fouille archéologique préventive sur le site des Terrasses

Commune de chateaubriant

le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Institut National de Recherches Archéologiques Préventives

Qui ?

• Commune de chateaubriant

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-16	Avis de marché
2023-12-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services archéologiques
Numéro de référence: 23fouillearcheo
Brève description:

le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de chateaubriant
Adresse postale: place Ernest Bréant
Code postal: 44146
Commune postale: Chateaubriant Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-chateaubriant.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 240810232 📞
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-16 📅
Date limite de soumission: 2023-08-31 📅
Date de publication: 2023-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 118-370072
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 28 mois
Description des options: le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue de la Gare - site des Terrasses 44110 - chateaubriant

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21440036800012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent :- référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative)- le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative)- recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 118-370072 (2023-06-16)

Avis d'attribution de marché (2023-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 414972.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 245-771508
Se réfère à l'avis: 2023/S 118-370072
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

le marché public peut être consulté à l'adresse suivante, sur rendez-vous au préalable : Ville de Châteaubriant - cellule des marchés publics - place Ernest Bréant - 44110 Châteaubriant - tél. 02.40.81.02.32

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue de la Gare - site des Terrasses 44110 Chateaubriant

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-25 📅
Nom: institut National De Recherches Archeologiques Preventives
Adresse postale: 37 Rue Du Bignon
Commune postale: Cesson Sevigne
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 414972.76 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 245-771508 (2023-12-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'ingénierie (>20)

Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie (>20)

Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique (>20)

Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie (8)

Services de géologie (5)