographiques- récolements des réseaux concessionnaires- prestations foncières- prestations informatiques (dont Bim)- implantations (dont polygonale)- élaboration des plans parcellaires- document modificatif du parcellaire cadastral et plan de division- délimitation contradictoire par bornageaccord cadre à bons de commandepour le lot 1 : …
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2022-12-01etude de la fonctionnalité du sol dans les espaces verts de la Ville de Marseille (Ville de Marseille)
l'Objet du marché est de définir les indicateurs locaux de la qualité du sol en étudiant les paramètres physiques, chimiques et microbiologiques afin de conclure sur la biodiversité du sol. Ces études permettent de déterminer la composition du sol de chaque espace vert urbain de la Ville de Marseille et d'étudier l'interaction sol-flore en déterminant avec exactitude les compositions floristiques liées au contexte physico-chimique du sol. Ces analyses permettent ainsi d'améliorer la conception des parcs …
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2022-11-302022-86-dirnp-topo2226 (DREAL Nouvelle Aquitaine)
prestations topographiques pour les opérations d'investissements routier national dans les départements de la Charente, de la Charente-Maritime, de la Corrèze, de la Creuse, des Deux-Sèvres, de la Vienne et de la Haute-Vienne
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2022-11-28levés topographiques règlementaires des ouvrages (selon Arrêté du 26/10/2018) et SCAN 3d du SIAAP (SIAAP)
le SIAAP lance une procédure pour la mise en place d'un nouveau lot du marché géomètre adapté aux levés d'ouvrages du SIAAP. Il vise à répondre aux exigences de la réglementation notamment, en matière de Dt/Dict (obligation de la classe de précision A et du géo-référencement pour tous les ouvrages enterrés d'ici 2026, définis par l'arrêté du 15 février 2012).Son objectif principal est de doter la DSAR de plans de ses ouvrages enterrés, conformes à la réglementation relative aux Dt/Dict et à la charte …
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2022-11-24prestations de délimitation de la propriété foncière (Conseil général de la Loire)
la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Principales prestations :Etats et plans parcellaires, Documents modificatifs du parcellaire cadastral, implantations et bornages.Accord-cadre mono-attributaire avec minimum annuel et maximum annuel, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.La date prévisionnelle de …
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