accord-Cadre d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation des études et du contrôle des travaux de maintenance et de mise aux normes sur le patrimoine bâti amo travaux & METRES

conseil Departementa des Bouches-Du R

accord-Cadre d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation des études et du contrôle des travaux de maintenance et de mise aux normes sur le patrimoine bâti : Corps d'état no34 amo travaux & METRES - secteurs géographiques : Marseille / Arles Istres / Aix-En-Provence Aubagne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 3i Architectes
• 3i CONSEILS
• AWA Architectes
• CVI
• naom (Nouveaux Architectes Of Marseille)
• oris
• pierre coulet
• ST Ingénierie

Qui ?

• conseil Departementa des Bouches-Du R

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-02-04	Avis de marché
2022-07-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux aspects économiques de la construction
Numéro de référence: 2022-0025
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs aux aspects économiques de la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture et de métrage vérification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Departementa des Bouches-Du R
Adresse postale: 52, avenue de st JUST
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://www.departement13.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact.samtm@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=509997&orgAcronyme=cg13 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-04 📅
Date limite de soumission: 2022-03-14 📅
Date de publication: 2022-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 028-071871
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

la séance d'ouverture des plis ne sera pas publique, la date d'ouverture est prévisionnelle

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 216 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: secteur M1/M2/M3 : Marseille
Numéro du lot: 1
Brève description: secteur M1/M2/M3 : Marseille
Valeur estimée hors TVA: 1 072 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. L'Accord-Cadre pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total

Intitulé du lot: secteur H1/H2 : Arles / Istres
Numéro du lot: 2
Brève description: secteur H1/H2 : Arles / Istres
Intitulé du lot: secteur H3/H4 : Aix-En-Provence / Aubagne
Numéro du lot: 3
Brève description: secteur H3/H4 : Aix-En-Provence / Aubagne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclaration du candidat)oudocument Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)En cas de sous-traitance, un formulaire Dc4. Le sous-traitant devra fournir les informations et renseignements demandés dans le présent article.Preuve d'inscription sur un registre professionnel (no inscription ou équivalent)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières annéesindiquer le statut des effectifs présentés (salariés ou personnel intérimaire).Liste des principales prestations similaires à l'objet du marché, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire.Référentiel OPQIBI 1901 : Ingénierie d'ouvrages de bâtiment courantsle certificat précité pourra faire l'objet d'équivalence.Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.En l'absence des certificats de qualifications demandés, le candidat pourra produire des attestations de maîtres d'ouvrage (au minimum 3 sur les 5 dernières années) se rapportant à l'objet du marché

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:

la séance d'ouverture des plis ne sera pas publique, la date d'ouverture est prévisionnelle

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualification et experience du personnel affecte au marche
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation specifique de l'equipe dediee au marche
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Organisation de la conduite des installations, de la maintenance preventive et corrective

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mars 2026

l'Accord-Cadre avec minimum de 15 000euro(s) HT pour chaque lot et par an et un maximum de 1 020 000euro(s) HT pour chaque lot et par an est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.le montant estimatif indiqué comprend les reconductions. Le montant estimatif par lot et par an s'élève à 268 000euro(s)ht

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2022/S 028-071871 (2022-02-04)

Avis d'attribution de marché (2022-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-22 📅
Date de publication: 2022-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 143-410056
Se réfère à l'avis: 2022/S 028-071871
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

les accords-cadres (3 lots) sont attribués par la CAO pour une durée initiale de 1 an reconductible trois fois par période de un an. Chaque lot s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur. L'Estimation annuelle pour chacun des lots est de : 268 000 euros (H.T.). Pour chaque lot, l'accord cadre comporte un montant minimum annuel de 15000euro(s) HT et un montant maximum annuel de 1 020 000euro(s) (H.T.).Date d'information du rejet de leur offre aux candidats évincés: 29/06/2022. Fin du délai de stand still:11/07/2022 Le pouvoir adjudicateur a signé les actes d'engagement le 11/07/2022. Les marchés ont été notifiésle 11/07/2022

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-11 📅
Nom: 3i Architectes
Adresse postale: 11 rue Venture
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/3i-architectes-892833856.html 🌏
Nom: pierre coulet
Adresse postale: 24, rue Roger Brun
Code postal: 13006
Nom: 3i Conseils
Adresse postale: 11 rue Centure
Adresse Internet: http://3iconseils.com/ 🌏
Nom: cvi
Adresse postale: 14 clos Tartanne
Commune postale: Rousset
Code postal: 13790
Adresse Internet: https://entreprises.lefigaro.fr/climatisation-ventilation-ingenierie-cvi-13/entreprise-834109621 🌏
Nom: oris
Adresse postale: 9 rue Turcon
Code postal: 13007
Adresse Internet: https://www.orisingenierie.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 4 080 000 EUR 💰
Nom: naom (Nouveaux Architectes Of Marseille)
Adresse postale: 20 Bd Pont de Vivaux
Code postal: 13010
Adresse Internet: https://www.naom.fr/ 🌏
Nom: st ingenierie
Adresse postale: parc d'activités de Gémenos Chemin de Font Sereine Le Grand Bosquet - bât A
Commune postale: Gemenos
Code postal: 13430
Adresse Internet: http://st-ingenierie.com/ 🌏
Nom: awa architectes
Adresse postale: 471, rue Charles Nungesser - mas des Cavaliers 2
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Adresse Internet: https://awa-architectes.com/ 🌏
: https://www.societe.com/societe/naom-799654348.html 🌏
Adresse postale: parc d'activités de Gemenos Chemin de font Sereine Le grand Bosquet Bât A
Adresse Internet: https://www.pagesjaunes.fr/pros/09100575 🌏
Adresse postale: 471 rue Charles Nungesser Mas des Cavaliers 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Source: OJS 2022/S 143-410056 (2022-07-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'ingénierie (>20)

Services de conception technique (>20)

Services de conception technique des installations mécaniques et électriques de bâtiments (4)