Passation de marchés: Services d'architecture et de métrage vérification

Un marché public actif

Services d'architecture et de métrage vérification ont été achetés par des organisations telles que IN'LI, Harmonie habitat et Université de Bourgogne.

Achats récents de services d'architecture et de métrage vérification en France

2026-04-14   Deadline 2026-05-26   Assistance à la maitrise d'ouvrage BIM relevant du référentiel d'activités et des compétences du PTNB datant de janvier 2019 (EPPDCSI - UNIVERSCIENCE Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par décret interministériel du 3 d)
La présente consultation concerne la réalisation de prestations de missions d'assistance à la maitrise d'ouvrage relevant du référentiel d'activités et de compétences du PTNB (plan de transition numérique dans le bâtiment) datant de janvier 2019, dont le contenu détaillé est prévu dans le CCTP Voir la passation de marché »
2026-01-30   Assistance à Maitrise d'ouvrage pour les études et le suivi des travaux relatifs aux réseaux d'assainissements de... (Paris La Défense)
Assistance à Maitrise d'ouvrage pour les études et le suivi des travaux relatifs aux réseaux d'assainissement dont l'établissement Paris La Défense est propriétaire et/ou gestionnaire. Les missions de ce marché portent notamment sur : - Les études de diagnostics et de reconnaissance des réseaux (profonds/de collecte/de surface ; public/privé ; UN/EU/EP ; etc.) ; - L'accompagnement dans le suivi du bail d'entretien et du marché de réhabilitation des réseaux et ouvrages d'assainissement ; - L'assistance … Voir la passation de marché »
2026-01-29   Accord-cadre d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des études et du contrôle des travaux de... (Conseil départemental des Bouches-du-Rhône)
Accord-cadre d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des études et du contrôle des travaux de maintenance, et de mise aux normes sur le patrimoine bâti appartenant ou loué par le Département des Bouches-du-Rhône. CE 34 : AMO Travaux et métrés. 3 lots géographiques Voir la passation de marché »
2025-11-06   ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA REALISATION DE DIAGNOSTICS DE L'HOTEL-DIEU A NANTES (SAMOA (agissant au nom et pour le compte de NANTES METROPOLE))
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de diagnostics relatifs à la transformation du site de l'Hôtel-Dieu. Ces diagnostics visent à répondre à deux grands objectifs : - La levée de doutes - cette levée de doutes ne se veut pas exhaustive mais elle doit permettre, d'une part, d'identifier les éléments techniques qui pourraient impacter considérablement les grands équilibres économiques du projet et, d'autre part, de préciser l'état des lieux dressé par l'AMO Technique. - … Voir la passation de marché »
2025-10-17   Consultation MOE pour une opération de réhabilitation ambitieuse d'une résidence 97 logements collectifs au 15-17... (Emmaus Habitat)
La composition du groupement est la suivante : - Architecte, - un économiste, - un BET TCE. - Un expert en concertation locative Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-07-31   Mission de maîtrise d'oeuvre complète dans le cadre de travaux de réhabilitation à performance énergétique en milieu... (IN'LI)
La présente consultation a pour objet la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de travaux de réhabilitation à performance énergétique - en milieu occupé - de la résidence « VILLEPARISIS 02 », située 39, 41 et 43 rue de Ruzé - 77270 VILLEPARISIS. Le présent marché est un marché de maîtrise d'oeuvre au sens de l'article R. 2172-1 du Code de la commande publique. Le présent marché est un marché à tranches par application des articles R.2113-4 et suivants du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2025-07-16   PRESTATIONS INTELLECTUELLES POUR LES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES DE LA COMMUNE DE BOURG-LA-REINE ET SON CCAS (Commune de Bourg-la-Reine)
PRESTATIONS INTELLECTUELLES POUR LES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES DE LA COMMUNE ET SON CCAS Sont concernés : La réalisation de prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) d’ordre technique ou de management de projet ; de Bureau de Contrôle (BC), de Bureau d’Etudes Techniques (BET), de Coordonnateur Sécurité et protection de la santé (CSPS), de Coordonnateur des Système de Sécurité Incendie (SSI), de Diagnostic, d’Economiste de la construction, d’Etude géotechnique / Etude de sol (ESol), d’Etude … Voir la passation de marché »
2025-07-11   Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la rénovation du musée Bernadotte à Pau et à l'aménagement de réserves... (Ville de Pau)
Marché ordinaire réparti en 2 tranches : TF : Missions DIAG/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR pour l'aménagement des réserves au R+3 de l'ESAD + Missions DIAG/APS/APD pour la rénovation du musée Bernadotte. TO01 : Missions PRO/ACT/VISA/DET/AOR pour la rénovation du musée Bernadotte La date de début ainsi que la durée sont données à titre indicatif Voir la passation de marché »
2025-05-28   Assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'études de capacité, de faisabilité et de missions... (Etablissement public foncier PACA)
Le présent marché a pour objet l'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'études de capacité, de faisabilité et de missions complémentaires dans les départements des Alpes-de-Haute-Provence (04), des Hautes-Alpes (05), des Alpes-Maritimes (06), des Bouches-du-Rhône (13), du Var (83) et du Vaucluse (84). Etant donné la nature de la prestation, sera attendue de la part des titulaires une grande disponibilité lors de l'exécution, comprenant de nombreux déplacements Voir la passation de marché »
2025-04-14   Marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de la médiathèque du Tonkin dans un volume neuf acquis par la ville... (Ville de Villeurbanne)
Marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de la médiathèque du Tonkin dans un volume neuf acquis par la ville de Villeurbanne Voir la passation de marché »
2025-02-05   MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE DANS LE CADRE D'UNE REHABILITATION DE LA RESIDENCE « CHARLES VANEL » A OSTRICOURT (59) (Foncière médico-sociale ÉNEAL)
Le présent marché a pour objet des prestations de maîtrise d'œuvre pour une opération de réhabilitation d'une résidence située à place du 8 mai 1945 à Ostricourt (59). Voir la passation de marché »
2025-01-23   Missions de maitrise d'oeuvre complètes dans le cadre de travaux de réhabilitation de deux groupes immobiliers... (IN'LI)
Missions de maitrise d'oeuvre complètes dans le cadre de travaux de réhabilitation de deux groupes immobiliers : - « AUBERGENVILLE 03 » comprenant 32 pavillons, situé à AUBERGENVILLE (78410) et - « TRIEL Les Chatelaines 05/1 et 05/2 » comprenant 75 pavillons, situés à TRIEL-SUR-SEINE (78510) Voir la passation de marché »
2025-01-14   Opération en mandat pour le compte de la ville de VILLENEUVE LA GARENNE (92390) Marché de conception-réalisation... (éCo.urbain SPL)
Le présent marché est un marché public de conception-réalisation en application de l'article L. 2171-2 du Code de la Commande Publique (CCP). Le marché est donc un marché de travaux comportant successivement des prestations de conception, de construction, avec engagement sur la performance énergétique incluant le contrôle et le suivi de la performance 2 ans après la livraison de l'équipement (commissionnement) Voir la passation de marché »
2024-11-26   MISSION DE MAITRISE D'oeUVRE COMPLETE DANS LE CADRE D'UNE OPÉRATION DE RÉHABILITATION PORTANT SUR DES TRAVAUX DE... (IN'LI)
La présente consultation a pour objet la désignation d'un Maître d'oeuvre qui réalisera des missions de conception et de suivi des travaux, dans le cadre d'une opération de réhabilitation portant sur l'amélioration de la performance énergétique des groupes immobiliers « SAINT CYR 04 » ainsi que « MASSY LES CEDRES 01 » Voir la passation de marché »
2024-11-20   Accord cadre à bons de commande pour des prestations de géomètres et topographes (plans topographiques,... (Logial-Coop)
Afin de respecter les prérogatives légales tel que la loi n° 46-942 du 7 mai 1946 instituant l'ordre des géomètres experts, mais également les évolutions de la jurisprudence en matière de copropriété, il sera mis en place quatre accords-cadres. L'attribution des lots 1a et 2a est réservée à la profession particulière des Géomètres experts au titre des dispositions réglementaires suivantes : Loi n°46-942 du 7 mai 1946 instituant l'Ordre des géomètres experts. L'accord-cadre s'inscrit dans le cadre d'une … Voir la passation de marché »
2024-07-18   Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les prestations de géomètre relatives à la délimitation... (Logial-Coop)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les prestations de géomètre relatives à la délimitation foncière (tel que régi par la loi n° 46-942 du 7 mai 1946 instituant l'ordre des géomètres experts) et aux prestations topographiques et toutes prestations non prévues au monopole des géomètre-expert par la législation, sur l'ensemble du patrimoine de Logial-COOP situé dans les départements de l'Essonne et du Val-de-Marne et sur le patrimoine de KREMLIN BICETRE HABITAT Voir la passation de marché »
2024-07-03   Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitation sur le patrimoine bâti (CA Pau Béarn Pyrénées)
Accord-cadre sans mini et avec maxi. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions et limites suivantes : Pour les prestations inférieures ou égales à 10 000,00 euro(s) H.T. et pour les prestations urgente quel que soit le montant : accord-cadre à bons de commande Pour les prestations supérieures à 10 000,00 euro(s) H.T. : accord-cadre à marchés subséquents La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - Une phase de candidatures … Voir la passation de marché »
2024-05-23   Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de travaux de réhabilitation portant sur l'amélioration de la performance... (IN'LI)
Il s'agit d'un marché de services décomposé en tranches: -une tranche ferme pour l'exécution des missions DIAG à DOE/GPA; -une tranche optionnelle pour l'exécution de la mission GPA. Les modalités d'affermissement sont précisées à l'article 2.2.2 du CCP. Il n'est pas alloti pour les considérations de droit et de faits exprimées à l'article 2.2 du RC. La durée et les délais d'exécution de certains missions et/ou phases, sont précisées à l'article 4.2 du RC Voir la passation de marché »
2024-05-15   Mission de maîtrise d'oeuvre complète dans le cadre des travaux de réhabilitation thermique de la résidence « LE... (IN'LI)
La présente consultation a pour objet la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre complète dans le cadre des travaux de réhabilitation thermique de la résidence « LE PLESSIS BELLEVILLE » située sis 41/43/45/47/49/51/53/55/57/59/61/63 ET 50/52/54/56/58/60/62/64/66/68 rue Cambacérès - 60330 LE PLESSIS BELLEVILLE. L'ensemble immobilier est composé de 22 maisons en lotissements en R+1 + combles. Les pavillons sont de typologie similaire à effet miroir. Le présent marché de maîtrise d'oeuvre au sens de … Voir la passation de marché »
2024-03-22   MOE pour le réaménagement des espaces publics du secteur O'Balia - Missions VISA / DET / AOR (Ville de Balaruc-les-Bains)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché correspond aux missions de maîtrise d'oeuvre identifiées comme nécessaires à la réalisation des travaux de requalification des espaces publics du secteur O'Balia. En effet, le précédent marché, conclu sous la forme d''un accord-cadre, a atteint son maximum à la suite de modifications du programme. La commune de Balaruc-les-Bains a décidé de relancer une … Voir la passation de marché »
2024-02-09   Mission d'assistance technique à la maîtrise d'oeuvre sur les sujets BIM et synthèse pour les travaux de... (Min.défense-DCSID-SNIA)
Mission d'assistance technique à la maîtrise d'oeuvre sur les sujets BIM et synthèse pour les travaux de construction d'un hangar de maintenance aéronautique HM20 sur le site de la base aérienne 123 Orléans-Bricy (45) Voir la passation de marché »
2023-12-05   architecte - maison de la culture (Commune de Lamorlaye)
maitrise d oeuvre - creation maison de la culture Voir la passation de marché »
2023-05-30   Mission complète de maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de réhabilitation portant sur l'amélioration de... (IN'LI)
Il s'agit d'un marché de services à tranches comprenant une tranche ferme et une tranche optionnelle. la tranche ferme comprend les éléments de mission suivants : Diag, Ap, Apd, Pc/Dp, Pro et Dce, Act, Visa et Exe, Det, Aor et Doe, et Gpa. la tranche optionnelle correspond à la mission Opc. La date limite d'affermissement est fixée selon les dispositions du Ccap Voir la passation de marché »
2023-04-18   Marché alloti de maitrise d'oeuvre pour deux résidences, propriété de la société in'li, situées à Paris (Paris... (IN'LI)
La présente consultation a pour objet la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre complète dans le cadre d'une opération de réhabilitation à performance énergétique, en milieu occupé, sur deux résidences, propriété de la société in'li, situées au 79/81 rue de Buzenval, 75020 Paris (Paris 06- Buzenval) - et au 20/22 allée Anne de Beaujeu, 75019 Paris (Paris Beaujeu). il s'agit d'un marché traité à prix forfaitaires. le présent marché est décomposé en 2 lots. chaque lot est un marché à tranches au … Voir la passation de marché »
2023-03-14   Département du Rhône - Maîtrise d'oeuvre - Réhabilitation de 30 résidences Phase Candidature (OPAC du Rhône)
Marché de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitation énergétique de 30 résidences regroupant 245 logements dans le cadre des objectifs du plan environnement de l'Opac du Rhône Voir la passation de marché »
2023-03-10   Mission de maîtrise d'oeuvre complète pour une opération de réhabilitation à performance énergétique de deux... (IN'LI)
La présente consultation a pour objet la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre complète dans le cadre d'une opération de réhabilitation à performance énergétique sur deux résidences, propriété de la société in'li, situées au 3/5, rue de la Garenne - 8.10.12/18.20.22, Boulevard Louis Renault - 5/7.9.11/13.15.19/21 avenue Albert 1er - 12.14.16/18.20.22 Avenue du Maréchal Joffre (Aubergenville Seine) et 25.29.31/33 Boulevard du Commerce - 1/3/5.9.13 Avenue Dixmude - 2/6.8.10 Cours Franco-Belge - … Voir la passation de marché »
2023-03-07   mission de géomètre expert et de diagnostic réseaux pour le projet de restructuration des unités d'hospitalisation... (EPSM Lille Métropole)
la présente opération a pour objet l'attribution d'un accord-cadre à bon de commande pour la mission de géomètre expert (avec diagnostic réseaux) pour l'opération de restructuration des unités d'hospitalisation de l'epsm Val de Lys-Artois à Saint-Venant Voir la passation de marché »
2023-02-09   Prestation de contrôles des quantités fournies par les titulaires de marchés dans le cadre de la réalisation du... (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
L'objet de cet appel d'offres concerne une prestation de contrôles des quantités fournies par les titulaires de marchés de génie civil, de réalisations de réseaux de circuits fluides, de circuits de ventilation et d’installations électriques dans le cadre de la réalisation du projet de Réacteur Jules Horowitz (RJH). Le marché est un accord-cadre comprenant des prestations sur bordereau de prix unitaires sur bons de commande et des prestations sur marchés subséquents. Voir la passation de marché »
2023-02-08   missions de géomètre-expert de réalisation de plans, documents, et autres portant sur le parc d'exploitation de la... (Caisse des dépôts)
missions de géomètre-expert de réalisation de plans, documents, et autres portant sur le parc d'exploitation de la Caisse des dépôts et Consignations situé en Ile de France Voir la passation de marché »
2023-01-20   Département du Rhône - Maîtrise d'oeuvre - Réhabilitation de 30 résidences Phase Candidature (OPAC du Rhône)
Marché de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitation énergétique de 30 résidences regroupant 245 logements dans le cadre des objectifs du plan environnement de l'Opac du Rhône Voir la passation de marché »
2022-11-15   Marché de Maitrise d'oeuvre ayant pour objet la résidentialisation en deux tranches (tranche ferme et tranche... (Groupe CDC Habitat - GIE GRAND PARIS HABITAT)
Marché de Maitrise d'oeuvre (composé d'un paysagiste, d'un BET structure et d'un BET VRD) ayant pour objet la résidentialisation en deux tranches (tranche ferme et tranche optionnelle) de 339 logements de la résidence Gai Logis au BOURGET (93) Voir la passation de marché »
2022-07-20   Mission De Maitrise D'Oeuvre Complete Pour Une Opération De Réhabilitation Du Groupe Immobilier « Les Mureaux 01 »... (IN'LI)
La présente consultation a pour objet la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre complète dans le cadre d'une opération de réhabilitation du clos/couvert, des parties communes et des pièces humides du groupe immobilier « Les Mureaux 01 - Le Pré Nicaise », situé aux Mureaux (78130) et comprenant 183 logements. Voir la passation de marché »
2022-07-07   Maîtrise d'oeuvre pour une opération portant sur le ravalement des façades, le remplacement des menuiseries... (IN'LI)
Le présent marché est un marché de maîtrise d'oeuvre. il s'agit d'un marché à tranches comprenant une tranche ferme et une tranche optionnelle. la tranche ferme comprend les éléments de mission suivants : Diag, Ap, Apd, Pc/Dp, Pro et Dce, Act, Visa et Exe, Det, Aor et Doe, et Gpa. la tranche optionnelle correspond à la mission Opc. La date limite d'affermissement est fixée au 31 mars 2023 Voir la passation de marché »
2022-05-13   Mission de maîtrise d'oeuvre complète pour la réhabilitation du clos/couvert, des parties communes et des pièces... (IN'LI)
Le présent marché est un marché de maîtrise d'oeuvre. il s'agit d'un marché à tranches comprenant une tranche ferme et une tranche optionnelle. la tranche ferme comprend les éléments de mission suivants : Diag, Aps, Apd, Pc/Dp, Pro et Dce, Act, Visa et Exe, Det, Aor et Gpa compris Doe. la tranche optionnelle correspond à la mission Opc. La date limite d'affermissement est fixée au 31 mars 2023 Voir la passation de marché »
2022-04-22   surcontrôle des métrés et des quantitatifs de chantiers réalisés dans les marchés de travaux des services de la... (Ville de Marseille)
surcontrôle des métrés et des quantitatifs de chantiers réalisés dans les marchés de travaux effectués par les services de la Direction de l'architecture, de la Valorisation des Equipements et de leurs Usages Voir la passation de marché »
2022-02-04   accord-Cadre d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation des études et du contrôle des travaux de... (conseil Departementa des Bouches-Du R)
accord-Cadre d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation des études et du contrôle des travaux de maintenance et de mise aux normes sur le patrimoine bâti : Corps d'état no34 amo travaux & METRES - secteurs géographiques : Marseille / Arles Istres / Aix-En-Provence Aubagne Voir la passation de marché »
2022-02-02   212180 Ao Ac Bdc Leves Topographiques Batimentaires Et Leves Speciaux (Valence Romans Sud Rhône-Alpes)
ce marché a pour objet les prestations topographiques de toutes natures ainsi que de levés bâtimentaires et levés spéciaux à réaliser pour les besoins des services de la Ville de Valence, Valence Romans Agglo, Valence Romans Habitat et Ccvd.Les objectifs principaux recherchés dans l'exécution de ces prestations sont :-Fournir au maître d'ouvrage et à ses prestataires des données terrains immédiatement exploitables pour la réalisation d'études et/ou de projets de voirie, d'espaces publics, de bâtiments, … Voir la passation de marché »
2021-09-30   accord-Cadre d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation des études et du contrôle des travaux de... (conseil Departementa des Bouches-Du R)
accord-Cadre d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation des études et du contrôle des travaux de maintenance et de mise aux normes sur le patrimoine bâti : Corps d'état no34 amo travaux & METRES - secteurs géographiques: Marseille / Arles Istres / Aix-En-Provence Aubagne Voir la passation de marché »
2021-09-29   accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de réhabilitation et/ou construction du patrimoine de l'insa Lyon (INSA de Lyon)
les missions porteront sur : - les opérations de réhabilitation, restructuration, mise aux normes, gros entretien et maintenance, petits aménagements extérieurs voies et réseaux divers constructions dont le montant travaux est inférieur ou égal aux seuils de procédure formalisée - les opérations de construction pour lesquelles l'accord cadre de maîtrise d'oeuvre répond à un besoin dont le montant est égal ou inférieur aux seuils de procédure formalisée. - Le maitre de l'ouvrage pourra également demander, … Voir la passation de marché »
2021-08-30   mission De Maîtrise D'Oeuvre Pour L'Amenagement Du Quartier De Laden Petit Train (Commune de Castres)
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
2021-06-07   21mc0137aoo — réalisation des levers d'architecture — VA/NF (Toulouse Métropole)
La présente consultation concerne la réalisation de plans d'état des lieux des bâtiments situés sur le territoire de la mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole. Les prestations comprennent principalement: — les plans de masse; — les plans d'intérieurs; — les façades et coupes de bâtiments; — la modélisation de maquettes numériques; — la fourniture de nuages de points. Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes passé entre la mairie de Toulouse et Toulouse Métropole. Le … Voir la passation de marché »
2021-01-12   Missions de prestations de services réalisées dans le cadre des opérations de travaux portant sur l'ensemble des... (Ville d'Auxerre)
Missions de prestations de services réalisées dans le cadre des opérations de travaux portant sur l'ensemble des bâtiments de la Ville d'Auxerre, de la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois et du Centre communal d'action sociale d'Auxerre — années 2021 à 2024. Voir la passation de marché »
2020-10-20   Géomètre topographe et géomètre expert pour la ZAC Les Portes du Tarn (Themelia)
Géomètre topographe et géomètre expert pour la ZAC Les Portes du Tarn. Voir la passation de marché »
2020-08-07   Relevé architectural et de recollement de données (géomètre) (Etablissement public du musée d'Orsay, musée de l'Orangerie)
Marché de relevé architectural et de recollement de données (géomètre) pour les sites de LEPMOO Voir la passation de marché »
2020-07-09   Marché maîtrise d'œuvre — réalisation d'une résidence d'étudiants et d'apprentis de 70 logements et de locaux scolaires (Espace domicile)
La présente consultation concerne un marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une résidence d'étudiants et d'apprentis de 70 logements, et de locaux scolaires, ainsi que la déconstruction des bâtiments existants et des aménagements extérieurs. Ce marché sera décomposé en deux tranches: une tranche ferme et une tranche conditionnelle. Voir la passation de marché »
2020-07-01   Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du sous-sol du site EFS Bordeaux Pellegrin (Établissement Français du Sang)
Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du sous-sol du site EFS de Bordeaux Pellegrin. Voir la passation de marché »
2020-06-19   Accord-cadre de prestations de services de géomètre (Logial-OPH)
— accord-cadre relancé suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général; — le présent accord-cadre a pour objet les prestations de géomètre relatives à la délimitation foncière (tel que régi par la loi nº 46-942 du 7.5.1946 instituant l'ordre des géomètres experts) et aux prestations topographiques et toutes prestations non prévues au monopole des géomètres experts par la législation, sur l'ensemble du patrimoine de Logial-OPH et Domaxia situé dans les départements de … Voir la passation de marché »
2020-04-10   Mission partielle de maîtrise d'œuvre en vue des travaux de réhabilitation énergétique par les façades de la cité... (OPH de Bobigny)
Mission partielle de maîtrise d'œuvre en vue des travaux de réhabilitation énergétique par les façades de la cité Salvador Allende à Bobigny. Voir la passation de marché »