accords-Cadres à marchés subséquents conclus avec plusieurs opérateurs économiques par lot ; le nombre maximal est fixé à 5 par lot - l'Accord-Cadre est passé pour une période allant de sa date de prise d'effet au 31 décembre 2024 - les titulaires de l'accord-cadre sont remis en concurrence pour la passation des marchés subséquents - le premier marché subséquent est passé selon la survenance du besoin - accord-Cadre conclu sans minimum et un maximum par lot pour la durée totale du marché.
Les modalités de passation des marchés subséquents sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières inclus au dossier de consultation à télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-21.
Avis de marché (2023-04-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: FCS/2023/27
Brève description:
“accords-Cadres à marchés subséquents conclus avec plusieurs opérateurs économiques par lot ; le nombre maximal est fixé à 5 par lot - l'Accord-Cadre est...”
Brève description
accords-Cadres à marchés subséquents conclus avec plusieurs opérateurs économiques par lot ; le nombre maximal est fixé à 5 par lot - l'Accord-Cadre est passé pour une période allant de sa date de prise d'effet au 31 décembre 2024 - les titulaires de l'accord-cadre sont remis en concurrence pour la passation des marchés subséquents - le premier marché subséquent est passé selon la survenance du besoin - accord-Cadre conclu sans minimum et un maximum par lot pour la durée totale du marché.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-21 📅
Date limite de soumission: 2023-06-02 📅
Date de publication: 2023-04-26 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 082-249504
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
“montant maximum, tous opérateurs économiques confondus, sur la durée totale du contrat : 230 000 euros (T.T.C.). Fin de l'accord-cadre au 31/12/2024”
Source: OJS 2023/S 082-249504 (2023-04-21)