Fourniture de plantes bisannuelles, de chrysanthèmes, de bulbes, de sapins de Noël et de terreaux

Ville de Corbeil-Essonnes

La présente consultation a pour objet la fourniture de plantes bisannuelles, de chrysanthèmes, de bulbes, de sapins de Noël et de terreaux. Elle est composé de cinq lots constituant chacun un accord-cadre à bons de commande conclus sans montant minimal annuel de commande, et avec des montants maximaux annuels de commande. La procédure applicable est l'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2120-1-3º, L. 2124-2, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à 5, R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Corbeil-Essonnes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-04	Avis de marché
2021-06-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes à usage spécifique
Numéro de référence: Plantes bisannuelles
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes à usage spécifique 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes à usage spécifique 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Terre végétale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: Mme Fatoumata Fall, responsable du service de la commande publique, 28 avenue de Chantemerle
Code postal: 91100
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Contact
Adresse Internet: http://www.corbeil-essonnes.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Téléphone: +33 160897820 📞
Fax: +33 160897191 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_eEqAzf1zZu&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_eEqAzf1zZu&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-04 📅
Date limite de soumission: 2020-12-07 📅
Date de publication: 2020-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 218-534705
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

En application de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au titulaire par la voie d'un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de plantes bisannuelles
Numéro du lot: no1
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes bisannuelles. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal annuel de commande et avec un montant maximal annuel de commande de 20 000 EUR HT. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU). Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d'un an dans la limite de quatre ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de chrysanthèmes
Numéro du lot: no2
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de chrysanthèmes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal annuel de commande et avec un montant maximal annuel de commande de 10 000 EUR HT. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU). Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.

Description des renouvellements:

Le présent marché public prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an, reconductible expressément trois fois, dans la limite de quatre ans.

Intitulé du lot: Fourniture de bulbes
Numéro du lot: no3
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de bulbes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal annuel de commande et avec un montant maximal annuel de commande de 20 000 EUR HT. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU). Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.

Intitulé du lot: Fourniture de de sapins de Noël
Numéro du lot: no4
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de sapins de Noël. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal annuel de commande et avec un montant maximal annuel de commande de 15 000 EUR HT. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU). Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.

Intitulé du lot: Fourniture de terreaux
Numéro du lot: no5
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de terreaux. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal annuel de commande et avec un montant maximal annuel de commande de 20 000 EUR HT. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU). Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 91100 Corbeil-Essonnes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour les entreprises nouvellement créées, les soumissionnaires devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant, la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_eEqAzf1zZu&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: 28 avenue de Chantemerle
Point de contact: Service de la commande publique
Pays: Essonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_eEqAzf1zZu&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats pourront déposer leur demande au plus tard sept (7) jours avant la date limite de remise des offres sur la plate-forme de dématérialisation. La réponse aux questions ne sera jamais donnée oralement et immédiatement. Elle s'effectuera par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation. Aucune réponse ne pourra plus être donnée moins de six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Versailles peut aussi être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 218-534705 (2020-11-04)

Avis d'attribution de marché (2021-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 25204.05 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mme Fatoumata Fall, responsable du service de la commande publique — 28 avenue de Chantemerle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-02 📅
Date de publication: 2021-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 108-284599
Se réfère à l'avis: 2020/S 218-534705
Numéro JO-S: 108

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure applicable est l'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2120-1 3

Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes bisannuelles.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal annuel de commande et avec un montant maximal annuel de commande de 20 000 EUR HT.

Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des prix unitaires (BPU).

Toutefois, des commandes hors BPU peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.

Le présent lot a pour objet la fourniture de chrysanthèmes.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal annuel de commande et avec un montant maximal annuel de commande de 10 000 EUR HT.

Informations complémentaires:

En application de l'article R. 2122-4 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au titulaire par la voie d'un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables.

Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture de…

… bulbes.

… sapins de Noël.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal annuel de commande et avec un montant maximal annuel de commande de 15 000 EUR HT.

Le présent lot a pour objet la fourniture de terreaux.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-26 📅
Nom: Horticoles Maguy
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 25204.05 EUR 💰
Nom: Horti-Flandre
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 7801.90 EUR 💰
Nom: Brageirac fleuri
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Pays: Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 8202.44 EUR 💰
Nom: Jura Morvan décorations
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 4575.95 EUR 💰
Nom: Cobalys
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 8478.17 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
3

Référence
Informations complémentaires

Date de signatures des contrats: 23.4.2021.

Date d'attribution en CAO: 24.2.2021.

Les montants figurant dans la section V.2.4 correspondent aux montants inscrits aux bons de commandes types non contractuels.

Les pièces des marchés sont consultables en mairie, en prenant rendez-vous auprès du service de la commande publique (coordonnées rappelées dans la section 1 ci-dessus). Toutefois, seules les informations communicables peuvent être consultées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Le tribunal administratif de Versailles peut aussi être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 108-284599 (2021-06-02)

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