1.1 ? Organisme acheteur Le présent marché est passé par l?Etablissement Public Territorial Plaine Commune, représenté par son président en exercice, en sa qualité de pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d?exécution : Territoire de l?EPT Plaine Commune ? Villetaneuse 93430 1.2 ? Objet de la consultation La présente consultation porte sur le marché de « CONSTRUCTION D?UN CENTRE AQUATIQUE A VILLETANEUSE ». 1.3 ? Type de marché public Le présent marché public est un marché public de travaux conformément à l?article L 1111-2 du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG travaux en vigueur approuvé par l?arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du CCAG Travaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2024-08-22.
Avis de marché (2024-08-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Construction d'un centre aquatique a villetaneuse
Numéro de référence: KM20240819
Brève description:
“1.1 ? Organisme acheteur
Le présent marché est passé par l?Etablissement Public Territorial Plaine Commune, représenté par son président en exercice, en...”
Brève description
1.1 ? Organisme acheteur
Le présent marché est passé par l?Etablissement Public Territorial Plaine Commune, représenté par son président en exercice, en sa qualité de pouvoir adjudicateur.
Lieu(x) d?exécution : Territoire de l?EPT Plaine Commune ? Villetaneuse 93430
1.2 ? Objet de la consultation
La présente consultation porte sur le marché de « CONSTRUCTION D?UN CENTRE AQUATIQUE A VILLETANEUSE ».
1.3 ? Type de marché public
Le présent marché public est un marché public de travaux conformément à l?article L 1111-2 du code de la commande publique.
Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG travaux en vigueur approuvé par l?arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du CCAG Travaux.
1️⃣
Description du marché:
“LOT 1 - GROS OEUVRE”
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre en béton📦 Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère de qualité (nom): Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la partie insertion sociale 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Par ailleurs, les candidants disposent de la faculté de déposer une variante.
En cas de dépôt d'une offre variante, les soumissionnaires devront impérativement déposer en premier lieu une offre entièrement conforme au dossier de consultation, cette offre est dénommée « offre de base ».
Dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du lot N°2, les solutions alternatives pouvant être choisies par les soumissionnaires sont présentées et portent sur les éléments suivants :
- En solution de base, le titulaire doit présenter « L'ENROBE ».
- En solution variante N°1, le titulaire peut librement opter pour la solution « AVEC MISE EN OEUVRE D'UN ENROBE POREUX PARKING »
- En solution variante N°2, le titulaire peut librement opter pour « AVEC MISE EN OEUVRE D'UN ENROBE POREUX PARVIS »
3️⃣
Description du marché:
“LOT 3 - CHARPENTE BOIS”
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpenterie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la partie insertion sociale 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“LOT 4 - CHARPENTE MÉTALLIQUE” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): • Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère de qualité (nom): • Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“LOT 5 - COUVERTURE ETANCHEITE”
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture métallique📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture en bardeaux bitumés📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la présentation de la mesure sociale incitative 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“LOT 6 - TRAITEMENT DES FACADES” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
9️⃣
Description du marché:
“LOT 9 - EQUIPEMENT VESTIAIRES, CASIERS ET PLAGES”
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“LOT 10 - CARRELAGE”
Produits/services supplémentaires: Carrelage mural📦
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de piscines📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“LOT 11 - PLATRERIE - FAUX PLAFOND”
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“LOT 12 - PEINTURE”
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“LOT 13 - PLAFONDS EN TOILES TENDUES”
Produits/services supplémentaires: Toile📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“LOT 15 - ELECTRICITE CFO CFA”
Informations complémentaires:
“Le présent marché public comporte les tranches suivantes :
- Tranche ferme
- Tranche optionnelle 1 : Eclairage subaquatique”
Produits/services supplémentaires: Électricité📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la partie insertion sociale 5% /
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“LOT 16 - TRAITEMENT D'EAU - JEUX D'EAU” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“LOT 17 - CONTROLE D'ACCES” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“LOT 18 - BASSIN INOX”
Informations complémentaires:
“Le présent marché public comporte les tranches suivantes :
- Tranche ferme
- Tranche optionnelle 1 : Eclairage subaquatique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“LOT 19 - EQUIPEMENT ESPACE BIEN ETRE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“LOT 20 - PHOTOVOLTAÏQUE”
Informations complémentaires:
“Le présent marché public comporte les tranches suivantes :
- Tranche ferme
- Tranche optionnelle 1 : Fourniture et pose panneaux de lecture de...”
Informations complémentaires
Le présent marché public comporte les tranches suivantes :
- Tranche ferme
- Tranche optionnelle 1 : Fourniture et pose panneaux de lecture de l'autoconsommation énergétique
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“LOT 21 - REEMPLOI
Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux dispositions R. 2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à...”
Description du marché
LOT 21 - REEMPLOI
Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux dispositions R. 2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande conformément aux dispositions R. 2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande conformément aux dispositions R. 2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Le montant minimum et maximum sur l'ensemble de la durée du contrat est le suivant :
• Pas de montant minimum
• 55 000 € HT
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-01 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Téléphone: +33 149202000📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous
: un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article
L551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous
: un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article
L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la
signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-
7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation
de la validité du contrat
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 165-509482 (2024-08-22)