CONSTRUCTION D'UN CENTRE AQUATIQUE A VILLETANEUSE

Établissement public territorial Plaine Commune

1.1 ? Organisme acheteur Le présent marché est passé par l?Etablissement Public Territorial Plaine Commune, représenté par son président en exercice, en sa qualité de pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d?exécution : Territoire de l?EPT Plaine Commune ? Villetaneuse 93430 1.2 ? Objet de la consultation La présente consultation porte sur le marché de « CONSTRUCTION D?UN CENTRE AQUATIQUE A VILLETANEUSE ». 1.3 ? Type de marché public Le présent marché public est un marché public de travaux conformément à l?article L 1111-2 du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG travaux en vigueur approuvé par l?arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du CCAG Travaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-22.

Qui ?

• Établissement public territorial Plaine Commune

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-08-22	Avis de marché

Avis de marché (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d'un centre aquatique a villetaneuse
Numéro de référence: KM20240819
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de piscines 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: LOT 1 - GROS OEUVRE
Description du marché: LOT 1 - GROS OEUVRE
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la partie insertion sociale 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: LOT 2 - VRD - ESPACES VERTS
Description du marché: LOT 2 VRD - ESPACES VERTS
Informations complémentaires:

Le marché comporte les tranches suivantes : - Tranche ferme - Tranche optionnelle 1 : Abattage et dessouchage - Tranche optionnelle 2 : Arceaux vélos - Tranche optionnelle 3 : Réseaux EU/EV/EP Par ailleurs, les candidants disposent de la faculté de déposer une variante. En cas de dépôt d'une offre variante, les soumissionnaires devront impérativement déposer en premier lieu une offre entièrement conforme au dossier de consultation, cette offre est dénommée « offre de base ». Dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du lot N°2, les solutions alternatives pouvant être choisies par les soumissionnaires sont présentées et portent sur les éléments suivants : - En solution de base, le titulaire doit présenter « L'ENROBE ». - En solution variante N°1, le titulaire peut librement opter pour la solution « AVEC MISE EN OEUVRE D'UN ENROBE POREUX PARKING » - En solution variante N°2, le titulaire peut librement opter pour « AVEC MISE EN OEUVRE D'UN ENROBE POREUX PARVIS »

Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: LOT 3 - CHARPENTE BOIS
Description du marché: LOT 3 - CHARPENTE BOIS
Produits/services: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Produits/services supplémentaires:

Travaux de charpente 📦

Travaux de charpenterie 📦

Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la partie insertion sociale 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: LOT 4 - CHARPENTE METALLIQUE
Description du marché: LOT 4 - CHARPENTE MÉTALLIQUE
Produits/services supplémentaires:

Travaux de charpente 📦

Travaux de charpenterie 📦

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): • Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
• Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: LOT 5 - COUVERTURE ETANCHEITE
Description du marché: LOT 5 - COUVERTURE ETANCHEITE
Produits/services: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Produits/services supplémentaires:

Travaux de couverture 📦

Travaux de couverture en bardeaux bitumés 📦

Travaux de couverture métallique 📦

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la présentation de la mesure sociale incitative 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: LOT 6 - TRAITEMENT DES FACADES
Description du marché: LOT 6 - TRAITEMENT DES FACADES
Produits/services: Travaux de façade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: LOT 7 - MENUISERIE METALLIQUE & SERRURERIE
Description du marché: LOT 7 - MENUISERIE METALLIQUE & SERRURERIE
Informations complémentaires:

Le marché comporte les tranches suivantes : - Tranche ferme - Tranche optionnelle 1 : Barre d'attache poussettes et trottinettes, - Tranche optionnelle 2 : Lettrage sur façade - Tranche optionnelle 3 : Main-courante espace extérieur - Tranche optionnelle 4 : Main-courante escalier technique

Produits/services: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Produits/services supplémentaires:

Serrurerie 📦

Travaux de menuiserie 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: LOT 8 - MENUISERIE BOIS - AGENCEMENT
Description du marché: LOT 8 - MENUISERIE BOIS - AGENCEMENT
Informations complémentaires:

Le marché comporte les tranches suivantes : - Tranche ferme - Tranche optionnelle 1 : Banque d'accueil - Tranche optionnelle 2 : Tablette haute - Tranche optionnelle 3 : Tablette basse sur allège - Tranche optionnelle 4 : Banc avec claustra sur pieds - Tranche optionnelle 5 : Habillage mural à claire voie standard

Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Produits/services supplémentaires:

Bois 📦

Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: LOT 9 - EQUIPEMENT VESTIAIRES, CASIERS ET PLAGES
Description du marché: LOT 9 - EQUIPEMENT VESTIAIRES, CASIERS ET PLAGES
Produits/services: Installation de vestiaires 📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: LOT 10 - CARRELAGE
Description du marché: LOT 10 - CARRELAGE
Produits/services: Carrelage de sols 📦
Produits/services supplémentaires:

Carrelage mural 📦

Carrelages 📦

Travaux de construction de piscines 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: LOT 11 - PLATRERIE - FAUX PLAFOND
Description du marché: LOT 11 - PLATRERIE - FAUX PLAFOND
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: LOT 12 - PEINTURE
Description du marché: LOT 12 - PEINTURE
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: LOT 13 - PLAFONDS EN TOILES TENDUES
Description du marché: LOT 13 - PLAFONDS EN TOILES TENDUES
Produits/services supplémentaires: Toile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: LOT 14 - CHAUFFAGE-VENTILATION-PLOMBERIE-SANITAIRE-GTC
Description du marché: LOT 14 - CHAUFFAGE-VENTILATION-PLOMBERIE-SANITAIRE-GTC
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Produits/services supplémentaires:

Travaux de plomberie 📦

Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: LOT 15 - ELECTRICITE CFO CFA
Description du marché: LOT 15 - ELECTRICITE CFO CFA
Informations complémentaires:

Le présent marché public comporte les tranches suivantes : - Tranche ferme - Tranche optionnelle 1 : Eclairage subaquatique

Produits/services supplémentaires: Électricité 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la partie insertion sociale 5% /
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: LOT 16 - TRAITEMENT D'EAU - JEUX D'EAU
Description du marché: LOT 16 - TRAITEMENT D'EAU - JEUX D'EAU
Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de piscines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: LOT 17 - CONTROLE D'ACCES
Description du marché: LOT 17 - CONTROLE D'ACCES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: LOT 18 - BASSIN INOX
Description du marché: LOT 18 - BASSIN INOX
Informations complémentaires:

Le présent marché public comporte les tranches suivantes : - Tranche ferme - Tranche optionnelle 1 : Eclairage subaquatique

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: LOT 19 - EQUIPEMENT ESPACE BIEN ETRE
Description du marché: LOT 19 - EQUIPEMENT ESPACE BIEN ETRE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: LOT 20 - PHOTOVOLTAÏQUE
Description du marché: LOT 20 - PHOTOVOLTAÏQUE
Informations complémentaires:

Le présent marché public comporte les tranches suivantes : - Tranche ferme - Tranche optionnelle 1 : Fourniture et pose panneaux de lecture de l'autoconsommation énergétique

Produits/services: Travaux de couverture de panneaux solaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: LOT 21 - REEMPLOI
Description du marché:

LOT 21 - REEMPLOI Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux dispositions R. 2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des besoins.

Informations complémentaires:

Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande conformément aux dispositions R. 2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le montant minimum et maximum sur l'ensemble de la durée du contrat est le suivant : • Pas de montant minimum • 55 000 € HT

Produits/services supplémentaires:

Bois 📦

Serrurerie 📦

Travaux de menuiserie 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La présente consultation porte sur le marché de « CONSTRUCTION D'UN CENTRE AQUATIQUE A VILLETANEUSE ». Le présent marché public est un marché public de travaux conformément à l'article L 1111-2 du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG travaux en vigueur approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du CCAG Travaux. La procédure de passation du présent marché public est celle de l'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-1 à R2161-8 du code de la commande publique.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-01 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-01 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Numéro d'enregistrement national: 20005786700018
Adresse postale: 21 avenue Jules Rimet
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Kenza Mehdaoui
Courrier électronique: kenza.mehdaoui@plainecommune.fr 📧
Téléphone: +33 155936334 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=888107&orgAcronyme=p2q 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 165-509482 (2024-08-22)

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