Nettoyage des bâtiments communaux

Ville de Corbeil-Essonnes

La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des bâtiments communaux (secteur éducation, autres secteurs) et des surfaces vitrées ainsi que de la lustrerie. La consultation est décomposée en 3 lots. La procédure applicable est l'appel d'offres ouvert conformément à l'article 42 1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 67 à 68 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les marchés seront conclus pour une durée de 15 mois à compter de leur notification, renouvelable expressément 2 fois pour une durée de 12 mois, dans la limite de 3 ans et 3 mois. La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations du marché est le 30.5.018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-03-08 Avis de marché
2018-06-14 Avis d'attribution de marché
2020-12-24 Modification d'un marché /d'une concession en cours
2020-12-24 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2018-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: Nettoyage bâtiments communaux
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des bâtiments communaux (secteur éducation, autres secteurs) et des...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: M. Régis Caillot, Responsable du Service de la Commande Publique — 2 Place Galignani
Code postal: 91108
Commune postale: Corbeil Essonnes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.corbeil-essonnes.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Téléphone: +33 160897823 📞
Fax: +33 160897191 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_K9_iGuZ24j 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_K9_iGuZ24j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-08 📅
Date limite de soumission: 2018-04-17 📅
Date de publication: 2018-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 050-110757
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

“Une visite des locaux obligatoire pour les lots 1 et 2 est organisée le: Mercredi 21.3.2018 ou mercredi 4.4.2018 rendez-vous au Centre Administratif à 8:00...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage du secteur éducation
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des bâtiments du secteur éducation: ALSH maternels, élémentaires, écoles maternelles...”    Afficher plus

“— partie forfaitaire pour les prestations cycliques et prévisibles correspondant à l'entretien régulier des installations visées au marché,”
Afficher plus (4)
“— partie accord-cadre à bons de commande réglés sur bordereau des prix unitaires pour les prestations exceptionnelles non prévisibles initialement (surfaces...”    Afficher plus

“Pour celles-ci, aucun montant minimum de commande n'est prévu. Il est prévu les montants maximums de commande suivants:”

“— 1”

“— périodes suivantes (12 mois): 17 000 EUR (HT).”
Durée de l'accord: 15 mois
Description des renouvellements:
“Le présent marché est passé pour une durée de 15 mois à compter de sa notification, renouvelable expressément 2 fois pour une durée de 12 mois, dans la...”    Afficher plus
Description des options:
“Aucune variante - PSE (ancienne prestation supplémentaire éventuelle) n'est prévue. Conformément à l'article 30-i 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Nettoyage des autres secteurs hors éducation
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des autres bâtiments communaux hors secteur éducation. Cela concerne notamment:...”    Afficher plus

“— partie forfaitaire pour les prestations cycliques et prévisibles correspondant à l'entretien régulier des installations visées au marché, -Partie...”    Afficher plus
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“— périodes suivantes (12 mois): 10 000 EUR (HT).”
Description des options:
“Aucune variante — PSE (ancienne prestation supplémentaire éventuelle) n'est prévue. Conformément à l'article 30-i 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Nettoyage des surfaces vitrées et de la lustrerie
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des surfaces vitrées des bâtiments communaux (secteur éducation et autres secteurs)....”    Afficher plus

“— périodes suivantes (12 mois): 19 000 EUR (HT).”
Description des options:
“Aucune variante-PSE (ancienne prestation supplémentaire éventuelle) n'est prévue. Conformément à l'article 30-i 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le...”    Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“91100 Corbeil-Essonnes”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pour les entreprises nouvellement créées, les soumissionnaires devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens...”    Afficher plus
Situation économique et financière:
“Le dernier chiffre d'affaires annuel du soumissionnaire et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire Dc2 ou document équivalent, et...”    Afficher plus
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Aucun chiffre d'affaires minimum n'est imposé.”
Capacité technique et professionnelle:
“Ce critère sera apprécié à travers les références présentées et / ou les moyens matériels et humains dont dispose l'opérateur économique ou le groupement.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Le soumissionnaire doit présenter au moins une référence similaire au présent marché démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir...”    Afficher plus
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Reprise du personnel: le titulaire des lots 1 et 2 reprend, par application de l'article L.1224-1 du code du travail le personnel tel qu'il est listé dans...”    Afficher plus

“Lot 1 : 1”
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“Lot 2 : 1”

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Centre administratif.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_K9_iGuZ24j 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_K9_iGuZ24j 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Référé précontractuel: recours possible depuis le début de la procédure de passation du marché jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et R....”    Afficher plus

“— référé contractuel: recours possible au plus tard le 31”
Afficher plus (2)
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”    Afficher plus

“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 050-110757 (2018-03-08)
Avis d'attribution de marché (2018-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet: la réalisation de prestations de nettoyage des bâtiments communaux (secteur éducation, autres secteurs) et des...”    Afficher plus
Valeur totale du marché: 711 321 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: M. Régis Caillot, responsable du service de la commande publique — 2 place Galignani
Commune postale: Corbeil-Essonnes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-14 📅
Date de publication: 2018-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 113-257838
Se réfère à l'avis: 2018/S 050-110757
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

“Date de signature des contrats: 7.6.2018 Date de notification aux candidats: 8.6.2018 Les montants concernant les lots n Montant concernant le lot n Les...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent lot a pour objet de la réalisation de prestations de nettoyage des bâtiments du secteur éducation: ALSH maternels, élémentaires, écoles...”    Afficher plus

“— Partie forfaitaire pour les prestations cycliques et prévisibles correspondant à l'entretien régulier des installations visées au marché,”
Afficher plus (1)
“— partie accord-cadre à bons de commande réglés sur bordereau des prix unitaires pour les prestations exceptionnelles non prévisibles initialement (surfaces...”    Afficher plus
Description des options:
“Aucune variante-PSE (ancienne prestation supplémentaire éventuelle) n'est prévue.”

“Conformément à l'article 30-i 7”
Brève description:
“Le présent lot a pour objet de la réalisation de prestations de nettoyage des autres bâtiments communaux hors secteur éducation.”

“Cela concerne notamment: centre administratif Darblay, commanderie Saint-Jean, police municipale, centre municipal de santé, foyer Charlotte Ansart... Il...”    Afficher plus
Afficher plus (1)
“Le présent lot a pour objet de la réalisation de prestations de nettoyage des surfaces vitrées des bâtiments communaux (secteur éducation et autres...”    Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Price weighting: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-22 📅

Référence
Informations complémentaires

“Date de signature des contrats: 7.6.2018”

“Date de notification aux candidats: 8.6.2018”
Afficher plus (3)
“Les montants concernant les lots n”

“Montant concernant le lot n”

“Les pièces des marchés sont consultables en mairie, en prenant rendez-vous auprès du service de la commande publique (coordonnées rappelées dans la section...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— Référé précontractuel: recours possible depuis le début de la procédure de passation du marché jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et R....”    Afficher plus

“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la...”    Afficher plus
Afficher plus (3)
“En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est:”

“Médiateur des entreprises”

“Adresse internet(u.r.l): http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises”
Source: OJS 2018/S 113-257838 (2018-06-14)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 711 321 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mme Fatoumata Fall, responsable du service de la commande publique — 2 place Galignani

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-24 📅
Date de publication: 2020-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 253-638941
Se réfère à l'avis: 2018/S 113-257838
Numéro JO-S: 253
Informations complémentaires

“Date de signature des contrats: 7.6.2018. Date de notification aux candidats: 8.6.2018. Le montant correspondent au montant forfaitaire sur quinze...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des bâtiments du secteur éducation: ALSH maternels, élémentaires, écoles maternelles...”    Afficher plus

“— partie forfaitaire pour les prestations cycliques et prévisibles correspondant à l'entretien régulier des installations visées au marché;”
Afficher plus (2)
“— partie accord-cadre à bons de commande réglés sur bordereau des prix unitaires pour les prestations exceptionnelles non prévisibles initialement (surfaces...”    Afficher plus

“— périodes suivantes (douze mois): 17 000 EUR HT.”
Durée de l'accord: 39 mois

Attribution du marché
Nom: Axe DV
Adresse postale: 83 route de Grigny
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 711 321 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires

“Date de signature des contrats: 7.6.2018.”

“Date de notification aux candidats: 8.6.2018.”
Afficher plus (2)
“Le montant correspondent au montant forfaitaire sur quinze mois.”

“Les pièces du marché sont consultables en mairie, en prenant rendez-vous auprès du service de la commande publique (coordonnées rappelées dans la section I...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois...”    Afficher plus

“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la...”    Afficher plus
Afficher plus (2)
“— le tribunal administratif de Versailles peut aussi être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet...”    Afficher plus

“Adresse internet (URL): http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises”
Source: OJS 2020/S 253-638941 (2020-12-24)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 396 550 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 place Galignani

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 253-638942
Informations complémentaires

“Date de signature des contrats: 7.6.2018. Date de notification aux candidats: 8.6.2018. Les montants concernant les lots nº 1 et 2 correspondent aux...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage des secteurs hors éducation.
Brève description:
“Cela concerne notamment: centre administratif Darblay, commanderie Saint-Jean, police municipale, centre municipal de santé, foyer Charlotte Ansart… Il...”    Afficher plus

“— partie forfaitaire pour les prestations cycliques et prévisibles correspondant à l'entretien régulier désinstallations visées au marché;”
Afficher plus (3)
“— partie accord-cadre à bons de commande réglés sur bordereau des prix unitaires pour les prestations exceptionnelles non prévisibles initialement (surfaces...”    Afficher plus

“Pour celles-ci, aucun montant minimal de commande n'est prévu. Il est prévu les montants maximaux de commande suivants:”

“— périodes suivantes (douze mois): 10 000 EUR HT.”

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-22 📅
Nom: Axe dv
Valeur totale du marché: 396 550 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Fatoumata Fall, responsable du service de la commande publique

Référence
Informations complémentaires

“Les montants concernant les lots nº 1 et 2 correspondent aux montants forfaitaires sur quinze mois.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Médiateur des entreprises — adresse internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises”
Source: OJS 2020/S 253-638942 (2020-12-24)