Fournisseur: France Horizon
4 marchés publics archivés
France Horizon est historiquement un fournisseur de services de santé et services sociaux, services d'action sociale et services connexes et services sociaux.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur France Horizon est mentionné
2023-07-26
prestations d'hébergement et d'accompagnement social de familles étrangères avec enfants (Département de Maine-et-Loire)
accord-Cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique et prenant effet à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Le marché est passé pour une période initiale allant de sa date de prise d'effet au 31 décembre 2024. Il est ensuite reconductible deux fois par période annuelle, par tacite reconduction. Accord-cadre passé avec un minimum et un maximum en quantités définis, chaque année, comme suit : * Minimum annuel : 27 hébergements en … Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique et prenant effet à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Le marché est passé pour une période initiale allant de sa date de prise d'effet au 31 décembre 2024. Il est ensuite reconductible deux fois par période annuelle, par tacite reconduction. Accord-cadre passé avec un minimum et un maximum en quantités définis, chaque année, comme suit : * Minimum annuel : 27 hébergements en … Voir la passation de marché »
2020-08-21
Prestations d'hébergement et d'accompagnement social de familles étrangères avec enfants (Département de Maine-et-Loire)
Marché à procédure adaptée en application des articles L. 2123-1-2 et R. 2123-1-3 du code de la commande publique: — accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des dispositions des articles L. 2125-1-1 et R. 2162-2, 2 alinéa du code de la commande publique; — marché passé pour une durée initiale comprise entre le 1.2.2021 ou sa date de notification si celle-ci est postérieure, et le 31.12.2021. Il est ensuite reconductible deux fois par période annuelle, par … Voir la passation de marché »
Marché à procédure adaptée en application des articles L. 2123-1-2 et R. 2123-1-3 du code de la commande publique: — accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des dispositions des articles L. 2125-1-1 et R. 2162-2, 2 alinéa du code de la commande publique; — marché passé pour une durée initiale comprise entre le 1.2.2021 ou sa date de notification si celle-ci est postérieure, et le 31.12.2021. Il est ensuite reconductible deux fois par période annuelle, par … Voir la passation de marché »
2019-01-21
Marché de relogement de 140 ménages des programmes de l'Alma à Roubaix rue de l'Alma & rue Blanchemaille (Société 3F Nord Artois)
Marché de relogement de 140 ménages des programmes de l'Alma à Roubaix rue de l'Alma & rue Blanchemaille. Voir la passation de marché »
Marché de relogement de 140 ménages des programmes de l'Alma à Roubaix rue de l'Alma & rue Blanchemaille. Voir la passation de marché »
2017-11-03
Prestations d'hébergement et d'accompagnement social de familles étrangères avec enfants (Département de Maine-et-Loire)
— mission d'hébergement transitoire et d'accompagnement social global spécifique de familles étrangères en cours de régularisation (autre que demande d'Asile) ou de familles étrangères en situation irrégulière dont un risque pour l'enfant relève de la protection de l'enfance, — accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique en application de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016, — le marché est passé avec un minimum et un maximum … Voir la passation de marché »
— mission d'hébergement transitoire et d'accompagnement social global spécifique de familles étrangères en cours de régularisation (autre que demande d'Asile) ou de familles étrangères en situation irrégulière dont un risque pour l'enfant relève de la protection de l'enfance, — accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique en application de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016, — le marché est passé avec un minimum et un maximum … Voir la passation de marché »