fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules poids lourds et matériels agricoles des services du département de Maine-Et-Loire

Département de Maine-et-Loire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de Maine-et-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-27	Avis de marché
2024-02-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Numéro de référence: FCS/2023/62
Brève description:

fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules poids lourds et matériels agricoles des services du département de Maine-Et-Loire

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Maine-Et-Loire
Adresse postale: hôtel du Département - dIFAJE - 48 B boulevard Foch - cS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://www.maine-et-loire.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr 📧
Téléphone: +33 10241814117 📞
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-27 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 189-592830
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 10 000 euros HT et un montant maximum annuel de 40 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds RENAULT
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds RENAULT

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

accord-Cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure . Il est ensuite reconductible trois fois par période annuelle, de manière tacite.

Informations complémentaires:

le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 10 000 euros HT et un montant maximum annuel de 40 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: pièces détachées pour véhicules poids lourds IVECO
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules poids lourds IVECO
Description des renouvellements:

Accord-Cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure . Il est ensuite reconductible trois fois par période annuelle, de manière tacite.

Informations complémentaires:

le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 4 000 euros HT et un montant maximum annuel de 16 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: pièces détachées pour tracteurs MASSEY-FERGUSON
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs MASSEY-FERGUSON
Informations complémentaires:

le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 15 000 euros HT et un montant maximum annuel de 60 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: pièces détachées pour tracteurs CLAAS
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs CLAAS
Description des renouvellements:

Informations complémentaires:

le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 9 000 euros HT et un montant maximum annuel de 36 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour outils de marque NOREMAT
Numéro du lot: 5
Brève description:

fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour outils de marque NOREMAT

Informations complémentaires:

le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 18 000 euros HT et un montant maximum annuel de 72 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: pièces détachées d'origine pour outils de marque SMA
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour outils de marque SMA
Intitulé du lot: pièces d'usure pour matériels débroussaillage & fauchage
Numéro du lot: 7
Brève description:

fourniture et livraison de pièces d'usure pour matériels débroussaillage & fauchage

Informations complémentaires:

le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 7 500 euros HT et un montant maximum annuel de 30 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: pièces adaptables pour matériels débroussaillage & fauchage
Numéro du lot: 8
Brève description:

fourniture et livraison de pièces adaptables pour matériels débroussaillage & fauchage

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat produit une lettre de candidature (formulaire Dc1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le code de la commande publique

Situation économique et financière:

le candidat produit une déclaration (formulaire Dc2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

* une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années *Une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années avec indication des montants, dates et destinataires * autres preuves de la capacité du candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Informations complémentaires:

les date et heure sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Contact
Point de contact: Service de la Commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

délai maximum de paiement de 30 jours - financement sur ressources propres de la Collectivité - la signature électronique des offres n'est pas obligatoire mais fortement recommandée - unité de compte : euros - irrecevabilité des candidatures : *Candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le code de la commande publique *Dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées) * Capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes *Production de faux renseignements ou documents. Les délais de livraison sont fixés par le soumissionnaire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2023/S 189-592830 (2023-09-27)

Avis d'attribution de marché (2024-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules poids lourds et matériels agricoles des services du département de Maine-et-Loire
Numéro de référence: FCS_2023_62
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules poids lourds et matériels agricoles des services du département de Maine-et-Loire

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 330 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2023_125
Titre: Pièces d usure pour matériels débroussaillage & fauchage
Description du marché:

Fourniture et livraison de pièces d usure pour matériels débroussaillage & fauchage

Informations complémentaires:

Période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an Valeur maximale renseignée est celle de la période initiale, soit 120 000 euros sur la durée maximale du marché

Produits/services: Pièces pour machines agricoles 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

2️⃣
Identifiant interne: 2023_126
Titre: Pièces adaptables pour matériels débroussaillage & fauchage
Description du marché:

Fourniture et livraison de pièces adaptables pour matériels débroussaillage & fauchage

Informations complémentaires:

Période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an Valeur maximale renseignée est celle de la période initiale, soit 144 000 euros sur la durée maximale du marché

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

3️⃣
Identifiant interne: 2023_119
Titre: Pièces détachées d'origine pour véhicules PL Renault
Description du marché: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules PL Renault
Informations complémentaires:

Période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an Valeur maximale renseignée est celle de la période initiale, soit 160 000 euros sur la durée maximale du marché

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

4️⃣
Identifiant interne: 2023_121
Titre: Pièces détachées pour tracteurs MASSEY-FERGUSON
Description du marché: Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs MASSEY-FERGUSON
Informations complémentaires:

Période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an Valeur maximale renseignée est celle de la période initiale, soit 240 000 euros sur la durée maximale du marché

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

5️⃣
Identifiant interne: 2023_122
Titre: Pièces détachées pour tracteurs CLAAS
Description du marché: Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs CLAAS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

6️⃣
Identifiant interne: 2023_120
Titre: Pièces détachées pour véhicules poids lourds IVECO
Description du marché: Fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules poids lourds IVECO
Informations complémentaires:

Période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an Valeur maximale renseignée est celle de la période initiale, soit 64 000 euros sur la durée maximale du marché

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

7️⃣
Identifiant interne: 2023_124
Titre: Pièces détachées d'origine pour outils de marque SMA
Description du marché: Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour outils de marque SMA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

8️⃣
Identifiant interne: 2023_123
Titre: Pièces détachées dorigine pour outils de marque NOREMAT
Description du marché:

Fourniture et livraison de pièces détachées dorigine pour outils de marque NOREMAT Période initiale d'un an, renouvelable trois fois un an Valeur maximale renseignée est celle de la période initiale, soit 288 000 euros sur la durée maximale du marché

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Accord cadre à bons de commande avec des minimums et maximums par lot. Durée initiale d'un an à compter du 1/1/2024 ou notification si postérieure reconductible trois fois un an

Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 2023/126
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: OFFRE MODEMA AGRI SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Modema agri sas
Numéro d'enregistrement national: 44356638500011
Commune postale: Saint leger sous cholet
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: comagri@modema.fr 📧
Téléphone: 0241718000 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 144 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CLAAS RESEAU AGRICOLE PAYS DE LA LOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: CLAAS Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 47878084400419
Commune postale: Arnage
Courrier électronique: christophe.ferrandon@claas.com 📧
Téléphone: 0243212458 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 64 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE TRANSMAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Transman
Numéro d'enregistrement national: 34015250300041
Commune postale: Verrières en Anjou
Courrier électronique: dirco@savarieau.com 📧
Téléphone: 0251371753 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Alamo group agriculture france
Numéro d'enregistrement national: 35051087100022
Commune postale: Peschadoires
Courrier électronique: info@forges-gorce.fr 📧
Téléphone: 0473803522 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Valeur maximale de l’accord-cadre: 288 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE SAS NOREMAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas noremat
Numéro d'enregistrement national: 32221367900036
Commune postale: Ludres
Courrier électronique: marches_noremat@noremat.fr 📧
Téléphone: 0354501609 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: OFFRE ALAMO AGRICULTURE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Numéro d'enregistrement national: 35051087100014
Commune postale: Neuville sur saone
Courrier électronique: info@smafaucheux.com 📧
Téléphone: 0426553650 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: OFFRE SEPAMAC SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom: Sepamac sarl
Numéro d'enregistrement national: 51042442700027
Commune postale: Villebarou
Courrier électronique: gestion@sepamac.com 📧
Téléphone: 0245350000 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Adresse postale: Hôtel du Département DIFAJE 48 B, bd Foch CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr 📧
Téléphone: 0241814117 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: TA Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes
Téléphone: 0255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 034-098230 (2024-02-15)

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