Passation de marchés: Services d'assurance de véhicules à moteur (page 2)
2023-10-27prestations de services d'assurances (Pré Bocage Intercom)
la présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires d'assurance et le (ou les) assureurs, pour ce qui concerne les prestations d'assurances du service public. Le présent marché comporte deux lots : Dommages aux biens et risques annexes et Flotte automobile et risques annexes. Cette consultation est relancée à la suite d'une déclaration pour infructuosité due à l'absence d'offre reçue
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2023-10-26marché de services d'assurance (Ville de Houilles)
la ville de houilles procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots; lot no1 "Dommages aux biens et risques annexes"; lot no2 "Flotte automobile et risques annexes"
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2023-10-26prestations de services d'assurances (CIAS du Grand Dax)
le présent marché a pour objet la souscription de contrats d'assurances du Centre Intercommunal d'action Sociale (Cias) du Grand Dax.
Il fait suite à une consultation précédemment lancée et ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite pour les lots 01 et 02.
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2023-10-25service d'assurances (commune d orcieres)
lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexeslot 2 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes palais des sportslot 3 : assurance des responsabilités et des risques annexeslot 4 : assurance des véhicules et des risques annexeslot 5 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
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2023-10-22marché de prestation de services d'assurance (mairie de Solesmes)
prestation de services d?assurances pour les besoins de la Ville de Solesmes. Cette prestation fait l?objet de 6 LOTS séparés composés chacun d?un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d?un acte d?engagement. Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du Code de la Commande Publique)
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2023-10-20assurances (Paris Terres d'Envol)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Souscription d'assurances couvrant l'activité de Paris Terres d'envol
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2023-10-20fourniture de prestations d'assurances (régie Régionale Transports Publics 31)
les prestations d'assurances demandées dans le cadre du marché sont les suivantes :- assurance Flotte automobile, classification Cpv 66514110 ;- assurance Dommages aux biens, classification Cpv 66515200 ;- assurance Responsabilité civile, classification Cpv 66510000 ;- assurance Responsabilité civile des dirigeants, classification Cpv 66510000
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2023-10-20assurance de la flotte véhicules de la ville de Nîmes (Ville de Nîmes)
la présente consultation concerne l'assurance de la flotte véhicules de la ville de Nîmes.Dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, …
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2023-10-19services D'Assurances Pour La Commune De Sassenage Et Son Ccas (Commune de Sassenage)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la commune de Sassenage et son Ccas.Le dossier de consultation comporte une solution de base. L'Entreprise devra répondre impérativement à la solution de base : à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière.*solutions alternativesle dossier de consultation comporte une solution de base et une (des) solution(s) alternative(s) portant sur le niveau de franchise. La solution de …
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2023-10-18prestations de services d'assurance (Université de Picardie)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation est lancée sous forme de procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du Code de la commande publique. Les lots 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8 sont dévolus en marché ordinaire.Le lot 5 fait l'objet d'un accord cadre. Cet accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200.000 euro(s) Ht, il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 …
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