2020-10-21Services de télécommunications (Ville de Corbeil-Essonnes)
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande à prix unitaires, conformément aux articles R. 2123-1 2º et L. 2123-1 du code de la commande publique. Il est divisé en deux lots séparés constituant chacun un accord-cadre distinct sans montant minimal annuel de commande et avec un montant maximal annuel de 380 000 EUR HT pour le lot nº 1 et de 80 000 EUR HT pour le lot nº 2. La procédure applicable est la procédure d'appel d'offres ouvert passée en application des articles L. 2120-1 3º, L. …
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2020-09-24Lot nº 3: maintenance préventive et de maintenance corrective des installations de relèvement des eaux usées des... (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation faisait partie d'une procédure globale en trois lots ayant pour objet l'entretien, le curage, le pompage et le traitement des eaux usées/eaux pluviales et l'entretien des installations de relèvement des eaux usées des bâtiments et des équipements publics communaux. Le lot nº 3 n'a pas été reconduit; le montant maximal annuel de commande pour la maintenance corrective étant insuffisant pour couvrir les besoins de la ville. Les autres lots sont en cours d'exécution. La procédure …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:PR Sécurité
2020-06-26Acquisition de mobilier pour la terrasse extérieure du nouveau centre administratif municipal (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet l'acquisition de mobilier pour la terrasse extérieure du restaurant municipal du nouveau centre administratif. La procédure applicable est la procédure d'appel d'offres ouvert passée en application des articles L. 2120-1 3º, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique. Aucune variante-PSE (ancienne prestation supplémentaire éventuelle) n'est prévue.
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2020-05-14Acquisition de fournitures scolaires pour la ville de Corbeil-Essonnes (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires pour la Ville de Corbeil-Essonnes notamment pour les écoles et les centres de loisirs. Ce marché est divisé en deux lots séparés constituant chacun un marché public distinct. En application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2162-13 et suivants, du code de la commande publique. Les présents marchés publics sont des accords-cadres à bons de commande, sans montant minimal annuel de commande et avec un montant maximal …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Pl diffusion
2020-04-30Plantation et entretien du patrimoine arboré (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet l'exécution de travaux de plantation et d'entretien du patrimoine arboré. Les prestations sont réparties en quatre lots. La procédure applicable est l'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2120-1 3º, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à 5, R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Le commencement d'exécution des prestations des marchés devrait s'effectuer courant juillet 2020.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ChadelEURO-VERT SALes Pepinieres du Val d'Yerres
2020-04-24Fourniture et acheminement d'électricité pour les bâtiments communaux (Ville de Corbeil-Essonnes)
Cette procédure d'appel d'offres ouvert conclue en application des en application des articles L. 2120-1 3º, L. 2124-2, R. 2113-4 et R. 2124-2 du code de la commande publique a pour objet de faire assurer par une entreprise spécialisée a fourniture et l'acheminement d'électricité nécessaires aux besoins des sites de la commune inclus au périmètre du marché dont la puissance souscrite est supérieure à 36 kVA, et selon les modalités fixées au CCATP. Le présent marché est passé pour l'ensemble des sites …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Total direct énergie
2020-03-04Fournitures de denrées alimentaires et autres consommables annexes hors restauration collective — relance lot 1 (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet la relance du lot 1: «approvisionnement sur le lieu de commercialisation de produits d'alimentation générale et autres consommables annexes (vaisselle jetable, serviettes et nappes papier, charbon de bois etc.)». Il a été déclaré sans suite car seules des offres irrégulières ont été reçues lors de la précédente consultation. Le présent marché est une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1 3º, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:New fruits
2019-12-24Nettoiement de l'espace public sur le territoire de Corbeil-Essonnes (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de nettoiement de l'espace public sur le territoire de Corbeil-Essonnes. La procédure applicable est la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1 3, L. 2124-2, R. 2113-4, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique. Aucune variante-pse (ancienne prestation supplémentaire éventuelle) n'est prévue. Le présent marché est un marché à prix mixtes et à tranches. Le marché est …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Sepur
2019-10-23Prestations de services de transport collectif avec chauffeur les besoins de la commune de Corbeil-Essonnes II (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations à bons de commande de service de transport à réaliser par car avec chauffeur sur la région parisienne (75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95), Paris intramuros ainsi qu'en métropole et à l'étranger. La procédure applicable est l'appel d'offres ouvert passé en application des articles des articles L. 2120-1 3º, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique. Le présent marché public prend effet à compter …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:CARS Nedroma
2019-09-11Réalisation de 2 études dans le cadre du programme «Action cœur de ville» Habitat et Stationnement/mobilité (Ville de Corbeil-Essonnes)
Cette procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1 3º, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique s'inscrit dans la démarche «Action cœur de ville». Ce marché a pour objet la réalisation d'un diagnostic de la situation du cœur de Ville de Corbeil-Essonnes afin d'identifier les forces sur lesquelles capitaliser et les éventuels points faibles à dépasser. Cette phase dite «d'initialisation» s'illustre par la réalisation de plusieurs …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:CitemetrieTecurbis
2019-08-09Illuminations de Noël (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet la location de décors de Noël, la pose, la dépose, la maintenance (comprenant une astreinte) et le stockage des illuminations de Noël de la Ville de Corbeil-Essonnes. La procédure applicable est la procédure d'appel d'offres ouvert passée en application des articles L. 2120-1 3º, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique. Le marché est divisé en 2 lots séparés constituant chacun un marché public distinct. Chaque lot est …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Blachere IlluminationEiffage Énergie Systèmes — IDF
2019-07-22Acquisition de mobilier pour le nouveau Centre administratif municipal — lot 4: «Classeur rotatif de stockage avec... (Ville de Corbeil-Essonnes)
Cette nouvelle procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1 3º, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique ne concerne que la relance du lot 4. La procédure a été déclarée infructueuse par le pouvoir adjudicateur suite à la remise d'offres irrégulières. C'est un marché à prix mixtes décomposé de la manière suivante:
— une partie à prix global et forfaitaire,
— une partie à bons de commande et à prix unitaires, sans montant minimum de …
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2019-07-11Acquisition de 3 véhicules neufs type monospace pour la police municipale de Corbeil-Essonnes (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet l'acquisition de 3 véhicules neufs type monospace pour la police municipale de Corbeil-Essonnes. La procédure utilisée est l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1 3º, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2 à 5 du code de la commande publique. Conformément au principe de computation des seuils, cette procédure a été choisie en raison du cumul des dépenses en matière d'acquisition et de location des véhicules. Les 3 véhicules ayant des caractéristiques …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Maxiavenue
2019-07-05Fournitures de denrées alimentaires et autres consommables annexes hors restauration collective (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires, de lait pédiatriques et d' autres consommables annexes. Elle est composée de 2 lots constituant chacun un accord-cadre à bons de commande conclus sans montant minimum annuel de commande, et avec des montants maximums annuels de commande.
La procédure applicable est la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2162-13 et suivant, du code de la commande publique.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Laboratoire Rivadis
2019-05-21Acquisition d'un véhicule leger 4 x 4 de sécurité civile destiné aux opérations de sauvegarde (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet l'acquisition d'un véhicule léger 4 x 4 de sécurité civile destiné aux opérations de sauvegarde suivant une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1 3, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique. Il n'est pas prévu d'allotissement car la procédure est prévue pour l'acquisition d'un seul véhicule léger 4 x 4. Ce marché public est à prix global et forfaitaire, il est conclu pour une durée de 6 …
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2019-05-06Acquisition de mobilier pour le nouveau centre administratif municipal (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet l'acquisition de mobilier pour le nouveau centre administratif municipal. Celui-ci est actuellement en construction et sera opérationnel prévisionnellement au mois de novembre 2019. Ce nouveau bâtiment abritera environ 250 employés municipaux, des archives et un restaurant municipal. À cette occasion, la commune souhaite se doter de mobilier de bureau, de restauration, d'un classeur rotatif de stockage avec systèmes automatisés, de mobilier spécifique pour les …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ALFIEnter
2019-03-21Acquisition de matériels et équipements sportifs — relance lot 2: matériels de psychomotricite (Ville de Corbeil-Essonnes)
Cette procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42-1-a) de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 67 et 78 à 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 a pour objet la relance du lot 2: matériels de psychomotricité du marché d'acquisition de matériels et équipement sportifs divisé initialement en 3 lots. Les lots 1 et 3 ont été notifiés et sont en cours d'exécution. La présente procédure est un accord-cadre à bons de commande à prix unitaire. Il est conclu sans montant minimum …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Papeteries Pichon
2019-03-04Fourniture, pose et installation d'équipements électroménagers neufs ou existants pour le restaurant municipal du... (Ville de Corbeil-Essonnes)
La consultation a pour objet la fourniture, la pose et l'installation d'équipements électroménagers neufs ou existants pour le restaurant municipal du nouveau centre administratif. Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de l'émission de l'ordre de service de démarrage des prestations. La procédure suivie est la procédure d'appel d'offres ouvert passée en application de l'article 42 1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Ragueneau
2019-01-14Services de telecommunications fourniture d'accès internet a debit non garanti — relance (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet la prestation de télécommunication suivante: «Fourniture d'accès internet à débit non garanti».
2 autres marchés «services de télécommunications» sont en cours d'exécution:
— lot 1: abonnement, communications et services associés pour les autocommutateurs, lignes isolées, téléphonie et data mobile,
— lot 2: accès Internet fibre haut débit.
La procédure d'appel d'offres ouvert initiale a été déclarée sans suite pour un motif d'intérêt général, conformément à l'article …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Orange
2018-10-04Services de télécommunications fourniture d'accès internet à débit non garanti (Ville de Corbeil-Essonnes)
La consultation a pour objet la prestation de télécommunication suivante: «fourniture d'accès internet à débit non garanti».
Le présent accord-cadre comporte un lot unique afin de ne pas rendre techniquement et financièrement plus difficile l'exécution des prestations.
2 autres marchés «services de télécommunications» sont en cours d'exécution.
— lot 1: abonnement, communications et services associés pour les autocommutateurs, lignes isolées, téléphonie et data mobile,
— lot 2: accès Internet fibre haut …
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2018-09-06Acquisition de documents sonores, audiovisuels et multimédias pour la ville de Corbeil-Essonnes (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet l'acquisition de documents sonores, audiovisuels et multimédias pour le réseau des médiathèques de la ville de Corbeil-Essonnes. Le marché est composé de 2 lots: lot nº 1: documents audiovisuels et multimédias et lot nº 2: documents sonores. La procédure applicable est l'appel d'offres ouvert conformément à l'article 42 1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 67 à 68 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Conformément au principe de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:RDM Video
2018-08-27Maintenance préventive et corrective des aires de jeux et des murs d'escalade (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations relatives à la maintenance préventive et corrective des aires de jeux et des murs d'escalade de la ville de Corbeil-Essonnes. La commune est propriétaire des installations faisant l'objet du marché. La procédure applicable est l'appel d'offres ouvert conformément à l'article 42 1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 67 à 68 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Récré'Action
2018-07-31Acquisition de matériels informatiques pour la Ville de Corbeil-Essonnes (Ville de Corbeil-Essonnes)
La consultation a pour objet de décrire les conditions dans lesquelles le titulaire fournit, livre les matériels informatiques et garantit les matériels sur sites, matériels destinés aux services de la commune de Corbeil-Essonnes.
La procédure suivie est la procédure d'appel d'offres ouvert passée en application de l'article 42 1 a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 67 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Aucune variante-PSE (ancienne prestation supplémentaire éventuelle) …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Bechtle Direct France
2018-07-16Fournitures de bureaux pour les services municipaux (Ville de Corbeil-Essonnes)
Cette procédure d'appel d'offres ouvert est passée en application de l'article 42 1 a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 67 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 a pour objet l'acquisition de fournitures de bureau courantes et de papier pour les services municipaux. Cette consultation est divisée en 2 lots séparés constituant chacun un accord-cadre à bons de commande. Ceux-ci seront conclus pour une durée de 1 an à compter de leur date de notification et sont ensuite …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:INAPAnvburo
2018-05-25Location de cars en longue et courte durée — relance (Ville de Corbeil-Essonnes)
Cette consultation a pour objet la location de cars, en longue et courte durée, de plus de 60 places pour les services municipaux de la ville de Corbeil-Essonnes, avec la fourniture de prestations de services associés. La procédure de passation utilisée est la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 1 a) de l'ordonnance n2015-899 du 23.7.2015 et des articles 67 et 78 du décret n2016-360 du 25.3.2016. Le présent marché est passé sans montant minimum annuel et avec un montant …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Les cars Lambert
2018-04-20Impression de supports écrits d'informations municipales (Ville de Corbeil-Essonnes)
Cette procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42-1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 67 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 a pour objet l'impression de supports écrits d'informations municipales. Cette consultation est divisée en 2 lots séparés constituant chacun un accord-cadre distinct. Ces accords-cadres sont à bons de commande à prix unitaires et sont conclus sans montant minimum annuel de commande et avec des montants maximums annuels de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Groupe Neocom-EcoprintSIEP
2018-03-26Entretien du patrimoine arboré (Ville de Corbeil-Essonnes)
Le marché a pour objet la réalisation de prestations d'élagage, de taille, d'abattage et d'essouchage d'arbres ainsi que de fauchage et de débroussaillage.
La présente consultation faisait partie d'une procédure globale en 4 lots dont le lot nº 1 «entretien du patrimoine arboré» n'a pas été reconduit. Les lots nº 2, 3 et 4 (plantation d'arbres et arbustes, diagnostic phytosanitaire, acquisition d'arbres et arbustes) sont en cours d'exécution. Au sein de ce marché, il n'est pas prévu de nouvelle …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Chadel
2018-03-08Nettoyage des bâtiments communaux (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des bâtiments communaux (secteur éducation, autres secteurs) et des surfaces vitrées ainsi que de la lustrerie. La consultation est décomposée en 3 lots. La procédure applicable est l'appel d'offres ouvert conformément à l'article 42 1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 67 à 68 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les marchés seront conclus pour une durée de 15 mois à compter de leur …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Axe DVEtaneuf Pour votre Service
2018-02-27Fourniture et acheminement d'électricité pour les bâtiments communaux (Ville de Corbeil-Essonnes)
Cette procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 67 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 a pour objet de faire assurer par une entreprise spécialisée la fourniture et l'acheminement d'électricité nécessaire aux besoins des sites de la commune inclus au périmètre du marché dont la puissance souscrite est supérieure à 36 kva, et selon les modalités fixées au CCATP. Le présent marché est passé pour l'ensemble des sites dans …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EDF
2018-02-16Approvisionnement en fournitures nécessaires aux travaux de la régie bâtiments (Ville de Corbeil-Essonnes)
Cette procédure d'appel d'offres ouvert est passée en application de l'article 42 1 a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 67 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 a pour objet l'approvisionnement en fournitures nécessaires aux travaux de la régie bâtiments. Les lots 1, 3, 4, 6, 7, 8, 9 et 10 (Maçonnerie, peinture, vitrerie, électricité, plomberie, quincaillerie, serrurerie/métallerie et outillage manuel et électroportatif) ont été renouvelés en procédure d'appel d'offres …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Norpano
2018-02-01Prestations de distribution de supports écrits d'informations municipales de la ville de Corbeil-Essonnes — Relance (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de distribution de supports écrits d'informations municipales de la ville de Corbeil-Essonnes. cet accord-cadre fait l'objet d'un lot unique. Le dépôt du magazine dans les lieux publics, qui faisait l'objet d'un lot séparé dans le précédent marché, est effectué par les agents de la ville. La procédure applicable est l'appel d'offres ouvert conformément à l'article 42 1 a) de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 25-i.1 et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Adrexo
2018-01-31Acquisition de matériels et équipements sportifs (Ville de Corbeil-Essonnes)
Cette procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 1 a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 67 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 a pour objet l'acquisition de matériels et équipements sportifs pour notamment les services: scolaire, enfance, petite enfance, jeunesse et sport de la commune de Corbeil-Essonnes. Cette consultation est divisée en 3 lots séparés constituant chacun un accord-cadre distinct. Ces accords-cadres sont à bons de commande à prix …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AG+ SportDecathlon Pro
2018-01-12Location de cars en longue et courte durée (Ville de Corbeil-Essonnes)
Cette consultation a pour objet la location de cars, en longue et courte durée, de plus de 60 places pour les services municipaux de la ville de Corbeil-Essonnes, avec la fourniture de prestations de services associés. La procédure de passation utilisée est la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 1 a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 67 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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2017-11-17Conseil juridique et représentation en justice pour la commune de Corbeil-Essonnes (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation décomposée en 5 lots a pour objet les prestations suivantes: — des prestations d'assistance et de conseil juridiques dans les différents domaines d'activités de la collectivité, consistant notamment, quel que soit le support, en des avis, conseils, consultations, réalisation et validation de montages juridiques, projets de courriers et d'actes administratifs, participation à des réunions publiques ou de travail aux côtés des représentants de la collectivité, sans que cette liste …
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2017-10-24Fourniture de produits d'entretien ménager et d'hygiène (Ville de Corbeil-Essonnes)
La consultation a pour objet la fourniture de produits d'entretien ménager et d'hygiène. La procédure suivie est la procédure d'appel d'offres ouvert passée en application de l'article 42 1° a) de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 67 et 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Aucune variante-PSE (ancienne prestation supplémentaire éventuelle) n'est prévue. Recours au marché négocié complémentaire de fournitures: conformément à l'article 30 I 4°) du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BartholusORAPI Hygiene
2017-10-13Prestations de distribution de supports écrits d'informations municipales de la ville de Corbeil-Essonnes (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de distribution de supports écrits d'informations municipales de la Ville de Corbeil-Essonnes. Cet accord-cadre fait l'objet d'un lot unique. Le dépôt du magazine dans les lieux publics, qui faisait l'objet d'un lot séparé dans le précédent marché, est effectué par les agents de la ville. La procédure applicable est l'appel d'offres ouvert conformément à l'article 42 1° a) de l'ordonnance n2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 25-I.1° et …
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2017-08-25Fourniture et maintenance des équipements de sécurité incendie, des extincteurs et des équipements de détection... (Ville de Corbeil-Essonnes)
La consultation a pour objet la fourniture et la maintenance des équipements de sécurité incendie, des extincteurs et des équipements de détection d'intrusion des bâtiments communaux. La procédure applicable est la procédure d'appel d'offres ouvert passée en application de l'article 42 1° a) de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 67 et 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Aucune variante-PSE (ancienne prestation supplémentaire éventuelle) n'est prévue. Recours au marché négocié …
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