La présente consultation porte sur le marché de « TRAVAUX D?AMENAGEMENT DU PARC MARCEL CACHIN ET SES ESPACES PUBLICS CONNEXES ». La présente consultation porte sur la publication du lot suivant : ? LOT 5 : AIRE DE JEUX Le présent marché public est un marché public de travaux.

Établissement public territorial Plaine Commune

La présente consultation porte sur le marché de « TRAVAUX D?AMENAGEMENT DU PARC MARCEL CACHIN ET SES ESPACES PUBLICS CONNEXES ». La présente consultation porte sur la publication du lot suivant : ? LOT 5 : AIRE DE JEUX Le présent marché public est un marché public de travaux conformément à l?article L 1111-2 du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG travaux en vigueur conformément à l?arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du CCAG Travaux. La procédure de passation du présent marché public est celle de l?appel d?offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-1 à R2161-8 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-17.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-10-17 Avis de marché
2024-11-05 Avis de marché
2024-11-08 Avis de marché
Avis de marché (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation porte sur le marché de « TRAVAUX D?AMENAGEMENT DU PARC MARCEL CACHIN ET SES ESPACES PUBLICS CONNEXES ». La présente consultation porte sur la publication du lot suivant : ? LOT 5 : AIRE DE JEUX Le présent marché public est un marché public de travaux.
Numéro de référence: KM20241017
Brève description:
La présente consultation porte sur le marché de « TRAVAUX D?AMENAGEMENT DU PARC MARCEL CACHIN ET SES ESPACES PUBLICS CONNEXES ». La présente consultation porte sur la publication du lot suivant : ? LOT 5 : AIRE DE JEUX Le présent marché public est un marché public de travaux conformément à l?article L 1111-2 du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG travaux en vigueur conformément à l?arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du CCAG Travaux. La procédure de passation du présent marché public est celle de l?appel d?offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-1 à R2161-8 du code de la commande publique.
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux 📦
Description
Identifiant interne: 5
Titre: LOT 5 - AIRE DE JEUX
Description du marché: LOT 5 - AIRE DE JEUX
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs 📦
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique - 50%
Qualité environnementale de l'offre - 5%
Qualité sociale de l'offre - 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-19 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-19 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Établissement Public territorial Plaine Commune
Numéro d'enregistrement national: 20005786700018
Adresse postale: 21 avenue Jules Rimet
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Kenza MEHDAOUI
Courrier électronique: kenza.mehdaoui@plainecommune.fr 📧
Téléphone: +33 155936334 📞
URL: https://plainecommune.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-635716 (2024-10-17)
Avis de marché (2024-11-05)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-20 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-20 12:05:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
La date et l'heure limite de remise des offres a été initialement fixée au 19/11/2024 à 12h00, Il convient de prolonger la date et l'heure limite de remise des offres, Celle-ci est donc modifiée, il faut donc lire : heure et date limite de remise des offres : le 20/11/2024 à 12h00 en conséquence, la date et l'heure limite d'ouverture publique est modifiée au lieu de heure et date limite d'ouverture publique : le 19/11/2024 à 12h05 il faut lire : heure et date limite d'ouverture publique : le 20/11/2024 à 12h05
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Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b05b77bc-bee0-49bc-82b7-b735ff68d3af-01
Source: OJS 2024/S 217-677838 (2024-11-05)
Avis de marché (2024-11-08)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-27 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-27 12:05:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Initialement, il était écrit dans l'avis de publicité : Date limite de réception des offres: 20/11/2024 12:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 20/11/2024 12:05 Il faut désormais lire : Date limite de réception des offres: 27/11/2024 12:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 27/11/2024 12:05
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Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b7c2a1c2-071f-415f-8264-deb4a5a86cb8-01
Source: OJS 2024/S 219-686290 (2024-11-08)