2014-05-232014-8 (CPAM Artois)
marché pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel destiné au chauffage pour les sites de Lens de la CPAM de l'Artois. La CPAM de l'Artois s'engage sur une consommation minimum de 700 000 kwh/an (consommation annuelle du site est d'environ 900 000 kwh/an). Le marché est conclu pour 1 an sans reconduction. Prix ferme et définitif pour la durée du marché
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2014-05-07Fourniture de gaz naturel pour la ville de Brest (Ville de Brest)
La présente consultation concerne la fourniture de gaz naturel rendu site au profit de la ville de Brest et les services associés à cette fourniture.
La consultation est relative à un marché public passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er octobre 2014 pour sa période initiale.
Pour chaque site, la fourniture de gaz se fera de la date fixée par le bon de commande à la date de fin du marché, sauf …
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2014-05-07Fourniture de gaz naturel pour Brest métropole océane (Brest Métropole Océane)
La présente consultation concerne la fourniture de gaz naturel rendu site au profit de Brest métropole océane Brest et les services associés à cette fourniture.
La consultation est relative à un marché public passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.10.2014 pour sa période initiale.
Pour chaque site, la fourniture de gaz se fera de la date fixée par le bon de commande à la date de fin du marché, sauf …
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2014-04-04Accord-cadre "Fourniture et acheminement de gaz naturel" Groupement de commandes (Conseil général de Loire-Atlantique)
la présente consultation a pour objet la conclusion, pour le compte du groupement de commandes, d'un accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel alimentant les Points de Livraison des membres du groupement. Les marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre. La procédure d'accord-cadre et de ses marchés subséquents est conclue sans engagement de montants ou de quantités conformément à l'article 76. VIII du Code des marchés publics. Cet accord-cadre est lancé en …
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2014-03-11Fourniture de gaz et services - du 1.8.2014 au 30.6.2016 (Ville de Martigues)
Le présent marché a pour objet :
- la fourniture et l'acheminement de gaz naturel aux points de livraisons listés dans le bordereau de prix unitaire qui appartiennent à la Ville de Martigues, la consommation annuelle prévisionnelle de gaz estimée à 5 600 mwh pcs. Le gaz naturel sera utilisé principalement pour le chauffage et la production d'eau chaude sanitaire de certains bâtiments communaux.
- l'accès aux réseaux dans le cadre du contrat unique.
Le présent marché est un marché de fournitures courantes …
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