SENSIBILISATION DES PUBLICS - HORS SCOLAIRES- A LA REDUCTION DES DECHETS ET AU TRI Relance du lot 1
Établissement public territorial Plaine Commune
Il s'agit de la relance du lot 1 de la consultation portant sur des prestations de sensibilisation relatives à la réduction et au tri des déchets à destination du grand public, des commerçants et des « relais » sur l'ensemble du territoire de Plaine Commune.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: SENSIBILISATION DES PUBLICS - HORS SCOLAIRES- A LA REDUCTION DES DECHETS ET AU TRI Relance du lot 1
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Sensibilisation au tri et à la réduction des déchets des publics sur leurs lieux de vie ou d'activité : diagnostics locaux, porte à porte, diagnostic et sensibilisation commerçants (relance)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les conditions de passation sont définies dans le DCE.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Public Territorial Plaine Commune
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 avenue Jules Rimet
Code postal: 93210
Commune postale: Saint-denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Frantz Rodolphe LAROCHE
Courrier électronique: frantzrodolphe.laroche@plainecommune.fr 📧
Téléphone: +33 155934964 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=894774&orgAcronyme=p2q 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=894774&orgAcronyme=p2q 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 219-685203 (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: SENSIBILISATION DES PUBLICS - HORS SCOLAIRES- A LA REDUCTION DES DECHETS ET AU TRI Relance du lot 1
Brève description:
Il s'agit de la relance du lot 1 de la consultation portant sur des prestations de sensibilisation relatives à la réduction et au tri des déchets à destination du grand public, des commerçants et des « relais » sur l'ensemble du territoire de Plaine Commune.
Afficher plus
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Sensibilisation au tri et à la réduction des déchets des publics sur leurs lieux de vie ou d'activité : diagnostics locaux, porte à porte, diagnostic et sensibilisation commerçants (relance)
Description du marché:
Les caractéristiques des prestations sont définies dans le DCE notamment dans le CCTP.
Durée de l'accord: 48 mois Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le marché public est passé selon une procédure d'appel d'offres conformément aux articles L.2124- 2, R.2124-1, R.2124-2 al 1 et R.2161-2 à R.2161-5 et du Code de la Commande Publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les conditions de passation sont définies dans le DCE.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Public Territorial Plaine Commune
Numéro d'enregistrement national:
20005786700018
Adresse postale: 21 avenue Jules Rimet
Code postal: 93210
Commune postale: Saint-denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Frantz Rodolphe LAROCHE
Courrier électronique: frantzrodolphe.laroche@plainecommune.fr 📧
Téléphone: +33 155934964 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=894774&orgAcronyme=p2q 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=894774&orgAcronyme=p2q 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les candidats peuvent obtenir tous renseignements sur les voies et délais de recours auprès du greffe du Tribunal Administratif de Montreuil, aux coordonnées suivantes :
Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine PUIG
93558 MONTREUIL
Téléphone : 01 49 20 20 00
Télécopie : 01 49 20 20 99
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 219-685203 (2024-11-08)
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