prestation de Géodétection de réseaux par Géoradar et/ou par Induction - prestations topographiques

Com de communes Terre de Camargue

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prestations objet du présent contrat concernent les réseaux d'eau potable, d?assainissement, d?eaux pluviales et d'eau brute du territoire de la Communauté des Communes Terres de Camargue.- L'Ensemble des prestations de géodétection par géoradar et/ou par induction sont définis dans le Cctp s'y référant.- Prestations topographiques relatives aux travaux sur les réseaux humides et ouvrages de la Communauté des Communes de Terre de Camargue. Elles sont définis dans le Cctp s'y référant

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Adré Réseaux
• Geosat

Qui ?

• Com de communes Terre de Camargue

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-21	Avis de marché
2023-01-17	Informations complémentaires
2023-04-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 2hydrau04
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: com de communes terre de camargue
Adresse postale: 13 Rue du port
Code postal: 30220
Commune postale: Aigues Mortes
Contact
Adresse Internet: http://www.terredecamargue.fr 🌏
Courrier électronique: cc@terredecamargue.fr 📧
Téléphone: +33 466739120 📞
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-21 📅
Date limite de soumission: 2023-01-23 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-719024
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 750 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: géodétection
Numéro du lot: 01
Brève description: voir Cctp
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Intitulé du lot: topographie
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: aigues Mortesle Grau du Roisaint Laurent d'aigouze 30220 - aigues Mortes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratindication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualitédéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratlot 1 : Certification pour les investigations complémentaireslot 1 : certification pour le récolement cartographique des réseaux neufs ou existantslot 2 : le personnel intervenant pour les prestations de piquetage et récolement devra être titulaire de l'attestation d'intervention à Proximité des Réseaux (Aipr)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: aigues-Mortes

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24300065000016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes Terre de Camargue : Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: c.besser@terredecamargue.fr 📧
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 248-719024 (2022-12-21)

Informations complémentaires (2023-01-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date limite de soumission: 2023-02-02 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-036853
Se réfère à l'avis: 2022/S 248-719024
Numéro JO-S: 15
Source: OJS 2023/S 015-036853 (2023-01-17)

Avis d'attribution de marché (2023-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-12 📅
Date de publication: 2023-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 075-227157
Numéro JO-S: 75

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: aigues Mortesle Grau du Roisaint Laurent d'aigouze 30220 Aigues Mortes

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-16 📅
Nom: adré Réseaux
Adresse postale: 3 Rue Galilee
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Nom: geosat
Adresse postale: 17 rue thomas edisson
Commune postale: Canejan
Code postal: 33600
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
6
Source: OJS 2023/S 075-227157 (2023-04-12)

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