2021-06-01Diffusion de «Haute-Vienne, le Mag» et de numéros spéciaux/hors-séries (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec un montant minimal de 120 000 EUR HT et un montant maximal de 450 000 EUR HT est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est attribué à un …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:La PosteMediapost
2021-02-26Travaux de désamiantage sur le patrimoine départemental (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre multi-attributaire, sans minimum ni maximum, est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot sera attribué à un maximum de six opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Avenir déconstructionValgo
2021-02-19Liaisons VPN et internet pour les services départementaux (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit: 600 000 EUR HT …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:idline
2020-12-18Balayage de la voirie départementale (Conseil départemental Haute-Vienne)
Les prestations consistent principalement au balayage aspiré des rejets de gravillons après exécution des enduits superficiels mais peut également inclure des opérations de nettoyage des voiries suite à incident ou accident et des aires du Conseil départemental de la Haute-Vienne.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Viatech
2020-12-10Étude prospective de la ressource en eau destinée à l'alimentation en eau potable (Conseil départemental Haute-Vienne)
Le département de la Haute-Vienne souhaite engager l'élaboration d'une étude prospective de la ressource en eau dans le but s'assurer la disponibilité et la préservation des ressources pour l'alimentation en eau potable sur son territoire. Les prestations sont réparties en trois phase d'étude. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AltereoEaucea
2020-12-04Fourniture et livraison d'émulsion de bitume (Conseil départemental Haute-Vienne)
La présente consultation concerne la fourniture et livraison d'émulsions de bitume et comprend pour le lot 1 les émulsions de bitume modifié utilisées dans le cadre de la réalisation des enduits superficiels d'usure et pour le lot 2 les émulsions employées dans le cadre des travaux préparatoires à la réalisation des couches de roulement et de l'entretien courant des chaussées.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Eurovia Liants Sud Ouest
2020-12-04Fourniture et livraison de panneaux de signalisation de police et de signalisation temporaire et assimilés (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
L'accord-cadre …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Signod Girod
2020-10-23Acquisition de tracteurs, de véhicules porte-outils polyvalents et de matériels espaces verts (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sans montant minimal ni maximal est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot sera attribué à un minimum de deux opérateurs économiques et un maximum de cinq opérateurs …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BL PROLimagri Moreau
2020-09-28Élagage de sécurisation du réseau routier départemental — relance (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en quatre lots géographiques.
Il s'agit d'un accord-cadre, multi-attributaire, sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique.
Chaque lot sera attribué à un minimum de deux et un maximum de cinq opérateurs …
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2020-09-18Location d'un atelier de reprofilage localisé (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'accord-cadre, sans minimum ni maximum, passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Massy TP
2020-09-17Fourniture et livraison de sel de déneigement (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'accord-cadre sans minimum ni maximum et passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et donnera lieu à …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ApritechChloralQuadrimex SelsROCK
2020-09-11Locations de matériels courants de travaux publics (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BLS location
2020-07-10Accompagnement social lié au logement (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en trois lots géographiques.
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2020-06-30Réalisation d'enduits superficiels d'usure (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Eurovia PCL
2020-06-26Élagage de sécurisation du réseau routier départemental (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en quatre lots géographiques. Il s'agit d'un accord-cadre, multi-attributaire, sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Chaque lot sera attribué à un minimum de deux et un maximum de cinq …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Des Racines aux BranchesDupuy-GoffraySERPE
2020-06-22Achat d'automobiles (VP) électriques neuves ou très récentes, batterie de plus de 45 kwh (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum de 800 000 EUR est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre …
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2020-05-05Fourniture et livraison de matériaux enrobés à l'émulsion (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
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2020-03-13Fourniture de carburant par cartes accréditives et prestations associées (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera attribué à un maximum de cin opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
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2020-03-13Acquisition d'ordinateurs portables (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
La durée …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:PSI Bordeaux
2020-02-06Fourniture de produits de marquage routier pour signalisation horizontale (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La durée du contrat commence à la notification de l'accord-cadre et se terminera au 31.12.2023.
Il s'agit d'un accord-cadre, mono-attributaire, sans minimum ni maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SAR
2020-01-08Aménagement en mobilier du site du Chinchauvaud (Conseil départemental Haute-Vienne)
La présente consultation concerne la fourniture, la livraison, le montage, l'installation, la reprise des emballages pour l'aménagement en mobilier du site du Chinchauvaud.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 …
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2019-10-25Rd704, aménagement de sécurité au sud au Vigen — actualisation du dossier de DUP et des dossiers réglementaires (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. Les prestations sont divisées en 2 tranches:
— tranche ferme, analyse et mise à jour du dossier de DUP existant,
— tranche optionnelle 1, analyse et mise à jour des dossiers de déclaration au titre de …
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2019-09-27Travaux de signalisation horizontale sur le réseau routier départemental de la Haute-Vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
La présente consultation concerne les travaux de signalisation horizontale sur le réseau routier départemental de la Haute-Vienne.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, sans minimum ni maximum, passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la …
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