2014-01-16   Rn 580 déviation de l'Ardoise sur la commune de Laudun-l'Ardoise dans le Gard - études environnementales (DREAL lR – ST)
Rn 580 Déviation de l'ardoise sur la commune de Laudun-L'Ardoise dans le Gard - études environnementales : TF : inventaire faune - flore, volet faune - flore et dossier d'incidence Natura 2000, Tc1 : dossier de dérogation CNPN , TC 2 : assistance écologique du maître d'ouvrage et de son maître d'oeuvre. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ETEN Environnement
2014-01-07   Dossiers règlementaire au titre du code de l'environnement et études environnementales incluant les suivis... (Grand port maritime de Marseille)
L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations intellectuelles et des études techniques nécessaires au respect de la réglementation en vigueur en matière d'environnement. Il concerne la réalisation de prestations d'études et de rédactions de dossiers réglementaires exigés par le code de l'environnement mais également de suivis environnementaux exigés par les différents arrêtés préfectoraux d'autorisation et d'assistance à maitrise d'ouvrage / … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Accord avec 5 attributaires, voir ci-dessous
2014-01-03   RN 149 - 1/2 échangeur de Bressuire - etudes Environnementales (DREAL Poitou-Charentes)
le marché à pour objet la réalisation des études environnementales, de l'étude d'impact, de l'étude d'incidence Natura 2000, du dossier CNPN, du dossier de saisine de l'autorité environnementale (CGEDD), du dossier d'incidences " loi sur l'eau ", et du dossier d'enquête publique, pour l'opération d'aménagement du demi échangeur du RD 35 sur la rocade de Bressuire (RN 149). Voir la passation de marché »
2013-12-24   Analyse de l'état initial du site et de son environnement dans le cadre d'Ariane 6 volet faune/flore/habitat et... (Centre national d'études spatiales)
Il sera demandé au titulaire d'inventorier les espèces faunistiques, floristique et les habitats présentes sur différentes zones d'étude du Centre Spatial Guyanais. La prestation comprendra aussi l'étude hydrologique et hydrogéologique des différentes zones d'implantation des installations Ariane 6. Voir la passation de marché »
2013-12-18   Étude de caractérisation des zones humides prioritaires du bassin versant de l'Yerres et choix des dispositifs de gestion (Syage)
L'objet de la présente prestation est de caractériser finement les 8 660 ha zones humides prioritaires par des reconnaissances de terrain, de les délimiter au 1/5000ème et de proposer des dispositifs de gestion adaptés pour chaque zone humide prioritaire. (Préstation forfaitaire). de plus les préstations suivantes pouront être commandées sur la base de bons de commandes (partie à prix unitaires): — sondages pédologiques (cf p.13 et 14 du CCTP), — réunions supplémentaires (cf. P. 21 du CCTP), — outils de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Biotope, Agence Bassin Parisien
2013-12-16   Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la maison de l'innovation et de la création (Université Pierre Mendès France)
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la maison de l'innovation et de la création. Voir la passation de marché »
2013-12-11   Diagnostic environnemental de la ligne B du BHNS d'Aix-en-Provence (Communauté d'agglomération du Pays d'Aix-en-Provence)
La présente consultation a pour objet la réalisation d'un diagnostic de l'état initial de l'environnement de la Ligne B du BHNS du Pays d'Aix. Ce diagnostic servira de donnée d'entrée pour la réalisation ultérieure de l'étude d'impact par la maîtrise d'oeuvre du projet. Les objectifs de l'étude sont les suivants : — réaliser un diagnostic de l'état initial de l'environnement du site vis à vis des activités humaines actuelles et futures, des milieux naturels et paysages, milieux souterrains (sol, eaux … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mediaterre
2013-11-29   Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une nouvelle centrale hydroélectrique de 3 MW sur le cours d'eau Agout... (Énergies services Lavaur)
Le groupement retenu se verra confier une mission de maîtrise d'oeuvre telle que prévu par la loi MOP du 12 juillet 1985 et ses textes d'applications composée des éléments de mission suivants: mission de base infrastructure neuve EP-AVP sur la tranche ferme;pro - aCT - dCE - vISA - dET - aOR - oPC sur la tranche conditionnelle. Missions complémentaires: aide à la sélection d'un coordonnateur SPS (rédaction cahier du charges,gestion de la consultation, de la négociation et conseil au maître d'ouvrage dans … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Hydrostadium
2013-11-26   Marché 2013-22 élaboration de dossiers d'objectifs et de caractéristiques principales (DOCP) pour transports en... (Syndicat des transports Ile-de-France)
La présente consultation a pour objet l'accompagnement du STIF et la réalisation d'études d'insertion et exploitation de projets de TCSP, en vue de l'élaboration du Dossier d'objectifs et de caractéristiques principales (DOCP). Il s'agit de la première étape du projet, permettant d'en présenter les caractéristiques générales, les principaux impacts, les éléments de faisabilité et l'opportunité. Les études porteront pour la plupart sur des tracés de 500 mètres à 10 kilomètres environ, dans différents … Voir la passation de marché »
2013-11-21   Marché de maîtrise d'oeuvre relatif au projet d'itinéraires privilégiés pour les transports en commun (Territoire de la Côte Ouest)
Ce marché de maîtrise d'oeuvre portera sur une mission type infrastructure et de missions complémentaires du projet d'itinéraires privilégiés pour les transports en commun. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Artelia M. le directeur de Ingerop
2013-11-20   Étude de définition d'un programme pluriannuel de gestion et de restauration des vallées de la Lézarde et ses... (Communauté de l'agglomération havraise)
Étude de définition d'un programme pluriannuel de gestion et de restauration des vallées de la Lézarde et ses affluents et de la Pissotière à Mme et dossiers réglementaires. Voir la passation de marché »
2013-11-13   Mission de repérage d'amiante avant travaux pour l'ensemble du patrimoine d'habitat saint-quentinois (Habitat Saint-Quentinois)
Mission de repérage d'amiante avant travaux pour l'ensemble du patrimoine d'habitat saint-quentinois d'habitat saint-quentinois Voir la passation de marché »
2013-11-08   Marché d'étude pré-opérationnelle pour la RHI Allée Cocos/Petit Bazar à Saint-André : etudes urbaines (lot 1),... (SIDR)
Marché d'étude pré-opérationnelle pour la RHI Allée Cocos/Petit Bazar à Saint-André : - lot 1 : Etudes urbaines - lot 2 : Etudes sociales et du bâti Voir la passation de marché »
2013-11-04   Réalisation d'une étude d'impact sur l'environnement portant sur l'opération de restructuration du Grand Centre de Cergy (95) (SPLA Cergy-Pontoise aménagement)
— collecter les données disponibles, en établir une synthèse, — cadrer l'étude avec l'autorité compétente, conformément à l'article R122-4 du code de l'environnement, — identifier les études complémentaires nécessaires à la réalisation de l'étude d'impact, leurs périmètres et leurs caractéristiques techniques (volet loi sur l'eau, étude de bruit, étude air et santé, étude faune et flore, ...). Le titulaire élaborera le contenu technique des cahiers des charges (CCTP), — mener les entretiens nécessaires … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ingerop
2013-10-11   Lyon 3 - quartier Part Dieu - réalisation des études d'impact, élaboration des dossiers d'enquête publique,... (Communauté urbaine de Lyondgdu / DFA)
Lyon 3 - quartier Part Dieu - réalisation des études d'impact, élaboration des dossiers d'enquête publique, assistance à la conduite des procédures d'enquêtes publiques environnementales et évaluation environnementale de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU, pour les projets du Pôle d'echanges Multimodal de Lyon Part-Dieu, Two Lyon et voie L. La Communauté urbaine de Lyon, SNCF Gares et Connexions, Réseau Ferré de France et Vinci Immobilier souhaitent mener de manière commune … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Setec Environnement / Setec Als
2013-10-04   Mission d'assistance et d'accompagnement au représentant du pouvoir adjudicateur pour l'élaboration et la mise en... (Université de Reims Champagne-Ardenne)
L'objet de la mission porte sur l'accompagnement et l'assistance au représentant du pouvoir adjudicateur pour l'élaboration et l'animation d'une démarche de développement durable de l'université ainsi que son application au projet d'éco-campus croix-rouge. Plus précisément, la mission a pour objet d'assister l'université dans : - l'élaboration et l'animation d'une démarche générale de développement durable de l'urca, pour lui conférer une pleine dimension stratégique, partenariale et participative ; - la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier Act Urba
2013-10-03   RN 221 - section Boulazac - Saint-Laurent-sur-Manoire / phase 2 : section courante - mission d'études relatives aux... (DREAL Aquitaine)
RN 221 - section Boulazac - Saint-Laurent-sur-Manoire / phase 2 : section courante - mission d'études relatives aux projet et dossiers réglementaires. Étude et production du dossier projet et établissement de dossiers réglementaires pour le projet d'aménagement de la section courante de la RN221 entre Boulazac et Saint-Laurent-sur-Manoire. L'opération concernée consiste à réaménager, sur environ 4,2 km, la section de la RN 221 comprise entre le carrefour giratoire dit du mémorial de Boulazac et le … Voir la passation de marché »
2013-09-19   RN 844- mise à 2x2 voie de la porte de Gesvres - réalisation d'études préalables à l'enquête d'utilité publique (DREAL Pays de la Loire)
les prestations ont pour objectif la réalisation d'études contributives au dossier des études préalables à la mise à 2x2voies de la porte de Gesvres sur la RN 844 périphérique nantais. Les études préalables s'entendent au sens des " Études préalables à l'enquête publique préalable à la Dup ", telles que définies par la circulaire du 7 janvier 2008 du Ministère de l'écologie, du Développement Durable et de l'énergie fixant les modalités d'élaboration, d'instruction, d'approbation et d'évaluation des … Voir la passation de marché »
2013-09-17   Étude de diagnostics et assistance à maitrise d'ouvrage concernant les ouvrages de stockages sur le périmètres de... (Grand Évreux agglomération)
Étude de diagnostics et assistance à maitrise d'ouvrage concernant les ouvrages de stockages sur le périmètres de protection rapprochés des captages de Chenappeville, coteaux et vallée de l'Iton, et de la Queue d'Hirondelle. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IC-Eau environnement
2013-09-11   Marché d'études pré-opérationnelles dans le cadre d'une démarche de labellisation Ecoquartier pour le projet de... (SIDR)
Marché d'études pré-opérationnelles dans le cadre d'une démarche de labellisation pour le projet de renouvellement urbain du centre-ville de Saint-André : Lot 1 Études urbaines et commerciales Lot 2 AMO démarche Ecoquartier Voir la passation de marché »
2013-08-30   études urbaines et techniques préalables - porte de Soula (Etablissement public d'aménagement en Guyane)
études urbaines et techniques préalables - porte de Soula. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Marniquet et Associés
2013-08-27   Bassin versant de la Saane et de la Vienne élaboration d'un plan de prévention des risques littoraux et d'inondation (DDTM 76)
Élaboration d'un Plan de Prévention des Risques littoraux et d'inondations sur le bassin versant de la Saane et de la Vienne. Voir la passation de marché »
2013-08-22   Diagnostic et hiérarchisation d'ouvrages dans le cadre du classement des cours d'eau (article L.214-17 du code de... (Réseau ferré de France)
Le but de l'étude est d'obtenir : - un diagnostic des ouvrages de franchissement situés sur des cours d'eau classés au titre du 2° de l'article L.214-17 du Code de l'Environnement ; - des propositions d'aménagement et/ou de gestion à mettre en œuvre afin de répondre aux exigences du classement des cours d'eau pour les ouvrages faisant obstacle à la continuité écologique et liés à l'activité ferroviaire ; - le choix de la solution la plus adaptée pour l'ouvrage avec justifications ; - des prescriptions … Voir la passation de marché »
2013-08-16   Lille-Fives – ZaC Fives Cail Babcock – mission de tierce expertise pollution (Communauté urbaine de Lille)
Lille Métropole a décidé de confier la réalisation de l'opération d'aménagement ZAC Fives Cail-Babcock à la société Soreli, par délibérations no 11 C 0701 du Conseil de communauté du 8 décembre 2011. L'aménageur de l'opération a parmi ses missions, fixées à l'art. 2. De la concession d'aménagement, la mise en état des sols et, plus généralement, l'obligation de mettre en état le site en vue de la cession de lots et la réalisation d'équipements publics. Aussi, il procède aux études réglementaires en … Voir la passation de marché »
2013-08-06   Accord-cadre CSPS, prévention, SST (Société du canal de Provence)
Lot 1: assistance technique en santé et sécurité au travail Lot 2: CSPS infra cat. 1 Lot 3: CSPS infra cat. 2 et 3 Lot 4: CSPS bâtiment Lot 5: plan de prévention Voir la passation de marché »
2013-07-25   A31bis - gye - frontière luxembourgeoise - etude d'environnement (DREAL Lorraine)
Dans le cadre du projet d'aménagement autoroutier A31bis entre Toul et la frontière luxembourgeoise,il s'avère nécessaire de compléter les connaissances environnementales disponibles sur le territoire concerné.c'est donc l'objet de cette étude, qui n'entre pas dans le cadre des études préalables , puisqu'elle doit fournir les données utiles à la réalisation du dossier de débat public et à la tenue de celui-ci en y apportant tous les éléments de réponse nécessaires dans le domaine de l'environnement. Voir la passation de marché »
2013-07-18   Liaison Sud III - autoroute A150 - assistance à Maîtrise d'ouvrage pour l'ordonnancement des études, procédures et... (Meeddat)
Ce marché de prestations intellectuelles est constitué de 5 phases : phase 1 - ordonnancement des études et des procédures administratives et réglementaires de l'accès définitif du Pont Flaubert en rive gauche phase 2 - ordonnancement détaillé des travaux de réalisation de l'accès définitif du Pont Flaubert en rive gauche phase 3 - définition des mesures d'exploitation routière associées aux phasages des travaux de l'accès définitif du Pont Flaubert en rive gauche phase 4 - analyse des interfaces / … Voir la passation de marché »
2013-07-16   Accord cadre – activités préparatoires et de démarrage des chantiers de la phase 1 (secteur Suse-Bussoleno):... (Lyon Turin Ferroviaire SAS)
LTF SAS est le promoteur de la section transfrontalière de la nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin qui représente environ 84 km entre Saint-Jean-de-Maurienne en Savoie et la basse vallée de Suse dans le Piémont. Un «tunnel de base» d'environ 57 km constituera l'ouvrage majeur de cette section. À ce tunnel s'ajoutent plusieurs ouvrages à l'air libre (bâtiment, ouvrages d'art, etc.) et un second tunnel d'environ 2 km. Des ouvrages connexes (puits de ventilation, etc.) et des sites de dépôt sont … Voir la passation de marché »
2013-07-12   Accord-cadre multi-attributaire pour des études et relevés naturalistes en phase études pour les opérations... (Conseil général de Vaucluse)
Accord-cadre multi-attributaire pour des études et relevés naturalistes en phase études pour les opérations routières du conseil général de Vaucluse. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: naturalia Environnement,Site Agroparc Rue...
2013-06-28   marché d'études relatives à la mise à jour de l'étude d'impact de l'opération de la ZAC des Linandes à Cergy (95) (SPLA Cergy-Pontoise aménagement)
le présent marché concerne la mise à jour et la complétude de l'étude d'impact du projet d'aménagement de la Plaine des Linandes à Cergy ayant fait l'objet d'un avis de l'autorité environnementale et établie lors de la constitution du dossier de création de la ZAC des Linandes 58 ha. La collectivité envisage d'étendre la ZAC des Linandes afin d'établir un projet global à l'échelle de la Plaine 80 ha impliquant une modification du dossier de création de ZAC : cette mise à jour devra prendre en compte … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SCE
2013-06-26   etudes techniques et environnementales relatives au canal Seine-Nord Europe (Voies navigables de France)
la présente consultation a pour objet la réalisation d'études techniques et environnementales complémentaires à l'avant-projet sommaire du canal Seine-Nord Europe. Il s'agit d'étudier des modifications du projet déclaré d'utilité publique et d'évaluer sommairement les incidences sur l'environnement. La description succincte des prestations est la suivante :- etudes techniques d'un canal à grand gabarit : tracé, terrassements, étanchéité, défenses de berges, écluses, bassins réservoirs, pont canal, … Voir la passation de marché »
2013-06-17   Réalisation de missions d'assistance environnementale à maîtrise d'ouvrage Aemo, dans le cadre de la construction ou... (OPH Var habitat)
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum et maximum d'une durée de 2 ans. Le nombre prévisionnel d'opérations concerné par les prestations du marché est d'environ 10 à 15 par an, à lancer ou à suivre. Début prévisionnel d'exécution: septembre 2013. Voir la passation de marché »
2013-06-14   Maîtrise d'oeuvre pour l'élargissement de bandes d'arrêt d'urgence (BAU) et refuges techniques - A4 La Veuve - Semecourt (SANEF)
1.missions principales suivantes Dossier Synoptique, AP, PRO, ACT, VISA, DET et AOR 2.missions complémentaires qui seront définies dans le dossier de consultation (DIAG, OPC, DESC, Dossiers réglementaires (loi sur l'eau, dossier au cas par cas…)), ACT/DET pour la réalisation de divers diagnostics nécessaires aux études (levés topographiques, études géotechniques …). Les études préalables portent sur l'A4 entre La Veuve et Semecourt. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Setec Internationnal
2013-06-13   dossiers règlementaire au titre du code de l'environnement et études environnementales incluant les suivis... (Grand port maritime de Marseille)
l'Objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations intellectuelles et des études techniques nécessaires au respect de la réglementation en vigueur en matière d'environnement. Il concerne la réalisation de prestations d'études et de rédactions de dossiers réglementaires exigés par le code de l'environnement mais également de suivis environnementaux exigés par les différents arrêtés préfectoraux d'autorisation et d'assistance à maitrise d'ouvrage / … Voir la passation de marché »
2013-06-07   appel d'offres restreint pour l'étude d'élaboration d'un schéma de cohérence territoriale (Scot) plan local de... (Communauté de communes des Coevrons)
i - scot - diagnostic et rapport de présentation - projet d'aménagement et de développement durable - document d'orientation et d'objectifs - mise en forme du Scot Ii- plh - diagnostic - document d'orientations - programme d'actions et dispositif de suivi et évaluation - arrêt du projet et son approbation iii - pgd - diagnostic - scénario - plan d'actions Voir la passation de marché »
2013-05-27   Rn 27 voie nouvelle à 2 x 2 voies entre Manéhouville et Dieppe - mise à jour de l'état initial de l'environnement (Meeddat)
rn 27 voie nouvelle à 2 x 2 voies entre Manéhouville et Dieppe - mise à jour de l'état initial de l'environnement. Voir la passation de marché »
2013-05-24   aoo58-2013 "Schéma énergétique patrimonial de l'université d'Aix-Marseille" (Université d'Aix-Marseille)
Schéma énergétique patrimonial de l'université d'Aix-Marseille. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société SCET
2013-05-24   APP technique pour la réalisation d'opérations en contrat de partenariat (ou montage alternatif) (Université de Strasbourg)
Accord cadre pour des missions d'assistance à la personne publique : assistance et conseils techniques. Voir la passation de marché »
2013-05-23   gestion des déblais (EI et MOE Conception) (Semtcar)
la présente consultation concerne un marché de prestations intellectuelles relatif à la gestion des déblais (400 000 à 600 000 m3 produits en 2 à 3 ans) dans le cadre de la réalisation de la ligne b du métro automatique de Rennes Métropole Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ouest Aménagement
2013-05-16   A31 bis - etude sur la biodiversité (DREAL Lorraine)
La présente consultation porte sur une étude de la biodiversité remarquable dans le cadre du projet A31bis tel qu'inscrit au projet de SNIT d'octobre 2011. Voir la passation de marché »
2013-04-22   Marché d'étude de danger pour le secteur des tranches 2 &Amp;3 du projet "Aménagement Isère Amont" (Symbhi)
Marché d'étude de danger pour le secteur des tranches 2 & 3 du projet "Aménagement Isère Amont". L'Étude comprend en particulier : - la valorisation des données et études existantes;- l'analyse des données et la mise au point des outils nécessaire; - la réalisation du dossier dans sa totalité, conformément à l'arrêté du 12 juin 2008, jusqu'à sa validation par les services instructeurs. L'Étude concerne tous les ouvrages de l'aménagement, digues de l'isère comprises, susceptibles, de par un … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Artelia eau et environnement
2013-04-19   Consititution d'un dossier d'étude d'impact dans le cadre d'une création d'une ZAC multi-sites (Caen Presqu'Île)
Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet la constitution d'un dossier d'etude d'impact, avec études complémentaires, dans le cadre d'une création d'une ZAC multi-sites sur le secteur de la presqu'île de Caen . — nature et étendue des prestations : — étude d'impact : analyse de l'état initial du site et de son environnement, dossier d'incidence, mesures compensatoires, dossier final, — étude relevé faune/flore, — étude potentiel des énergies renouvelables, — étude … Voir la passation de marché »
2013-04-15   Dossiers d'étude d'impact de parcs éoliens en Deux-Sèvres: études des mouvements d'oiseaux par radar sur 2 à 8 sites (3d Energies)
Études radar des déplacements d'oiseaux sur un secteur donné et de l'influence éventuelle des projets éoliens développés par 3d energies sur ces populations. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biotope
2013-04-10   rd 84b Suppression du passage à niveau no20 communes de Balan et Béligneux. Études d'environnement et dossiers réglementaires (Conseil général de l'Ain)
rd 84b Suppression du passage à niveau no20 Communes de Balan et Béligneux. Études d'environnement et dossiers réglementaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arcadis ESG
2013-04-08   Mission de coordonnateur environnemental dans le cadre de la réalisation des itinéraires privilégiés Rn1e et rue du... (Territoire de la Côte Ouest)
Mission de coordonnateur environnemental pour la réalisation des itinéraires privilégiés Rn1e (Secteur La Possession /Le Port) et rue du 20 décembre 1848 (Le Port). Le marché sera passé en tranche unique, la mission de suivi environnemental (assuré par le coordonnateur environnemental) porte sur les 2 opérations d'itinéraires privilégiés répartie en 2 lots : - lot no1 - avenue du 20 décembre 1848 au Port - lot no2 - rn1e sur les secteurs du Port et de La Possession Le marché est passé en Appel d'offres … Voir la passation de marché »
2013-04-05   Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de VRD de desserte du Zénith (Territoire de la Côte Ouest)
le marché concerne une mission de maitrise d'oeuvre et comporte : une tranche ferme – une mission temoin (Pro/Act/Visa/Det/Opc/Aor-Gpa), des tranches conditionnelles – tc1 : cadrage des études géotechniques et de caracterisation des sols, tc2 : étude d'impact au titre du code de l'environnement, tc3 : dossier loi sur l'eau (dossier d'autorisation au titre du code de l'environnement), tc4 : réalisation d'un parking supplémentaire. Voir la passation de marché »
2013-03-21   accord-Cadre en vue d'études environnementales et dossiers d'enquêtes publiques (hors parcellaire) (Département de la Lozère)
accord cadre en vue de la passation de marchés subséquents ultérieurs pour des prestations intellectuelles d'études environnementales et dossiers d'enquêtes publiques (hors parcellaire) - dossiers loi sur l'eau de déclaration et d'autorisation;- évaluation des incidences en site Natura 2000- dossiers d'examen au cas pas cas préalable à la réalisation d'une étude d'impact ;- dossiers d'enquête publique (y compris modification des documents d'urbanisme);- dossiers de demande de dérogation pour construction … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agence Mtda Mandataire Arkod Ingenierie Cabinet Megret Mandataire Ide Environnement Mandataire Morancy Conseil Environnement Mandataire
2013-03-14   Dossier reglementaire au titre du code de l'environnement pour les travaux d'élargissement de la passe d'entree... (Grand port maritime de Marseille)
La présente consultation concerne : dossier règlementaire au titre du code de l'environnement pour les travaux d'élargissement de la passe d'entrée "avant port Nord" dans les bassins Est du GPMM. La réalisation des études et dossiers réglementaires au titre du code de l'environnement pour la réalisation des travaux en vue de l'élargissement de la passe Nord est répartie en 4 phases : - phase 1 : collecte, synthèse des données existantes, - phase 2 : études/cartographie des fonds marins, - phase 3 : … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EGIS EAU
2013-02-22   mise en place et rétablissement d'aménagements hydrauliques sur la Haute et la Basse Nartuby (Syndicat intercom aménagement Nartuby)
l'Objet du présent marché est une mission d'études, d'établissement de dossiers réglementaires et de maîtrise d' uvre des aménagements des parties amont et aval du bassin versant de la Nartuby (Var 83) s'inscrivant dans la poursuite du Plan Nartuby suite aux inondations qui se sont produites en juin 2010, plan qui concerne des travaux de restauration des capacités d'écoulement et de confortement des berges de la Nartuby Voir la passation de marché »