Régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié et à adhésion facultative pour les agents relevant du statut de la fonction publique territoriale

Hamaris

Prévoyance complémentaire.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-02 Avis de marché
2011-12-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 27 rue du Vieux Moulin, BP 2059
Code postal: 52902
Commune postale: Chaumont Cedex 9
Contact
Courrier électronique: secretariat-general@hamaris.fr 📧
Téléphone: +33 325323300 📞
Fax: +33 325021548 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date limite de soumission: 2011-09-30 📅
Date de publication: 2011-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 148-246683
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

“Le dossier sera remis gratuitement à toute entreprise qui en fera la demande par écrit au Secrétariat Général d'hamaris. Le dossier de consultation peut...”    Afficher plus
Source: OJS 2011/S 148-246683 (2011-08-02)
Avis d'attribution de marché (2011-12-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Hamaris - OPH de la Haute-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.hamaris.fr 🌏
Fax: +33 325322228 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-09 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-388627
Se réfère à l'avis: 2011/S 148-246683
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

“Marché conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1.1.2012.”
Source: OJS 2011/S 240-388627 (2011-12-09)