2011-08-12Services d'assurance (EID Atlantique)
Prestations de service d'assurance pour la couverture de l'ensemble des risques découlant de l'activité de l'etablissement interdépartemental pour la démoustication du littoral Atlantique (EID Atlantique).
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2011-08-11Programme d'assurance décès - invalidité permanente - incapacité temporaire de travail pour le groupe caisse des dépôts (Caisse des dépôts)
Programme d'assurance décès - invalidité permanente - incapacité temporaire de travail pour le groupe caisse des dépôts elements d'appreciation du risque - assurés:
Actuellement 22 personnes ont qualité d'assurés au titre de ce programme. Le nombre d'enfants à charge varie entre 0 et 4, avec une moyenne de 1,18 enfant par assuré. Ces informations sont naturellement fournies à titre indicatif.
Antécédents statistiques: depuis la mise en place de ce programme il y a plus de 10 ans, le seul sinistre …
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2011-08-11Marché de service en assurance des risques statutaires du personnel de la ville de Massy affilié à la CNRACL (Ville de Massy)
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics et de l'article 56 du Code des Marchés publics, du décret no 2008-1334 du 17.12.2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application …
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2011-07-29Prévoyance (Habitat Nord Deux-Sèvres)
Régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié et à adhésion facultative pour les agents relevant du statut de la fonction publique territoriale.
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