2018-02-01Prestation de détection des réseaux enterrés et réalisation de levés topographiques (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899.
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360.
Il est conclu avec un opérateur économique.
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Ax'eau resodetection
2018-01-29Prestations de maintenance et de réparation des engins de marque NISSAN (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Le présent accord-cadre a pour objet: prestations de maintenance et de réparation des engins de marque Nissan.
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº º2016-360.
Il est conclu avec un opérateur économique.
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360.
Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCP.
Le marché n'est pas …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ATIS
2017-12-28Maintenance des équipements de ventilation spécifiques aux tunnels (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899.
Accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360, conclu avec un opérateur économique.
L'accord-cadre fixe toutes les dispositions contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360.
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Enfrasys / Santerne MarseilleSanterne Marseille
2017-12-27Prestations d'études pour l'évolution des documents d'urbanisme (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'études en vue de faire évoluer les PLU et les documents d'urbanisme des 74 communes des territoires du Pays d'Aix, du Pays Salonais, du Pays d'Aubagne, d'Istres-Ouest-Provence et du Pays de Martigues dans l'attente de l'approbation de leurs futurs PLUI. Le présent accord-cadre permettra également de faire évoluer le PLUI du territoire Marseille-Provence, une fois celui-ci approuvé. À cet effet, peuvent être mis en œuvre des procédures …
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2017-09-21Missions d'études d'accompagnement à la conduite d'exploitation des ICPE (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
La consultation porte sur la réalisation de missions d'accompagnement à la conduite d'exploitation des Installations Classées pour la Protection de l'environnement Déchets (Icpe) gérées par la Métropole Aix-Marseille-Provence en vue d'optimiser leur gestion. La consultation est subdivisée en trois lots. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec au maximum: un opérateur économique pour le lot 3 qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande; 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un …
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2017-06-19Travaux de restauration de terrains incendiés (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
L'accord-cadre est à bons de commande multi attributaire, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article 78 du décret relatif aux marchés publics.il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360. Le nombre de titulaires est fixé à 3.
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