2023-10-13services d'assurances (CC Normandie Cabourg Pays d'Auge)
marché public de services d'assurances alloti pour un groupement de commandes constitué entre la communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'auge et les communes de Cabourg, Amfreville, Bréville-Les-Monts, Houlgate, Merville-Franceville Plage et Ranville
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2023-10-12prestation D'Assurance (Mairie de Pont-Évêque)
appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R2124-1, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Forme du marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans, à compter du 1er janvier 2024 à 0h00 et cessera le 31 décembre 2027 à minuit. Prix révisables selon les conditions du marché. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : ressources propres de la …
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2023-10-11prestations de services d'assurances (Ville de Dax)
le présent marché a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour la ville de Dax.
La présente consultation fait suite à une consultation précédemment lancée et ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite pour les lots 01, 02 et 03
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2023-10-11marché de service d'assurances (Université Bordeaux Montaigne)
l'Université Bordeaux Montaigne remet en concurrence sous forme de marchés publics ses contrats d'assurance souscrits dans le cadre du précédent appel d'offres à effet au 1er janvier 2019, en vue de souscrire de nouveaux contrats à effet du 1er janvier 2024 pour une durée de 4 ans garantissant les risques : Dommages aux biens, Responsabilité Civile, Assistance-Rapatriement
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2023-10-11prestation de service D'Assurance (Ville de Chaponnay)
prestation de services d'assurance au bénéfice de La Commune de CHAPONNAY en 6 lots :
Dommages aux Biens
Responsabilité civile générale
Protection juridique Collectivité
Protection juridique Agents et Elus
Flotte-Automobiles et auto-missions
droits statutaires
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2023-10-10marche public D'Assurances (Commune d'Angerville)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix:- du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres;- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune d'angerville
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2023-10-09marché de prestation de service d'assurance (INSEP)
2023/34 : Lot no1 : Dommages aux biens et risques annexes2023/35 : Lot no2 : Responsabilité civile et risques annexes2023/36 : Lot no3 : Flotte automobile et auto-mission2023/37 : Lot no4 : Assistance et rapatriement des personnels à l'étranger et en France
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2023-10-08marches D'Assurances pour le compte de vacances voyages loisirs (vacances Voyages Loisirs)
le présent marché a pour objectif de définir les conditions et exigences de VVL pour des prestations d'assurances qui se décomposent en quatre lots distincts :o Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexeso Lot 2 : assurance responsabilité civile professionnelle et des risques annexeso Lot 3 : assurance des véhicules et des risques annexeso Lot 4 : assurance de la protection juridique
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2023-10-06assurance flotte automobile (regie des eaux du pays d aix)
le présent marché a pour objet d'assurer l'ensemble des véhicules automobiles, engins, remorques, 2 roues soumis à l'obligation d'assurance prévue aux articles L 211.1 et suivant du Code des assurances et dont la Régie des Eaux est propriétaire ou dont elle a la garde ou l'usage pour l'exercice de l'ensemble de ses activités y compris le transport public de voyageurs à titre gratuit ou onéreux
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2023-10-06souscription de contrats d'assurance pour la Ville de Blagnac (Ville de Blagnac)
la présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article L2113 du Code de la Commande Publique pour la Ville et le Ccas de Blagnac ;Le coordonnateur du groupement de commande est la Ville de Blagnac. Il aura en charge la passation, la signature, la notification et l'exécution des marchés
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2023-10-06marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Hôpitaux Paris Est Val de Marne (Hôpitaux de Saint-Maurice)
marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Hôpitaux Paris Est Val de Marne. Assurance " Responsabilité et risques annexes " - la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance " Protection juridique des personnes physiques " La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Assurance …
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