Acquisition de matériels et équipements sportifs

Ville de Corbeil-Essonnes

Cette procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 1 a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 67 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 a pour objet l'acquisition de matériels et équipements sportifs pour notamment les services: scolaire, enfance, petite enfance, jeunesse et sport de la commune de Corbeil-Essonnes. Cette consultation est divisée en 3 lots séparés constituant chacun un accord-cadre distinct. Ces accords-cadres sont à bons de commande à prix unitaires et sont conclus sans montant minimum annuel de commande et avec des montants maximums annuels de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AG+ Sport
• Decathlon Pro

Qui ?

• Ville de Corbeil-Essonnes

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-31	Avis de marché
2018-08-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Brève description: Cette procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: M. Régis Caillot, responsable du service de la commande publique — 2 place Galignani
Code postal: 91108
Commune postale: Corbeil-Essonnes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.corbeil-essonnes.com/spip.php?article1000 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr 📧
Téléphone: +33 160897820 📞
Fax: +33 160897191 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_TbPZL6Hlni 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-31 📅
Date limite de soumission: 2018-03-13 📅
Date de publication: 2018-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 023-048076
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Les demandes de renseignements doivent parvenir par écrit au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres. La réponse à ces questions ne sera jamais donnée oralement, et ne sera jamais donnée immédiatement. Une réponse globale à toutes les questions posées, le cas échéant, sera adressée sous forme d'une lettre circulaire à l'ensemble des soumissionnaires ayant retiré le dossier de consultation du marché. Cette lettre circulaire pourra être adressée par tout moyen jugé utile par le pouvoir adjudicateur (courrier, télécopie), avant la date limite de remise des offres. Toutefois, aucun renseignement ne peut plus être donné moins de 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Fourniture d'un colis à titre d'échantillons pour uniquement le lot 1 les candidats doivent référencer tous les échantillons et les transmettre avant la date et heure limites de remise des offres du présent règlement, dans un colis séparé par envoi postal ou par coursier aux adresses, aux jours et aux horaires suivants: Mairie de Corbeil-Essonnes centre administratif administration enfance/éducation — Mme Sylvie Perrier, 11 avenue Darblay 91100 Corbeil-Essonnes. Pour tous renseignements administratifs et techniques complémentaires concernant le marché, les soumissionnaires peuvent s'adresser à: Mme Marie-France Calvaire Mairie de Corbeil-Essonnes commande publique, 11 avenue Darblay 91100 Corbeil-Essonnes, téléphone: +33 160897503, fax: +33 160897191, courriel: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr — Adresse internet: http://marchespublics.mairie-corbeil-essonnes.fr

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Matériels sportifs
Numéro du lot: 1
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet l'acquisition de matériels sportifs tels que des balles, ballons, raquettes... Le montant maximum annuel de commande est de 40 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Cet accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément 3 fois pour une nouvelle durée de 1 an dans la limite de 4 ans.

Description des options:

Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue. Conformément à l'article 30 I 4

Intitulé du lot: Matériels de psychomotricité
Numéro du lot: 2
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet l'acquisition de matériels de psychomotricité tels que les modules pour des parcours sportifs, des tapis de réception et de sol... Pour le service de la petite enfance de la commune. Le montant maximum annuel de commande est de 10 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Equipements sportifs
Numéro du lot: 3
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet l'acquisition d'équipements sportifs tels que des billards, buts de volley, rugby, basket, football... Pour les services: techniques, jeunesse et sport de la commune. Le montant maximum annuel de commande est de 60 000 EUR HT.

Description des renouvellements:

Cet accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément 3 fois pour une nouvelle durée de 1 an dans la limite de 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Corbeil-Essonnes 91100 Corbeil-Essonnes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour les entreprises nouvellement créées, les soumissionnaires devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant, la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Situation économique et financière:

Le dernier chiffre d'affaires annuel du soumissionnaire et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire Dc 2 ou document équivalent et relatif aux prestations objet de la procédure. Conformément aux dispositions de l'article 44 III du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, si le soumissionnaire est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. La preuve peut être apportée par tous moyens.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun chiffre d'affaires minimum n'est imposé.
Capacité technique et professionnelle:

Ce critère sera apprécié à travers les références présentées et/ ou les moyens matériels et humains dont dispose l'opérateur économique ou le groupement.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le soumissionnaire doit présenter:

— au moins une référence similaire au présent marché pour lequel il présente une candidature,

— ou, en l'absence de références, démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir réaliser les prestations du marché pour le(s)quel(s) une offre est proposée. La preuve peut être apportée par tous moyens.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_TbPZL6Hlni 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_TbPZL6Hlni 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Corbeil-Essonnes
Adresse postale: 11 avenue Darblay
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Point de contact: Service de la commande publique
Téléphone: +33 160897503 📞
Pays: Essonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_TbPZL6Hlni 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 023-048076 (2018-01-31)

Avis d'attribution de marché (2018-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 67 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 a pour objet l'acquisition de matériels et équipements sportifs pour notamment les services: scolaire, enfance, petite enfance, jeunesse et sport de la commune de Corbeil-Essonnes. Cette consultation est divisée en trois (3) lots séparés constituant chacun un accord-cadre distinct. Ces accords-cadres sont à bons de commande à prix unitaires et sont conclus sans montant minimum annuel de commande et avec des montants maximums.

Valeur totale du marché: 10654.02 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: M Régis Caillot, Responsable du service de la commande publique — 2 place Galignani

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-06 📅
Date de publication: 2018-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 151-346746
Se réfère à l'avis: 2018/S 023-048076
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Date de signature des contrats: 20.7.2018 Date de notification aux titulaires: 3.8.2018 Le montant figurant pour chacun des lots dans la valeur totale du marché correspond au montant total non contractuel du bon de commande type. Le lot nº 2 sera relancé en procédure d'appel d'offres ouvert. Les pièces des marchés sont consultables en mairie, en prenant rendez-vous auprès du Service de la commande publique (coordonnées rappelées dans la section 1 ci-dessus). Toutefois, seules les informations communicables peuvent être consultées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet l'acquisition de matériels sportifs tels que des balles, ballons, raquettes…. Le montant maximum annuel de commande est de 40 000 EUR (HT).

Description des options:

Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue. Conformément à l'article 30 I 4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité.

Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet l'acquisition de matériels de psychomotricité tels que les modules pour des parcours sportifs, des tapis de réception et de sol… pour le service de la petite enfance de la commune. Le montant maximum annuel de commande est de 10 000 EUR (HT).

Description des options:

Prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.

Intitulé du lot: Équipements sportifs
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet l'acquisition d'équipements sportifs tels que des billards, buts de volley, rugby, basket, football… pour les services: techniques, jeunesse et sport de la commune. Le montant maximum annuel de commande est de 60 000 EUR (HT).

Description des options:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 50
20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-14 📅
Nom: Decathlon Pro
Adresse postale: 4 boulevard de Mons
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 10654.02 EUR 💰
Nom: AG+ Sport
Adresse postale: 8 rue Lavoisier
Commune postale: Ozoir-la-Ferriere
Code postal: 77330
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 118670.79 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5

Référence
Informations complémentaires

Date de signature des contrats: 20.7.2018

Date de notification aux titulaires: 3.8.2018

Le montant figurant pour chacun des lots dans la valeur totale du marché correspond au montant total non contractuel du bon de commande type.

Le lot nº 2 sera relancé en procédure d'appel d'offres ouvert.

Les pièces des marchés sont consultables en mairie, en prenant rendez-vous auprès du Service de la commande publique (coordonnées rappelées dans la section 1 ci-dessus). Toutefois, seules les informations communicables peuvent être consultées.

Source: OJS 2018/S 151-346746 (2018-08-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Articles et équipements de sport (16)