Illuminations de Noël

Ville de Corbeil-Essonnes

La présente consultation a pour objet la location de décors de Noël, la pose, la dépose, la maintenance (comprenant une astreinte) et le stockage des illuminations de Noël de la Ville de Corbeil-Essonnes. La procédure applicable est la procédure d'appel d'offres ouvert passée en application des articles L. 2120-1 3º, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique. Le marché est divisé en 2 lots séparés constituant chacun un marché public distinct. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition du marché en tranches, ni en phases. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est le: 15.10.2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-09 Avis de marché
2019-10-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation
Numéro de référence: Mobilier NCA
Brève description:
La présente consultation a pour objet la location de décors de Noël, la pose, la dépose, la maintenance (comprenant une astreinte) et le stockage des illuminations de Noël de la Ville de Corbeil-Essonnes. La procédure applicable est la procédure d'appel d'offres ouvert passée en application des articles L. 2120-1 3º, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique. Le marché est divisé en 2 lots séparés constituant chacun un marché public distinct. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition du marché en tranches, ni en phases. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est le: 15.10.2019.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation 📦
Appareils d'éclairage et lampes électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: Service de la commande publique, 11 avenue Darblay
Code postal: 91108
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Contact
Adresse Internet: http://www.corbeil-essonnes.com/spip.php?article1000 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Téléphone: +33 160897823 📞
Fax: +33 1608971791 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_dT6Ew6Q0Fw 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_dT6Ew6Q0Fw 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-09 📅
Date limite de soumission: 2019-09-11 📅
Date de publication: 2019-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 156-384643
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Pour le lot 1, le soumissionnaire, devra posséder les qualifications ME4 — TN4 — HT — certificat d'habilitation du personnel aux travaux sous tension — certificat d'aptitude à la conduite d'élévateur de charge et de personnes (CACES et camion grue) — attestation sur l'honneur de disposer d'un laboratoire pour le dépannage des réseaux BT ou tout document équivalent. Visite facultative pour le lot 1 la visite des sites est facultative. Les soumissionnaires devront, si nécessaire, prendre rendez-vous auprès de: Mme Michèle Sourd — direction des services techniques responsable du service travaux neufs voiries — téléphone: +33 160897064 — GSM: +33 609332403 — courriel: sourd.m@mairie-corbeil-essonnes.fr ou M. Hervé Boudin — direction des services techniques — tél: +33 160897073 — courriel: boudin.h@mairie-corbeil-essonnes.fr — les visites doivent être réalisées jusqu'à cinq (7) jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Renseignements administratifs et techniques: correspondante: Marie-France Calvaire. Adresse: Mairie de Corbeil-Essonnes, service: commande publique. Adresse: 11 avenue Darblay, 91100 Corbeil-Essonnes Téléphone: +33 160897503 Courriel: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr plate-forme de dématérialisation à la rubrique «questions-réponses» https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_dT6Ew6Q0Fw — les demandes de renseignements doivent parvenir par écrit au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres par courriel ou sur la plate-forme de dématérialisation à la rubrique «questions-réponses». La réponse à ces questions ne sera jamais donnée oralement, et ne sera jamais donnée immédiatement. Une réponse à toutes les questions posées par courriel ou sur la plate-forme, le cas échéant, sera adressée sur la plate-forme de dématérialisation via la rubrique «questions-réponses». Aucune réponse ne pourra plus être donnée moins de 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Pose, dépose, maintenance et stockage d'illuminations de Noël
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot a pour objet la pose, la dépose, la maintenance (avec astreinte) et le stockage d'illuminations de Noël. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande à prix unitaires sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de commande de 250 000 EUR HT. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU).
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément 3 fois pour une nouvelle durée de 1 an dans la limite de 4 ans.
Description des options:
Aucune variante — PSE (ancienne Prestation supplémentaire éventuelle) n'est prévue. Recours au marché négocié similaire: conformément aux articles L. 2120-1 3º et R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations similaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence. Recours au marché négocié complémentaire: conformément aux articles L. 2120-1 3º et R. 2122-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
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Intitulé du lot: Location d'illuminations de Noël
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot a pour objet la location d'illuminations de Noël. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande à prix unitaires sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de commande de 50 000 EUR HT. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU). Toutefois, des commandes hors BPU. Peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Corbeil-Essonnes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour les entreprises nouvellement créées, les soumissionnaires devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels) ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Situation économique et financière:
Le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire DC2 ou document équivalent, et relatif aux prestations objet de la procédure.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun chiffre d'affaires minimum n'est demandé pour les 2 lots.
Capacité technique et professionnelle:
Ce critère sera apprécié à travers les références. Ce critère sera apprécié à travers les moyens matériels et humains dont dispose l'opérateur économique ou le groupement ainsi que les références similaires à l'objet du présent marché.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le soumissionnaire doit démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir réaliser les prestations de ces marchés. La preuve peut être apportée par tous moyens.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Centre administratif — 11 avenue Darblay — 91100 Corbeil-Essonnes.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_dT6Ew6Q0Fw 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_dT6Ew6Q0Fw 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_dT6Ew6Q0Fw 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Ces accords-cadres sont passés pour une durée de 1 an à compter de leur date de notification et sont ensuite reconductibles expressément 3 fois pour une nouvelle durée de 1 an dans la limite de 4 ans. Le renouvellement des accords-cadres par l'acheteur public prendra la forme d'un courrier recommandé avec accusé de réception transmis aux titulaires avant leur échéance annuelle.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130211119 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 156-384643 (2019-08-09)
Avis d'attribution de marché (2019-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la location de décors de Noël, la pose, la dépose, la maintenance (comprenant une astreinte) et le stockage des illuminations de Noël de la Ville de Corbeil-Essonnes. La procédure applicable est la procédure d'appel d'offres ouvert passée en application des articles L. 2120-1-3º, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique. Le marché est divisé en 2 lots séparés constituant chacun un marché public distinct. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition du marché en tranches, ni en phases. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est le: 15.10.2019.
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Valeur totale du marché: 180172.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-30 📅
Date de publication: 2019-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 212-519678
Se réfère à l'avis: 2019/S 156-384643
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Date de signature des contrats: 21.10.2019. Date de notification aux titulaires: 25.10.2019. Les montants figurant dans la section V.2.4) correspondent aux montants non contractuels inscrits au bons de commande type. Les pièces des marchés sont consultables en mairie, en prenant rendez-vous auprès du service de la commande publique (coordonnées rappelées dans la section 1 ci-dessus). Toutefois, seules les informations communicables peuvent être consultées.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la location de décors de Noël, la pose, la dépose, la maintenance (comprenant une astreinte) et le stockage des illuminations de Noël de la Ville de Corbeil-Essonnes. La procédure applicable est la procédure d'appel d'offres ouvert passée en application des articles L. 2120-1-3º, L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2162-2, R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique.
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Le marché est divisé en 2 lots séparés constituant chacun un marché public distinct. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande. Il n'est pas prévu de décomposition du marché en tranches, ni en phases. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est le: 15.10.2019.
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Le présent lot a pour objet la pose, la dépose, la maintenance (avec astreinte) et le stockage d'illuminations de Noël. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande à prix unitaires sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de commande de 250 000 EUR (HT). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU).
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Description des options:
Aucune variante — PSE (ancienne Prestation supplémentaire éventuelle) n'est prévue.
Recours au marché négocié similaire:
Conformément aux articles L. 2120-1-3º et R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations similaires au titulaire du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
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Recours au marché négocié complémentaire:
Conformément aux articles L. 2120-1-3º et R. 2122-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au titulaire du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
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Brève description:
Le présent lot a pour objet la location d'illuminations de Noël. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande à prix unitaires sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de commande de 50 000 EUR (HT). Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU). Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
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Description des options:
Aucune variante — PSE (ancienne prestation supplémentaire éventuelle) n'est prévue.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable et qualités environnementales
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-23 📅
Nom: Eiffage Énergie Systèmes — IDF
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Code postal: 93213
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 180172.20 EUR 💰
Nom: Blachère Illumination
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Valeur totale du marché: 33 727 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
Date de signature des contrats: 21.10.2019.
Date de notification aux titulaires: 25.10.2019.
Les montants figurant dans la section V.2.4) correspondent aux montants non contractuels inscrits au bons de commande type.
Les pièces des marchés sont consultables en mairie, en prenant rendez-vous auprès du service de la commande publique (coordonnées rappelées dans la section 1 ci-dessus). Toutefois, seules les informations communicables peuvent être consultées.
Source: OJS 2019/S 212-519678 (2019-10-30)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Fournisseurs:
Blachere Illumination Eiffage Énergie Systèmes — IDF
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Appareils d'éclairage et lampes électriques Travaux de construction Travaux d'équipement du bâtiment Travaux d'équipement électrique Travaux de câblage et d'installations... Travaux d'installation de systèmes...