Dossiers règlementaire au titre du code de l'environnement et études environnementales incluant les suivis environnementaux concernant les différents projets du GPMM

Grand port maritime de Marseille

L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations intellectuelles et des études techniques nécessaires au respect de la réglementation en vigueur en matière d'environnement. Il concerne la réalisation de prestations d'études et de rédactions de dossiers réglementaires exigés par le code de l'environnement mais également de suivis environnementaux exigés par les différents arrêtés préfectoraux d'autorisation et d'assistance à maitrise d'ouvrage / conseils en matière d'environnement pour différents projets menés par le GPMM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-07 Avis de marché
2015-01-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (5 maximum) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Le montant prévisionnel des marchés qui seront conclus sur le fondement de l'accord cadre est estimé à 400 000 EUR HT annuel.Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand port maritime de Marseille
Adresse postale: 23 place de la Joliette, CS 81965
Code postal: 13226
Commune postale: Marseille Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.marseille-port.fr 🌏
Courrier électronique: marches-gpmm@marseille-port.fr 📧
Téléphone: +33 491394933 📞
Fax: +33 491394033 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date limite de soumission: 2014-02-18 📅
Date de publication: 2014-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 006-006583
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont : Garanties et capacités techniques et financières, Capacités professionnelles. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. La justification aux capacités financières et techniques peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. Sont également acceptés tout moyen de preuve et certificats équivalents d'organisme établis dans d'autres Etats membres. Pour les candidats étrangers, ces documents devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Cette traduction concerne tous les documents remis dans l'offre. Nota : Avant de procéder à l'examen des candidatures, si l'on constate que des pièces visées au III-2) ci-dessus sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces. Les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature, en seront informés dans le même délai. Les offres peuvent être envoyés par courrier recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante : Grand port maritime de Marseille Activité marchés publics CS 81965 13226 Marseille Cedex 02 Ou déposés en main propre contre récépissé à l'adresse suivante : Grand Port Maritime de Marseille Activité marchés publics 23 place de la joliette - bat b rdc 13002 Marseille Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Le pli devra porter la mention " offre pour l'affaire: 201302019 et l'objet de l'accord cadre". Elles peuvent également être déposées par voie électronique à l'adresse suivante : Https://www.marches-publics.gouv.fr La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. Les documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : - pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail ; -attestations et certificats délivrés par les administrations et oganismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger ; -noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http//www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics ; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations intellectuelles et des études techniques nécessaires au respect de la réglementation en vigueur en matière d'environnement. Il concerne la réalisation de prestations d'études et de rédactions de dossiers réglementaires exigés par le code de l'environnement mais également de suivis environnementaux exigés par les différents arrêtés préfectoraux d'autorisation et d'assistance à maitrise d'ouvrage / conseils en matière d'environnement pour différents projets menés par le GPMM.
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Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (5 maximum) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le montant prévisionnel des marchés qui seront conclus sur le fondement de l'accord cadre est estimé à 400 000 EUR HT annuel.
Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 201311021

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- le formulaire DC 1 ou équivalent (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, intégrant toutes les attestations sur l'honneur requises et notamment celle concernant l'emploi de travailleurs handicapés, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm )
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- le formulaire DC 2 (ou équivalent), (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm )
Ainsi que les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
- liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- les certificats de qualifications demandés aux candidats sont en particulier :
- opqibi 06-03 : Evaluation environnementale en infrastructures et grands travaux ou équivalent ;
-Opqibi 06-04 : Evaluation environnementale des activités industrielles ou équivalent ;
Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.
Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Conformément aux dispositions des articles 101 à 103 du code des marchés publics, il est prévu une retenue de garantie de 5%, pouvant être remplacée par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres du grand port maritime de Marseille.
Une avance pourra être accordée au titulaire dans les conditions définies à l'article 87 du CMP, sauf indication contraire dans le marché subséquent.
Financement sur fonds propres du grand port maritime de Marseille. Les modalités de variation des prix seront définies pour chaque marché subséquent.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Si le groupement attributaire de l'accord-cadre est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. compétence des équipes affectées aux prestations (60)
2. valeur technique appréciée selon le contenu du mémoire technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Activité marchés publics
M. le directeur général du grand port maritime de Marseille
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Grand port maritime de Marseille
Adresse postale: Centre vie de la Fossette bât A BP 10
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13771
Point de contact: Direction de l'aménagement, département environnement aménagement
M. Bocognano Jean-Michel
Téléphone: +33 442486775 📞
Point de contact: Direction des affaires juridiques - département ingénierie juridique - activité marchés publics,
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201311021
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont :
Garanties et capacités techniques et financières,
Capacités professionnelles.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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La justification aux capacités financières et techniques peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Sont également acceptés tout moyen de preuve et certificats équivalents d'organisme établis dans d'autres Etats membres.
Pour les candidats étrangers, ces documents devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Cette traduction concerne tous les documents remis dans l'offre.
Nota : Avant de procéder à l'examen des candidatures, si l'on constate que des pièces visées au III-2) ci-dessus sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces. Les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature, en seront informés dans le même délai.
Afficher plus
Les offres peuvent être envoyés par courrier recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante :
Grand port maritime de Marseille
Activité marchés publics
CS 81965
13226 Marseille Cedex 02
Ou déposés en main propre contre récépissé à l'adresse suivante :
Grand Port Maritime de Marseille
23 place de la joliette - bat b rdc
13002 Marseille
Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Le pli devra porter la mention " offre pour l'affaire: 201302019 et l'objet de l'accord cadre".
Elles peuvent également être déposées par voie électronique à l'adresse suivante :
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Les documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail ;
-attestations et certificats délivrés par les administrations et oganismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
-noti 2 (ancien DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http//www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 006-006583 (2014-01-07)
Avis d'attribution de marché (2015-01-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-28 📅
Date de publication: 2015-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 022-036459
Se réfère à l'avis: 2014/S 6-006583
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
16 offres reçues dont 1 par voie dématérialisée. Accord-cadre avec 5 attributaires se décomposant comme suit: — GPT EGIS EAU/EGIS structures environnement (78 allée John Napier, CS 89017, 34965 Montpellier Cedex 1), — GPT Mediaterre/Ecosphere/KALIES/IDRA (11 avenue de Tahure 13009 Marseille), — GRONTMIJ (les hauts de la duranne, 370 rue René Descartes cs 90340, 13799 Aix-en-Provence), — GPT SYSTRA/Bureau Veritas (19 bd Eugène Deruelle, 69003 Lyon), — GPT Ingerop/ERAMM (120 impasse Jean Baptiste Say, 34470 Perols). Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 6 B, annonce nº 125 du 9.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Compétence des équipes affectées aux prestations (60)
2. Valeur technique appréciée selon le contenu du mémoire technique (40)

Attribution du marché
Nom: Accord avec 5 attributaires, voir ci-dessous
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général du Grand port maritime de Marseille
Source: OJS 2015/S 022-036459 (2015-01-28)
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Produits/services:
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