Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitation sur le patrimoine bâti
CA Pau Béarn Pyrénées
Accord-cadre sans mini et avec maxi. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions et limites suivantes : Pour les prestations inférieures ou égales à 10 000,00 euro(s) H.T. et pour les prestations urgente quel que soit le montant : accord-cadre à bons de commande Pour les prestations supérieures à 10 000,00 euro(s) H.T. : accord-cadre à marchés subséquents La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - Une phase de candidatures au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés (12 candidats sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures) - Une phase d'offres au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis (7 candidats sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre et pour chaque période de reconduction : CAPBP : 700 000,00 euro(s) H.T. VDP : 700 000,00 euro(s) H.T. PBPM : 100 000,00 euro(s) H.T. CCAS : 200 000,00 euro(s) H.T. Ville de Meillon : 100 000,00 euro(s) H.T Ville de Poey de Lescar : 200 000,00 euro(s) H.T L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an allant du 22 avril 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 21 avril 2026. Il est reconduit jusqu'à son terme
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AIDE ASSITANCE DESSIN INFORMATIQUE ARCHITECTES ASSOCIES
- • DUBEDOUT & COLLET ARCHITECTES
- • LEJEUNE MOUREAUX ARCHITECTES
- • LS ARCHITECTES ASSOCIES
- • M&M ARCHITECTES
- • Séverine Tardieu Architecte
- • V2S Architectes
- • Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
- • Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage › Services d'architecture et de métrage vérification
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Installations techniques de bâtiment
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-03 | Avis de marché |
| 2025-05-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitation sur le patrimoine bâti
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires:
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 23:59:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. Règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. Règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca pau bearn pyrenees
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hotel De France
2b Place Royale, Cs90547
Code postal: 64000
Commune postale: Pau Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bayrou francois
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0564641074 📞
URL: https://www.agglo-pau.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1493844 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1493844 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 129-399155 (2024-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitation sur le patrimoine bâti
Numéro de référence:
CDA 24/53 (13A)
Brève description:
Accord-cadre sans mini et avec maxi. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions et limites suivantes :
Pour les prestations inférieures ou égales à 10 000,00 euro(s) H.T. et pour les prestations urgente quel que soit le montant : accord-cadre à bons de commande
Pour les prestations supérieures à 10 000,00 euro(s) H.T. : accord-cadre à marchés subséquents
La procédure est décomposée en deux phases distinctes :
- Une phase de candidatures au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés (12 candidats sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures)
- Une phase d'offres au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis (7 candidats sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre et pour chaque période de reconduction :
CAPBP : 700 000,00 euro(s) H.T.
VDP : 700 000,00 euro(s) H.T.
PBPM : 100 000,00 euro(s) H.T.
CCAS : 200 000,00 euro(s) H.T.
Ville de Meillon : 100 000,00 euro(s) H.T
Ville de Poey de Lescar : 200 000,00 euro(s) H.T
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an allant du 22 avril 2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 21 avril 2026. Il est reconduit jusqu'à son terme
Afficher plus
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1493844
Produits/services supplémentaires:
Autres informations sur le renouvellement:
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 23:59:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. Règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. Règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca pau bearn pyrenees
Numéro d'enregistrement national:
20006725400017
Adresse postale: Hotel De France
2b Place Royale, Cs90547
Code postal: 64000
Commune postale: Pau Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bayrou francois
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0564641074 📞
URL: https://www.agglo-pau.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1493844 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1493844 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Forme juridique du groupement, règlement du marché et critères de sélections des candidatures : Cf règlement de consultation.
Retrait des dossiers de consultation, dépôt des candidatures et renseignements complémentaires, via la plateforme : https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics-réf dossier Cda24/53 (13a)
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Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
678362
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 129-399155 (2024-07-03)
Avis d'attribution de marché (2025-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 000 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre portant sur la simulation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-03 📅
Titre: Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitation sur le patrimoine bâti
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 682 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ls architectes associes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Av Des Anciens Combattants D'Algeri
Code postal: 64170
Commune postale: Artix
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cathy@ls-architectes64.fr 📧
Téléphone: 0559053045 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Aide assitance dessin informatique architectes associes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Des Brannes
Code postal: 64121
Commune postale: Serres-Castet
Courrier électronique: pau@aadi-archi.com 📧
Téléphone: 0559339650 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 582 540 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Dubedout & collet architectes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 Rue Duboue
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Courrier électronique: dub.archi@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0559839389 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 662 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: M&m architectes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: R De Buros
Code postal: 64160
Commune postale: Morlaas
Courrier électronique: contact@mmarchi.fr 📧
Téléphone: 0559273507 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 898 700 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: V2S ARCHITECTES
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 129 Rte De Blagnac
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: contact@v2sarchitectes.fr 📧
Téléphone: 0582952565 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 841 940 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Severine tardieu architecte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue Louis Bleriot
Courrier électronique: agence@tardieu-architecte.fr 📧
Téléphone: 0559984664 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 638 550 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lejeune moureaux architectes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Pl De La Liberation
Courrier électronique: contact@lm-archi.fr 📧
Téléphone: 0559022124 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 399155-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 096-324864 (2025-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 000 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre portant sur la simulation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
25a092aca
Date de conclusion du contrat: 2025-04-03 📅
Titre: Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitation sur le patrimoine bâti
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 682 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Ls architectes associes
Numéro d'enregistrement national:
1493844-1-0-1
Adresse postale: 5 Av Des Anciens Combattants D'Algeri
Code postal: 64170
Commune postale: Artix
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cathy@ls-architectes64.fr 📧
Téléphone: 0559053045 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Aide assitance dessin informatique architectes associes
Numéro d'enregistrement national:
1493844-1-0-2
Adresse postale: 1 Rue Des Brannes
Code postal: 64121
Commune postale: Serres-Castet
Courrier électronique: pau@aadi-archi.com 📧
Téléphone: 0559339650 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 582 540 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Dubedout & collet architectes
Numéro d'enregistrement national:
1493844-1-0-3
Adresse postale: 8 Rue Duboue
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Courrier électronique: dub.archi@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0559839389 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 662 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: M&m architectes
Numéro d'enregistrement national:
1493844-1-0-4
Adresse postale: R De Buros
Code postal: 64160
Commune postale: Morlaas
Courrier électronique: contact@mmarchi.fr 📧
Téléphone: 0559273507 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 898 700 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: V2S ARCHITECTES
Numéro d'enregistrement national:
1493844-1-0-5
Adresse postale: 129 Rte De Blagnac
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: contact@v2sarchitectes.fr 📧
Téléphone: 0582952565 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 841 940 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Severine tardieu architecte
Numéro d'enregistrement national:
1493844-1-0-6
Adresse postale: 3 Rue Louis Bleriot
Courrier électronique: agence@tardieu-architecte.fr 📧
Téléphone: 0559984664 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 638 550 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Lejeune moureaux architectes
Numéro d'enregistrement national:
1493844-1-0-7
Adresse postale: 1 Pl De La Liberation
Courrier électronique: contact@lm-archi.fr 📧
Téléphone: 0559022124 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
47743
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 399155-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants du prix global et forfaitaire pour la durée totale du marché auquel il faut rajouter pour la partie à bons de commande le montant maxi de 800 000,00 euro(s) H.T. pour la durée du marché
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
0EFB3D6E-D796-53EF-34D354AB54476788
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
0EFB3D82-FDC6-3A91-399CC4F886998C90
Source: OJS 2025/S 096-324864 (2025-05-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'architecture (>20)
- Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (>20)
- Calcul des coûts, contrôle des coûts (2)
- Détermination et listage des quantités nécessaires à la construction
- Plans d'approbation, plans d'exécution et spécifications
- Projets de plans (systémes et intégration)
- Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts (8)
- Supervision des travaux de construction (3)
- Supervision du projet et documentation (1)
- Études de faisabilité, service de conseil, analyse (>20)