2023-06-19   prestations geotechniques (Ville de Nîmes)
prestations geotechniques - affaire 23i002km. La présente consultation concerne la réalisation de prestations géotechniques nécessaires pour les aménagements projetés par les directions de la Voirie, des Etudes et Projets et de la Construction de la Ville de Nîmes, comprenant : Sondages géophysiques ; Reconnaissances géotechniques in-situ ; Contrôles de compacité ; Piézométrie ; Auscultation de chaussée urbaine ou péri-urbaine ; Essais et analyses en laboratoire ; Missions géotechniques G1 à G5 selon … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EGSA BTP
2023-06-19   contrôles réglementaires en matière d'hygiène et de sécurité - 2 LOTS (SIAAP)
contrôles réglementaires en matière d'hygiène et de sécurité lot no01 - contrôles réglementaires pour sam, seg, sec, dsar, dle, maison de L'Environnement, DAL et Lcdea Lot no02 - contrôles réglementaires pour SAV Voir la passation de marché »
2023-06-19   ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A DES MISSIONS DE GEOMETRES-TOPOGRAPHES ET DE GEOMETRES-EXPERTS AVEC... (Groupe CDC Habitat - GIE GRAND PARIS HABITAT)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des missions de géomètres-topographes et de géomètres-experts avec intégration d'une démarche BIM pour l'établissement de relevés topographiques et la réalisation de prestations foncières sur le patrimoine de CDC HABITAT et CDC HABITAT SOCIAL situé en Ile-de-France et l'Oise. Les prestations pourront être réalisées avec ou sans intégration d'une démarche BIM. L'exécution de l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à … Voir la passation de marché »
2023-06-16   mission de contrôle réglementaire des installations électriques, des équipements et des matériels de sécurité (Voies navigables de France)
mission de contrôle réglementaire des installations électriques, des équipements et des matériels de sécurité Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Exploitation France
2023-06-16   réalisation de sondages structurels et instrumentation dans le cadre de la restructuration du palais de Justice de... (APIJ)
les missions de sondages structurels et d'instrumentation à réaliser ont pour objectifs l'identification de la nature et la géométrie d'éléments structure, liées notamment à la mise en oeuvre de dispositifs de surveillance afin de suivre régulièrement les éventuelles évolutions de la structure existante. Le présent accord cadre s'inscrit dans une organisation de groupement de commande entre les parties suivantes : l'apij et le Centre des Monuments Nationaux Voir la passation de marché »
2023-06-16   relance mandat de formations individuelles (Région Auvergne Rhône Alpes)
le présent accord-cadre a pour objet une prestation de mandat pour l'attribution et le paiement des financements accordés dans le cadre du dispositif régional de formation individuelle, avec et sans engagement employeur Voir la passation de marché »
2023-06-16   realisation de prestations topographiques classiques et derivees - aNNEE 2023 (Commune de Saint-Joseph)
l'Objet de la présente consultation concerne la réalisation de prestations topographiques classiques et dérivées (hors bornages et arpentages) sur le territoire de la Commune de Saint-Joseph pour répondre notamment aux exigences des projets d'aménagements (infrastructures et superstructures) et pour constituer ou mettre à jour la base de données du patrimoine communal. Elle comprend notamment des prestations topographiques classiques et dérivées : - les plans topographiques classiques, - les prestations … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: atlas geo conseil
2023-06-16   accord-cadre multi-attributaires D'Études ET D'Investigations GÉOTECHNIQUES (groupement Transamo/La Set)
accord-Cadre multi-attributaires pour la réalisation d'études et d'investigations géotechniques dans le cadre de l'aménagement du Réseau Cyclable structurant de Tours Métropole Val de Loire Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ginger Cebtp Vinire géotechnique
2023-06-16   mission de controle technique pour des travaux realises dans les batiments et colleges du departement de L'Oise (Département de l'Oise)
la consultation a pour objet l'intervention d'un contrôleur technique rendu obligatoire conformément aux articles L 125-1 à L125-6 et R125-1 à R125-21 du Code de la Construction et de l'habitation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BTP Consultants SAS Bureau Alpes Controles SAS Socotec Construction SAS
2023-06-16   fouille archéologique préventive sur le site des Terrasses (Commune de chateaubriant)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Institut National de Recherches...
2023-06-16   assistance à maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage, lots préventionniste et CSSI: mise aux normes et... (Sénat)
le présent marché a pour objet l'exécution d'une mission d'assistance à maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de mise aux normes et de restructuration du Petit Luxembourg Est et des espaces d'accueil attenants, situés à Paris, 6ème. L'Attention du titulaire est attirée sur le fait que les lieux constituent un patrimoine architectural remarquable. La visite du site est fortement recommandée. La description des prestations attendues figure dans les cahiers des clauses techniques particulières de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: neo2si
2023-06-16   HA_CL_202351 AT CHARGE D'ETUDES ELECTROTECHNIQUE (SOCIETE HYDRO ELECTRIQUE DU MIDI)
Dans le cadre de la réalisation d’études et d’assistance technique à la réalisation des travaux, son Département Etudes & Appui requiert une prestation d’assistance technique ingénierie électrotechnique. Voir la passation de marché »
2023-06-16   HA_CL_202352 AT CHARGE D'ETUDES GENIE CIVIL (SOCIETE HYDRO ELECTRIQUE DU MIDI)
Dans le cadre de la réalisation d’études et d’assistance technique à la réalisation des travaux, son Département Etudes & Appui requiert une prestation d’assistance technique ingénierie Génie Civil. Voir la passation de marché »
2023-06-16   Appui aux passations de marchés réalisées par les lauréats du programme PEA (Agence française de développement)
Appui aux passations de marchés réalisées par les lauréats du programme PEA Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: JC Consultant Regal Veronique
2023-06-16   accord-Cadre de services de travaux fonciers (Eurométropole de Strasbourg)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 150000.0 Euro(S) (H.T.).Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin. Les critères d'attribution des marchés subséquents seront les suivants :1-prix des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Bilhaut cabinet Un Point Six Géomètres-Experts Geofit Expert Graff-Kiehl Géomètres Experts Associés selarl Cabinet Baur Géomètres-Experts
2023-06-16   HA_CL_202350 AT CHARGE D'ETUDES HYDRAULIQUE (SOCIETE HYDRO ELECTRIQUE DU MIDI)
Dans le cadre de la réalisation d’études et d’assistance technique à la réalisation des travaux, son Département Etudes & Appui requiert une prestation d’assistance technique ingénierie hydraulique. Voir la passation de marché »
2023-06-16   accord-Cadre multi-attributaire avec marchés subséquents pour des missions d'acquisitions de données (topographies,... (Société du Grand Paris)
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des missions d'acquisitions de données (topographies, reconnaissances géotechniques et diagnostics bâtis). La Société du Grand Paris précisera dans chaque marché subséquent l'étendue de ses besoins et les domaines sur lesquels ils portent. Le besoin porte sur le tout le territoire national Voir la passation de marché »
2023-06-15   mission de Détection et géoréférencement Marquage et piquetage de réseaux enterrés sur le patrimoine immobilier de... (Région Normandie)
mission de détection et géoréférencement - marquage et piquetage de réseaux enterrés sur le patrimoine immobilier de la Région Normandie. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an Voir la passation de marché »
2023-06-15   prestations de verifications et de controles des equipements et des ambiances de travail (Epcmdn-Versailles)
le marché public a pour objet la réalisation de prestation de vérifications des équipements de travail pour l'etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après " epv "), décomposé en 3 lots : - lot no1 : Vérifications des équipements de travail dont les vérifications générales périodiques (nommées ci-après Vgp) ; - lot no2 : Contrôles de conformité des équipements et des machines ; - lot no3 : Contrôle des ambiances de travail (dont la valeur limite d'exposition … Voir la passation de marché »
2023-06-15   atmo élaboration ou renouvellement des marchés de maintenance ou d'exploitation des bâtiments départementaux, Corps... (conseil Departementa des Bouches-Du R)
atmo élaboration ou renouvellement des marchés de maintenance ou d'exploitation des bâtiments départementaux, Corps d'etat 36, lot 1 "Gros oeuvre, second oeuvre" relance après déclaration sans suite Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: energis engineering sas
2023-06-15   ACCORD-CADRE AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE GEOMETRE SUR LE DEPARTEMENT DE LA VENDEE ANNEES... (OPH Vendée Habitat)
ACCORD-CADRE AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE GEOMETRE SUR LE DEPARTEMENT DE LA VENDEE ANNEES 2024 2025 2026 2027 Voir la passation de marché »
2023-06-14   ACCORD-CADRE POUR LA REALISATION DE MISSIONS TECHNIQUES IMMOBILIERS (Néolia (68))
ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE PORTANT SUR LA REALISATION DE MISSIONS TECHNIQUES SUR LE PATRIMOINE DE NEOLIA (bureau de contrôle, CSPS, géomètre et études de sol) Voir la passation de marché »
2023-06-14   Prestations de services fonciers pour le compte du groupement de commandes (Nantes métropole - ville de Nantes) (Nantes Métropole)
le présent accord-cadre a pour objet de confier à des géomètres-experts les prestations suivantes: 1) Réalisation de plans liés à la définition de la propriété foncière. 2) Établissement d'un plan individuel d'alignement. 3) Les opérations de division foncière. 4) Les opérations de bornage amiable. 5) Autres missions nécessitant les compétences du géomètre-expert. il est à noter que cette consultation est lancée au profit d'un groupement de commandes (ci-après " L' Acheteur ") composé autour de Nantes … Voir la passation de marché »
2023-06-13   mise A Disposition De Techniciens Archeologiques (Département des Pyrénées-Orientales)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le Service archéologique départemental réalise régulièrement des opérations archéologiques (archéologie préventive, inventaire du patrimoine, gestion des collections) qui nécessitent ponctuellement … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: a.c.t.e.r
2023-06-13   location de matériel technique évènementiel (Mairie de Genas)
location de matériel technique événementiel Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: audiance VIDELIO-EVENTS
2023-06-13   inventaire des ouvrages des réseaux humides respectant la précision Classe A (metropole d aix marseille provence)
le Pôle Protection du Cycle de l'eau doit améliorer la connaissance patrimoniale des ouvrages des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de pluvial et aussi mettre en conformité ses bases de données numériques de réseaux humides avec la réglementation sur les exigences de précisions de la localisation des réseaux (classe A). L'Objectif attendu de cette consultation est de disposer de renseignements permettant de compléter l'inventaire des ouvrages pluviaux sur les secteurs où l'information mise à … Voir la passation de marché »
2023-06-12   missions de Géomètre au service de Côte d'azur Habitat (Côte d'Azur Habitat)
la présente procédure fait suite à une première consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général, fondé sur la nécessité de redéfinir le besoin initial.les prestations de géomètre (études et travaux topographiques) s'effectuent sur le patrimoine existant ou les projets immobiliers et d'aménagement de Côte d'azur Habitat (Cah). La zone d'intervention est l'ensemble du département des Alpes-Maritimes (06), y compris les communes de l'arrière-pays. La consultation est lancée selon la procédure … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SGE Levier Castelli SGE Levier-Castelli
2023-06-12   Travaux de construction d’une chaufferie Biomasse et de son réseau de chaleur dans le cadre de la concession de... (Société DALKIA - Etablissement Est)
Dans le cadre de la concession du Service Public communal de production et de distribution de chaleur de la ville de LUNEVILLE, des travaux doivent être réalisés. Il est notamment prévu la construction d’une chaufferie Biomasse et de son réseau de chaleur Voir la passation de marché »
2023-06-09   assistance technique pour le diagnostic de l'état du patrimoine du réseau de transport en commun de la Métropole de... (TAM - transports Agglo Montpellier)
elaboration du prochain contrat liant Montpellier Méditerranée Métropole et Tam, débutant mi 2024:-expertise pour répondre aux exigences du Maintien en Condition Opérationnelle (Mco) conduisant à l'élaboration d'un plan de maintenance sous la forme d'un référentiel Métier-Diagnostic éclairé de l'état des actifs du patrimoine-trajectoires de régénération à 15 ans permettant de structurer les budgets d'investissement associés entre 2025 et 2040 Voir la passation de marché »
2023-06-09   prestations topographiques pour les besoins de Troyes Champagne Métropole - lot 2 (Troyes Champagne Métropole)
le présent marché a pour objet la réalisation de missions topographiques. Conformément à l'article L2113-10 Du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot no1 : Prestations topographiques pour des opérations foncières, Lot no2 : Prestations topographiques ordinaire (autres que pour des opérations foncières), Lot no3 : Prestations Topographiques et bathymétriques spécifiques à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations, Lot no4 : Prestations … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Geomexpert SAS
2023-06-08   MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE PORTANT SUR LA DEFINITION D’UN SCHEMA DIRECTEUR ENERGIE DU PATRIMOINE (Pas de Calais habitat)
MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE PORTANT SUR LA DEFINITION D’UN SCHEMA DIRECTEUR ENERGIE DU PATRIMOINE Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Pouget Consultants
2023-06-08   missions sps, ct et OPC liées à la construction de l'équipement aquatique communautaire du Seignanx (Communauté de communes du Seignanx)
missions sps, ct et OPC liées à la construction de l'équipement aquatique communautaire du Seignanx Voir la passation de marché »
2023-06-08   23pi09 - rEALISATION D'Une etude pre operationnelle habitat prive dans le cadre du dispositif bien chez soi sur le... (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
la présente consultation concerne la réalisation d'une étude pré-opérationnelle habitat privé dans le cadre du dispositif " Bien chez soi " sur le territoire de la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée. Relance du 22pi08 suite à une déclaration sans suite pour infructuosité Voir la passation de marché »
2023-06-08   prestations topographiques pour les besoins de Troyes Champagne Métropole - lot no3 (Troyes Champagne Métropole)
le présent marché a pour objet la réalisation de toutes prestations topographiques et bathymétriques (y compris l'acquisition foncière) nécessaires à l'exercice de la compétence GEMAPI que ce soit pour des opérations de travaux, d'études ou d'exploitation courante Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: fp geometre expert
2023-06-07   mission de contrôle technique pour la construction d'un établissement d'enseignement et de formation de transit à... (Collectivité territoriale Martinique)
la présente mission comportera l'exécution de la mission de contrôle pour les phases suivantes : Phase 1- phase Conception (Permis de construire), Phase 2- phase Etudes (Contrôle des documents d'exécution), Phase 3- phase Réalisation (Qualité et conformité des ouvrages) phase 4- phase Réception (Réception de l'ouvrage) le titulaire du marché se verra confier les missions suivantes : - mission LP relative à la solidité des ouvrages et des éléments d'équipement indissociables et dissociables - mission SEI … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: bureau veritas cons sastruction
2023-06-07   mission d'expertise technique pour la réalisation des ouvrages portuaires (SPAD)
accompagnement dans la phase études des ouvrages en corrélant la partie aménagement et gestiondu port de Plaisance ;- accompagnement dans la phase réglementaires du projet et de représentation dans les instances enlien avec la Plaisance ;- accompagnement technique en phase appel d'offres pour s'assurer de l'adéquation des offres avecl'aménagement validé et de la future gestion du Port de Plaisance ;- accompagnement technique en phase travaux pour s'assurer de l'adéquation des réalisations avecle … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: atout ports
2023-06-07   réalisation de fouilles archéologiques préventives sur le Parc Logistique de l'aube - rue de la Forêt à Buchères (10)- (Département de l aube)
procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique.Tranche ferme : Réalisation de fouilles préventives sur 1,5 hectare ;Tranche optionnelle 1 : Réalisation de fouilles complémentaires de 3 à 10 puits maximum (ou autres structures similaires) avec des restes organiques conservés, conformément au Ccs.La durée globale du marché est de 11 mois maximum (travaux et rapports).Les variantes libres ne sont pas autorisées Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: institut national de recherches...
2023-06-07   prestations de géo-référencement de réseau secs existants (Bordeaux Métropole)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Prestations de géo-référencement de réseau secs existants / création et importation de plans dans le logiciel MuseProcédure de passation : l'appel d'offres ouvert.Type et forme de contrat : Accord-Cadre avec maximum.Le montant maximum annuel est … Voir la passation de marché »
2023-06-06   prestations de services topographiques sur les routes nationales des Hauts-De-France (Dreal des Hauts de France)
les prestations de levé et de contrôle topographiques, les prestations foncières pour les études et les travaux des opérations de développement et de modernisation du réseau routier national sur le territoire de la région Hauts-De-France Voir la passation de marché »
2023-06-06   Appel d’Offres Ouvert relatif à une Prestation d’assistance au maintien en condition opérationnelle dans le cadre du... (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Prestation d’assistance au maintien en condition opérationnelle dans le cadre du projet de réalisation du Réacteur Jules Horowitz (RJH).Durée du marché : 4 ans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGAP2
2023-06-06   MARCHE POUR LA POURSUITE DU DEVELOPPEMENT DE CAS D’USAGE DANS LES ADMINISTRATIONS FISCALES ET DOUANIERES, LA... (EXPERTISE FRANCE SAS)
MARCHE POUR LA POURSUITE DU DEVELOPPEMENT DE CAS D’USAGE DANS LES ADMINISTRATIONS FISCALES ET DOUANIERES, LA PARTICIPATION A LA TENUE D’UNE FORMATION CERTIFIANTE ORGANISEE A L’ECOLE DE STATISTIQUE ET Voir la passation de marché »
2023-06-06   missions d'investigations géotechniques, pédologiques et hydrogéologiques dans le cadre de la réalisation des... (CCMPM)
missions d'investigations géotechniques, pédologiques et hydrogéologiques dans le cadre de la réalisation des aménagements de protection contre les inondations sur la commune de La Londe-Les-Maures Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fondasol
2023-06-05   mission D'Accompagnement ET D'Expertise pour la definition, L'Application et la capitalisation de methodes de surete... (INRAE Centre Clermont Auvergne Rhône A)
le présent marché a pour objet de définir la consistance de la mission d'assistance technique pour la définition et l'application de méthodes de Sureté de Fonctionnement dans les phases de conception et de validation dans le domaine de la robotique mobile agricole à des fins de certification Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Seres Technologies
2023-06-05   mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la Reconstruction du Centre Hospitalier Auban-Moët d'epernay... (CHU Reims)
mission d'assistance à Maîtrise d'ouvrage relative à la Reconstruction du Centre Hospitalier Auban-Moët d'epernay suivant un marché global sectoriel portant sur les deux missions de conception et de réalisation comprenant la réalisation d'un bâtiment neuf d'une surface de 8224 m2 SDO et la restructuration de certains bâtiments du site d'une surface d'environ 3000 m2 SDO Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: La Soderec
2023-06-05   ecotech : Assistance à maîtrise d'ouvrage (agile)
la présente consultation vise à la passation d'un accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation de missions d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage : Lot 01 : Assistance technique tous corps d'état et économie de la construction ; Lot 02 : assistance relative au désamiantage/déplombage, la déconstruction/démolition, la dépollution et la gestion des déchets Voir la passation de marché »
2023-06-02   contrôles extérieurs réseaux et infrastructures Lignes 1, 4 et Prédasud - bus Tram - 10m145 (TAM - transports Agglo Montpellier)
contrôles extérieurs pour les travaux de déviation et de création de réseaux humides et d'assainissement de surface ainsi que pour des travaux d'infrastructures routières dans le cadre des travaux deslignes 1 et 4 de Bus Tram + PrédasudLes missions porteront essentiellement sur :Réseaux :- l'Hydro curages de réseaux avec déviation éventuelles d'effluents,- les essais de compactage des tranchées,- les inspections télévisées de canalisations,- essais d'étanchéité sur canalisations,- essais de pression et … Voir la passation de marché »
2023-06-02   accord-Cadre de services Mission csps / Diagnostic amiante (Auvergne numérique)
ce marché s'inscrit dans le cadre de la généralisation de la fibre sur le territoire auvergnat d'ici fin 2025 dans le cadre d'un déploiement via un marché de conception-réalisation en cours de procédure. Il a pour missions principales d'accompagner la Régie en vue du respect de la législation en vigueur pour la sécurité des opérations de déploiement et du diagnostic amiante et d'hydrocarbures Aromatiques Polycycliques des structures de chaussée ou autres Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Alpes Contrôles Dekra industrial SAS Seral
2023-06-02   prestations intellectuelles concernant l'analyse fonctionnelle et la sécurité sanitaire des systèmes de production... (CAS-VP)
le présent marché est un accord-cadre de prestations intellectuelles relatives à l'analyse fonctionnelle et à la sécurité sanitaire des systèmes de production et de distribution d'eau dans les établissements du Centre d'action Sociale de la Ville de Paris (Casvp). Le titulaire pourra être mandaté à réaliser de façon ponctuelle et exceptionnelle des missions pour des sites " dases " correspondant à la liste annexée au CCAP. L'Accord-Cadre est un marché mono-attributaire à bons de commande. Il est conclu … Voir la passation de marché »
2023-06-02   contrôle technique dans les bâtiments départementaux et les collèges publics du Département (Conseil général de Saône-et-Loire)
contrôle technique dans les bâtiments départementaux et les collèges publics du Département. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) HT pour 2 ans, en application de l'article R.2162-4 2° du Code de la Commande publique. Il est reconductible de manière tacite 1 fois, pour une période de 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans Voir la passation de marché »