2014-07-16Fourniture et acheminement de gaz naturel (Aquitanis)
La présente consultation vise à conclure un accord-cadre multi-attributaire dont l'objet est la fourniture et l'acheminement de gaz naturel alimentant les points de livraison du pouvoir adjudicateur pour l'ensemble des sites d'Aquitanis.
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2014-07-11acheminement et fourniture de gaz naturel (Syndicat départemental d'energie)
le présent accord-cadre a pour objet l'acheminement et la fourniture de gaz naturel pour les points de livraison des membres du groupement, c'est-à dire :
- la fourniture du gaz naturel pour les points de livraison équipés d'un compteur,
- l'accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les points de livraison des membres du groupement, dans le cadre d'un contrat unique,
- les services associés,
- les prestations relevant de la compétence du Gestionnaire du Réseau de Distribution (Grd) …
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2014-07-11fourniture et acheminement de gaz naturel (Ville d'Aix-les-Bains)
Fourniture et acheminement de gaz à usage principalement pour le chauffage des bâtiments, d'un volume de 10.1 Gwh/An.
Fourniture de services annexes permettant le suivi précis des consommations, leur maîtrise et la réduction de leurs coûts, afin de contribuer à un objectif de développement durable des acteurs publics.
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2014-07-11Fourniture et acheminement de gaz naturel (Ville de Grenoble)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre relatif à la fourniture et l'acheminement de gaz naturel alimentant les points de livraison de la Ville de Grenoble et du CCAS de Grenoble. Les marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre alloti. Le présent accord-cadre permettra la sélection d'attributaires qui seront remis en concurrence. Actuellement, le nombre de sites est fixé comme suit, la liste des sites pouvant varier en plus ou en moins lors de la …
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2014-07-10Fourniture et acheminement de gaz naturel (Ville d'Echirolles)
le présent accord-cadre s'inscrit dans le contexte de l'ouverture à la concurrence des marchés de l'électricité et du gaz prévu dans la loi no2010-1488, dite loi NOME du 07 décembre 2010 pour l'électricité, et Article L. 445-4 du Code de l'énergie du 9 mai 2011 pour le gaz naturel.
Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) a pour objet de définir les termes et conditions de la fourniture et de l'acheminement de gaz naturel alimentant les points de livraison listés en annexe1 des …
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2014-07-09Achat de gaz naturel et prestations de service associées (Le Mans Métropole – communauté urbaine)
fourniture et acheminement de gaz naturel sur le territoire de Le Mans Métropole et alimentant les points de livraison dans les bâtiments appartenant à 14 communes (Aigné, Allonnes, Arnage, Champagné, Coulaines, La Chapelle Saint Aubin, La Milesse, Le Mans, Mulsanne, Rouillon, Ruaudin, Saint-Saturnin, Sargé Les Le Mans et Yvré-l'Evêque) et à la communauté urbaine Le Mans Métropole.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du Code des Marchés …
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2014-06-26Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés (Communauté de communes de la Beauce Voves)
Le présent cahier des charges déroge au CCAG FCS (cahier des clauses administratives générales applicables en fournitures courantes et services), en vigueur au moment de la conclusion du contrat, à chaque fois où il prévoit une disposition spécifique. La prestation porte sur de la fourniture de gaz naturel (y compris services associés). Cela recouvre la prestation d'acheminement et la fourniture de gaz dans tous les points de livraison indiqués par le pouvoir adjudicateur, situés dans le département de …
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