La consultation porte sur la relance du lot 04 « Serrurerie (clôtures aires de jeux et aire multisport) » du marché de « TRAVAUX POUR LA PHASE 1 DE LA REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER PRETRESSE A STAINS ».
Établissement public territorial Plaine Commune
Le présent marché est passé par l?Etablissement Public Territorial Plaine Commune, représenté par son président en exercice, en sa qualité de pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d?exécution : Territoire de l?EPT Plaine Commune ? Quartier Prêtresse ? Stains 93072 La présente consultation porte sur la relance du lot 04 « Serrurerie (clôtures aires de jeux et aire multisport) » du marché de « TRAVAUX POUR LA PHASE 1 DE LA REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER PRETRESSE A STAINS ».
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Assemblage de structures en métal › Installation de structures en métal
- • Ossatures › Ossatures métalliques
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-14 | Avis de marché |
| 2024-12-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation porte sur la relance du lot 04 « Serrurerie (clôtures aires de jeux et aire multisport) » du marché de « TRAVAUX POUR LA PHASE 1 DE LA REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER PRETRESSE A STAINS ».
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installation de structures en métal 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 - Serrurerie (clôtures aires de jeux et aire multisport)
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique - 50%
Critère 3 : Qualité environnementale des offres (gestion des déchets, recyclage et réemploi des matériaux, méthodologie mise en place pour réduire le bilan carbone du chantier ainsi que les nuisances et la qualité environnementale des matériaux utilisés) - 5%
Critère 4 : Qualité sociale des offres - 5% • Proposition du soumissionnaire d'aller au-delà du montant minimum d'heures d'insertion à réaliser • Méthodologie mise en place pour suivre et exécuter les heures d'insertion • Présentation du type de contrats et de prestations confiés au public cible
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-16 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-16 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Public Territorial Plaine Commune
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 avenue Jules Rimet
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Kenza Mehdaoui
Courrier électronique: kenza.mehdaoui@plainecommune.fr 📧
Téléphone: +33 155936334 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 49202000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 224-701130 (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation porte sur la relance du lot 04 « Serrurerie (clôtures aires de jeux et aire multisport) » du marché de « TRAVAUX POUR LA PHASE 1 DE LA REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER PRETRESSE A STAINS ».
Numéro de référence:
KM20241106
Brève description:
Le présent marché est passé par l?Etablissement Public Territorial Plaine Commune, représenté par son président en exercice, en sa qualité de pouvoir adjudicateur.
Lieu(x) d?exécution : Territoire de l?EPT Plaine Commune ? Quartier Prêtresse ? Stains 93072
La présente consultation porte sur la relance du lot 04 « Serrurerie (clôtures aires de jeux et aire multisport) » du marché de « TRAVAUX POUR LA PHASE 1 DE LA REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER PRETRESSE A STAINS ».
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Produits/services: Installation de structures en métal 📦
Description
Identifiant interne:
KM20241106
Titre: Lot 4 - Serrurerie (clôtures aires de jeux et aire multisport)
Description du marché:
Le lot 04 du marché public de « TRAVAUX POUR LA PHASE 1 DE LA REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER PRETRESSE A STAINS » a été déclaré sans suite, il convient de le relancer. Ainsi, la procédure de relance du lot 04 infructueux est celle de l'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-1 à R2161-8 du code de la commande publique.
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Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique - 50%
Critère 3 : Qualité environnementale des offres (gestion des déchets, recyclage et réemploi des matériaux, méthodologie mise en place pour réduire le bilan carbone du chantier ainsi que les nuisances et la qualité environnementale des matériaux utilisés) - 5%
Critère 4 : Qualité sociale des offres - 5% • Proposition du soumissionnaire d'aller au-delà du montant minimum d'heures d'insertion à réaliser • Méthodologie mise en place pour suivre et exécuter les heures d'insertion • Présentation du type de contrats et de prestations confiés au public cible
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le lot 04 du marché public de « TRAVAUX POUR LA PHASE 1 DE LA REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER PRETRESSE A STAINS » a été déclaré sans suite, il convient de le relancer. Ainsi, la procédure de relance du lot 04 infructueux est celle de l'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-1 à R2161-8 du code de la commande publique.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-16 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-16 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Capacité juridique, Capacité économique et financière, Capacités techniques et professionnelles
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Public Territorial Plaine Commune
Numéro d'enregistrement national:
20005786700018
Adresse postale: 21 avenue Jules Rimet
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Kenza Mehdaoui
Courrier électronique: kenza.mehdaoui@plainecommune.fr 📧
Téléphone: +33 155936334 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 49202000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 224-701130 (2024-11-14)
Avis de marché (2024-12-09)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-14 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-14 12:05:00 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d382e461-1d7d-4017-9a54-15b16616869c-01
Source: OJS 2024/S 240-755137 (2024-12-09)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-14 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-14 12:05:00 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présentation de variantes est autorisée.
Ceci est une faculté, ce n'est pas obligatoire. Les soumissionnaires sont libres de proposer une solution de base et une variante, ou de proposer uniquement la solution de base.
La variante est présentée dans le règlement de consultation à l'article 2.3.
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Changements
Autres informations complémentaires
Les éléments modifiés sont les suivants :
Au lieu de : Date et heure limite de remise des offres : 16/12/2024 à 12H00
Il faut lire :
Date et heure limite de remise des offres : 14/01/2025 à 12h00
Dans "Informations relatives à l'ouverture publique- DATE " au lieu de : 16/12/2024 à 12h05
Il faut lire : "Informations relatives à l'ouverture publique- DATE " : 14/01/2025 à 12h05
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Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d382e461-1d7d-4017-9a54-15b16616869c-01
Source: OJS 2024/S 240-755137 (2024-12-09)
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