Impression de supports de communication au profit de la métropole d'Aix-Marseille-Provence

Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Il s'agit de prestations d'impression de supports de communication et papeterie au profit de la métropole d'Aix-Marseille-Provence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Imprimés divers

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-07	Avis de marché
2018-07-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés et produits connexes
Numéro de référence: 72180129
Brève description:

Il s'agit de prestations d'impression de supports de communication et papeterie au profit de la métropole d'Aix-Marseille-Provence.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-paysdaix.fr 🌏
Courrier électronique: ld-direction-marches.paysdaix@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 488788800 📞
Fax: +33 488788808 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1397&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-07 📅
Date limite de soumission: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 028-061128
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

2 types de marchés subséquents: 1- les marchés subséquents «courants» (MSC) qui s'exécutent au moyen de bons de commande, 2- les marchés subséquents «ponctuels» (MSP), qui concernent l'impression de documents dont les caractéristiques (format, grammage...) ne sont pas prévues dans le bordereau des prix unitaires d'un marché subséquent «courant».

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 932 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Impression offset
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot est multi-attributaire et s'exécute par la conclusion de marchés subséquents périodiques (d'une durée de 12 mois) après remise en concurrence des titulaires, dans les conditions fixées à l'article 79 du décret. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est passé sans montant annuel minimum ni maximum, conformément à l'article 80 du décret nº 2016-360 les prestations comprennent:

— l'exécution graphique,

— l'impression,

— le façonnage et la livraison.

Valeur estimée hors TVA: 706 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il est renouvelable 3 fois pour une période identique 12 mois par reconduction tacite. En cas de non-reconduction, le titulaire est expressément averti avec un préavis de 2 mois au minimum. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.

Informations complémentaires:

2 types de marchés subséquents:

1- les marchés subséquents «courants» (MSC) qui s'exécutent au moyen de bons de commande,

2- les marchés subséquents «ponctuels» (MSP), qui concernent l'impression de documents dont les caractéristiques (format, grammage...) ne sont pas prévues dans le bordereau des prix unitaires d'un marché subséquent «courant».

Intitulé du lot: Impression numérique
Numéro du lot: 2
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 226 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Il est renouvelable 3 fois pour une période identique (12 mois) par reconduction tacite. En cas de non-reconduction, le titulaire est expressément averti avec un préavis de 2 mois au minimum. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— une lettre de candidature comprenant l'identification du candidat, l'objet de l'accord-cadre et le(s) numéro(s) du lot. Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire. La lettre de candidature peut-être présentée en utilisant le formulaire Dc 1 disponible à l'adresse URL suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat?language=fr

— le(s) document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise (extrait K bis, délégation de pouvoir, statuts...) ainsi qu'une habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement d'entreprises.

Situation économique et financière:

Pour chacun des membres du groupement éventuel:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les 3 derniers exercices disponibles. Ces informations pourront être fournies dans le cadre du formulaire Dc 2. Pour justifier de ses capacités économiques, financières, techniques et professionnelles, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités économiques, financières, techniques et professionnelles d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution de l'accord-cadre.

Capacité technique et professionnelle:

Pour chacun des membres du groupement éventuel:

— une liste des principales fournitures et principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre; les entreprises de création récente pourront justifier de leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles par tout moyen de preuve et, notamment, par la présentation des titres d'études ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables des prestations.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: La date est indicative. L'Ouverture des offres n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Conseil de territoire du Pays d'Aix — direction commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1397&orgAcronyme=t5y 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: CS 40868
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 01
Code postal: 13626
Point de contact: Territoire du Pays d'Aix — direction de la commande publique
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2022.

La consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 42 de l'ordonnance, 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les critères de sélection des candidatures sont les capacités financières, techniques et professionnelles des candidats, liées et proportionnées à l'objet de l'accord-cadre. Les candidatures sont examinées au vu des éléments demandés aux articles III.1.2 à III.1.3 du présent avis d'appel public à la concurrence. Le critère prix sera apprécié au regard du détail quantitatif estimatif calculé à partir du bordereau des prix unitaires. La valeur technique sera appréciée au regard des éléments contenus dans le mémoire technique sur la base des 2 sous- critères indiqués dans le Règlement de consultation (RC):

— sous-critère 1: «Qualité des moyens techniques et humains» mis en œuvre pour l'exécution de l'accord-cadre (parc machine, moyens de fabrication, moyens humains y compris le référent de l'accord-cadre, mode de prise en compte et de suivi des commandes) — 60 %,

— sous-critère 2: «Qualité des échantillons»: qualité du papier, de l'impression (netteté, alignement, couleurs) et de la finition. Les échantillons transmis doivent être conformes aux descriptifs demandés (dimensions, grammage, nombre de volets ou pages...etc) — 40 %. Pour les marchés subséquents qui seront lancés ultérieurement, le critère prix, pondéré à 90 %, sera apprécié au regard du détail quantitatif estimatif calculé à partir du bordereau des prix unitaires. Le critère délai, pondéré à 10 %,sera apprécié en fonction des délais d'exécution proposés par les titulaires

La remise des plis peut se faire:

— soit par voie électronique à l'adresse URL précisée à l'article I.3,

— soit par envoi en recommandé avec accusé de réception, à l'adresse postale suivante: métropole d'Aix-Marseille-Mrovence — direction de la commande publique — service des marchés, 10 place de la Joliette — les Docks, Atrium 10.7 — BP 48014 — 13567 Marseille,

— soit par dépôt contre récépissé ou pour tout autre mode d'acheminement (Chronopost, UPS, FEDEX ou équivalent...) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 du lundi au vendredi (sauf jours fériés et 26/12) à l'adresse géographique suivante: Métropole d'Aix-Marseille-Provence direction de la commande publique — service des marchés — le Sextant, 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la personne publique. À partir de la signature de l'accord-cadre ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation,

— tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'État, ass., 4.4.2014, «Département de Tarn-et-Garonne», nº 358994).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de région PACA — comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2018/S 028-061128 (2018-02-07)

Avis d'attribution de marché (2018-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de prestations d'impression de supports de communication et papeterie au profit de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Valeur totale du marché: 1910741.54 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-09 📅
Date de publication: 2018-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 131-299076
Se réfère à l'avis: 2018/S 028-061128
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Les pièces constitutives du marché sont consultables à la direction de la commande publique après prise de rendez-vous préalable dans le respect des dispositions de l'article 99 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics. Le marché Z18241 et Z18242 ont été attribués à un groupement d'entreprises azur offset groupé avec SPOT Imprimerie. Le marché Z18241 a été signé le 6.6.2018 par le représentant légal du pouvoir adjudicateur et notifié le 27.6.2018 aux 3 sociétés attributaires. Le marché Z18242 a été signé le 6.6.2018 par le représentant légal du pouvoir adjudicateur et notifié le 27.6.2018 aux sociétés Azur Offset et Impremium 13, le 28.6.2018 à la société Pulse actions.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

… comprennent:

… comprennent les impressions réalisées en numérique, en quadrichromie et livraison.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-13 📅
Nom: Azur Offset SARL
Adresse postale: 80 chemin de la Parette
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012
Pays: France 🇫🇷
Nom: Print Concept
Adresse postale: Traverse de la Bourgade
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Nom: SA Roger Rimbaud
Adresse postale: 888 route d'Avignon
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Valeur totale du marché: 1627809.44 EUR 💰
Nom: Impremium 13, groupe Impremium
Adresse postale: 25-27 bd de Briancon
Code postal: 13003
Nom: Pulse actions inapolegraphique
Adresse postale: ZI Les Paluds, CS 71468
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13785
Valeur totale du marché: 282932.10 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Conseil de territoire du pays d'Aix — Direction commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la personne publique. À partir de la signature de l'accord-cadre ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'État, Ass., 4.4.2014, «Département de Tarn-et-Garonne», nº 358994).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de région PACA — comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2018/S 131-299076 (2018-07-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)