2023-07-21assurance "Tous risques chantier" pour les besoins de l'opération de Construction du Palais des Congrès à Nîmes (Ville de Nîmes)
le souscripteur (la ville de Nîmes) souhaite l'établissement d'une couverture " tous risques chantier " pour l'opération visée détaillée ci-dessous. Dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.procédure applicable : Appel d'offres ouvert, en application des article L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la Commande PubliqueLa présente consultation concerne des risques homogènes dont la souscription est usuellement pratiquée au sein d'un contrat ou d'un ensemble …
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2023-07-21mise en place d'une convention de participation au financement de la protection sociale complémentaire en matière de... (Ville de Blagnac)
conformément au décret no2011-1474 du 08 novembre 2011, la Ville De Blagnac a décidé de lancer une mise en concurrence pour la mise en place d'une convention de participation pour la protection sociale complémentaire du personnel territorial de la Ville et du Ccas de Blagnac en matière de prévoyance.Le marché a pour objet la souscription d'une convention de participation pour la couverture complémentaire prévoyance des 1100 agents : titulaires, stagiaires ou contractuels de droit public ou de droit privé …
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2023-07-20services d'assurances (com d'agglotarbes Lourdes Pyrénées)
services d'assurances dommages aux biens, responsabilité civile et risques annexes, véhicules et risques annexes. Les services seront répartis en 3 lots: - lot nº 1: dommages aux biens, - lot nº 2: responsabilité civile et risques annexes, - lot nº 3: véhicules et risques annexes. Les candidats devront répondre à des variantes imposées portant sur les lots nº 1 (2 variantes imposées sur les franchises) et nº 3 (variante imposée "Sans franchises")
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