Fourniture de gaz naturel rendu site pour les sites des sociétés du réseau Batigere en Alsace,Meurthe et Moselle et Moselle
Batigère SAREL SA d'HLM
Accord cadre dont les marchés subséquents ont pour objet la fourniture de gaz naturel rendu site pour les usages collectifs de bâtiments du réseau batigere pour les sociétés Amli,batigere Nord Est, Batigere Sarel et Presence Habitat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Est
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles gazeux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles gazeux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Batigère SAREL SA d'HLM
Adresse postale: 1 rue du Pont Rouge, CS 50410
Code postal: 57015
Commune postale: Metz
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-04 📅
Date limite de soumission: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 070-120216
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: AC 244
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir CCP
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Nombre de candidats envisagé: 5
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35680120900053
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Batigere Nord-Est : 12 rue des Carmes
Adresse postale: 54000 Nancy, Presence Habitat et Amli, 13 rue Clotilde Aubertin
Code postal: 57000
Contact
Point de contact: Ciesla Michel, directeur général adjoint
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.batigere.fr 🌏
Nom: Batigere Sarel : service achats - appel à concurrence no 244
Adresse postale: 1 rue du Pont Rouge, CS 50410 Cedex 1
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AC 244
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Courrier électronique: tgi-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal de grande instance à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2014/S 070-120216 (2014-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles gazeux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles gazeux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Batigère SAREL SA d'HLM
Adresse postale: 1 rue du Pont Rouge, CS 50410
Code postal: 57015
Commune postale: Metz
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-04 📅
Date limite de soumission: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 070-120216
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://marches.batigere.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre dont les marchés subséquents ont pour objet la fourniture de gaz naturel rendu site pour les usages collectifs de bâtiments du réseau batigere pour les sociétés Amli,batigere Nord Est, Batigere Sarel et Presence Habitat.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Secteur Alsace (hors Strasbourg) et Lorraine (hors…
… Metz).Nombre de logements 5287, nombre de PCE 83, quantité prévisionnelle MWHPCS/An 68043.
… Metz).
Nombre de logements 5287, nombre de PCE 83, quantité prévisionnelle MWHPCS/An 68043.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Secteur Strasbourg.Nombre de logements 541, nombre de PCE 83, quantité prévisionnelle MWHPCS/An 6002.
Secteur Strasbourg.
Nombre de logements 541, nombre de PCE 83, quantité prévisionnelle MWHPCS/An 6002.
Brève description:
Secteur Metz.Nombre de logements 280, nombre de PCE 9, quantité prévisionnelle MWHPCS/An 2032.
Secteur Metz.
Nombre de logements 280, nombre de PCE 9, quantité prévisionnelle MWHPCS/An 2032.
Numéro de référence: AC 244
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc 1 disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires,
Attestation d'assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du code civil ainsi qu'au titre de sa responsabilité professionnelle, en cas de dommage occasionné par l'exécution du marché subséquent.
Une copie de l'autorisation de fourniture délivrée par le ministre chargé de l'énergie exigée en vertu du décret no2004-250 du 19 mars 2004.
Pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.
Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire.
Renseignement sur l'obligation d'emploi L5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration sur l'honneur conformément à l'article 8 de l'ordonnance du 06 juin 2005.
Dc2 disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Mémoire technique exposant la manière dont le candidat exécute l'ensemble de ses prestations conformément aux dispositions du CCP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir CCP
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Nombre de candidats envisagé: 5
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35680120900053
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Batigere Nord-Est : 12 rue des Carmes
Adresse postale: 54000 Nancy, Presence Habitat et Amli, 13 rue Clotilde Aubertin
Code postal: 57000
Contact
Point de contact: Ciesla Michel, directeur général adjoint
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.batigere.fr 🌏
Nom: Batigere Sarel : service achats - appel à concurrence no 244
Adresse postale: 1 rue du Pont Rouge, CS 50410 Cedex 1
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AC 244
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://marches.batigere.fr
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Courrier électronique: tgi-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal de grande instance à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2014/S 070-120216 (2014-04-04)
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