Fourniture de pièces de rechange, accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique

Conseil départemental Haute-Vienne

La présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange, accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en douze lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental Haute-Vienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Limousin › Haute-Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-19	Avis de marché
2021-09-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange, accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en douze lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Panneaux de signalisation lumineux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Vienne
Adresse postale: 11 rue François Chénieux
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-demat@haute-vienne.fr 📧
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://cg87.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-19 📅
Date limite de soumission: 2020-12-21 📅
Date de publication: 2020-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 229-563551
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange, accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique.

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en douze lots.

Intitulé du lot: Pièces d'origine et première monte pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault
Numéro du lot: 1
Brève description:

Pièces d'origine et première monte pour véhicules légers et utilitaires de marque Renault.

Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à deux, chaque période de reconduction étant d'un an chacune. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.

Intitulé du lot: Pièces d'origine et première monte pour véhicules légers et utilitaires de marque Peugeot — Citroën
Numéro du lot: 2
Brève description:

Pièces d'origine et première monte pour véhicules légers et utilitaires de marque Peugeot - Citroën.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces adaptables pour véhicules légers et utilitaires multi-marques
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces adaptables pour véhicules légers et utilitaires multi-marques.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine et première monte pour poids lourds de marque Renault
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces d'origine et première monte pour poids lourds de marque Renault.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces adaptables pour poids lourds multi-marques
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces adaptables pour poids lourds multi-marques.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces d'origine et première monte pour tracteurs de marque CLAAS
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces d'origine et première monte pour tracteurs de marque CLAAS.
Intitulé du lot: Pièces d'origine et première monte pour tracteurs de marque Massey Ferguson
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces d'origine et première monte pour tracteurs de marque Massey Ferguson.
Intitulé du lot: Pièces d'origine et d'usure pour matériel de fauchage de marque Rousseau
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces d'origine et d'usure pour matériel de fauchage de marque Rousseau.
Intitulé du lot: Pièces d'origine et d'usure pour matériel de fauchage de marque Noremat
Numéro du lot: 9
Brève description: Pièces d'origine et d'usure pour matériel de fauchage de marque Noremat.
Intitulé du lot: Pièces d'origine et d'usure pour matériel de fauchage de marque Kuhn
Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces d'origine et d'usure pour matériel de fauchage de marque Kuhn.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces adaptables pour matériel de fauchage multi-marques
Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces adaptables pour matériel de fauchage multi-marques.
Intitulé du lot: Pièces d'origine pour signalisations lumineuses de marque Mercura
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces d'origine pour signalisations lumineuses de marque Mercura.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Informations complémentaires: Les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les prestations seront financées sur ressources propres du département.

Délai global de paiement fixé à 30 jours, application des règles de la comptabilité publique, des articles R. 2191-3 à R. 21-91-19 du code de la commande publique et du CCAG FCS.

Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur le profil acheteur: http://cg87.e-marchespublics.com

Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dîtes-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation passée au cours de l'année civile et qui demeurent valables.

Cette consultation n'a pas fait l'objet de publication antérieure.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: délai de onze jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat — délai ramené à onze jours en cas de transmission électronique de la notification à l'ensemble des candidats intéressés;

— référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat;

— recours en annulation: délai de deux mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.

Source: OJS 2020/S 229-563551 (2020-11-19)

Avis d'attribution de marché (2021-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange, accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 12 lots

Valeur totale du marché: 463 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Vienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-03 📅
Date de publication: 2021-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 174-453564
Se réfère à l'avis: 2020/S 229-563551
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
estimation HT 75000 euros

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne la fourniture de pièces de rechange, accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique.

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 12 lots

Intitulé du lot: pièces d'origine et première monte pour Véhicules Légers et Utilitaires de marque RENAULT
Brève description:

pièces d'origine et première monte pour Véhicules Légers et Utilitaires de marque RENAULT

Informations complémentaires: estimation HT 75000 euros
Intitulé du lot: pièces d'origine et première monte pour Véhicules Légers et Utilitaires de marque PEUGEOT - cITROEN
Brève description:

pièces d'origine et première monte pour Véhicules Légers et Utilitaires de marque PEUGEOT - cITROEN

Informations complémentaires: estimation HT 15 000 euros
Intitulé du lot: pièces adaptables pour Véhicules Légers et Utilitaires multimarques
Brève description: pièces adaptables pour Véhicules Légers et Utilitaires multimarques
Informations complémentaires: estimation HT 30 000 euros
Intitulé du lot: pièces d'origine et première monte pour Poids Lourds de marque RENAULT
Brève description: pièces d'origine et première monte pour Poids Lourds de marque RENAULT
Informations complémentaires: estimation HT 40 000 euros
Intitulé du lot: pièces adaptables pour Poids Lourds multimarques
Brève description: pièces adaptables pour Poids Lourds multimarques
Informations complémentaires: estimation HT 50 000 euros
Intitulé du lot: pièces d'origine et première monte pour Tracteurs de marque CLAAS
Brève description: pièces d'origine et première monte pour Tracteurs de marque CLAAS
Intitulé du lot: pièces d'origine et première monte pour Tracteurs de marque massey ferguson
Brève description: pièces d'origine et première monte pour Tracteurs de marque massey ferguson
Informations complémentaires: estimation ht 15 000 euros
Intitulé du lot: pièces d'origine et d'usure pour Matériel de fauchage de marque ROUSSEAU
Brève description: pièces d'origine et d'usure pour Matériel de fauchage de marque ROUSSEAU
Informations complémentaires: estimation ht 40 000 euros
Intitulé du lot: pièces d'origine et d'usure pour Matériel de fauchage de marque NOREMAT
Brève description: pièces d'origine et d'usure pour Matériel de fauchage de marque NOREMAT
Intitulé du lot: pièces d'origine et d'usure pour Matériel de fauchage de marque KUHN
Brève description: pièces d'origine et d'usure pour Matériel de fauchage de marque KUHN
Informations complémentaires: estimation ht 9 000 euros
Intitulé du lot: pièces adaptables pour Matériel de fauchage multimarques
Brève description: pièces adaptables pour Matériel de fauchage multimarques
Intitulé du lot: pièces d'origine pour Signalisations lumineuses de marque MERCURA
Brève description: pièces d'origine pour Signalisations lumineuses de marque MERCURA
Informations complémentaires: estimation HT 9 000 euros

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeir technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-18 📅
Nom: limoges diffusion automobile
Adresse postale: 79 rue Louis Armand
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Nom: auto distribution lvr
Adresse postale: 10 Rue Edouard Goursat
Code postal: 87280
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-21 📅
Nom: bernis trucks
Adresse postale: 3 Rue Henri Giffard
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: comptoir technique du limousin
Adresse postale: 35-37 Rue Henri Giffard
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-22 📅
Nom: bl pro
Adresse postale: route de périgueux
Commune postale: Chalus
Code postal: 87230
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: chambon et fils
Adresse postale: les Souchers
Commune postale: Mussidan
Code postal: 24400
Pays: Dordogne 🏙️
Nom: noremat
Adresse postale: 166 Rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 9 000 EUR 💰
Nom: sepamac
Adresse postale: 15 rue Jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Nom: mercura
Adresse postale: 4 rue Louis Pasteur
Commune postale: Blois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Référence
Informations complémentaires

les prestations seront financées sur ressources propres du Département.

Les lots 2 et 6 ont été déclarés infructueux faute de candidats.

Les pièces de la consultation et de l'accord-cadre sont consultables à l'adresse suivante : Hôtel du Département - service des marchés publics - 11 rue François

Chénieux - 87031 Limoges. Les personnes intéressées sont invitées à prendre rendez-vous avec ce service une semaine à l'avance.

Les montants renseignés à l'article V.2.4 correspondent aux montants prévisionnels des prestations pour la durée de l'accord-cadre, cet accord-cadre étant conclu sans minimum ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la

notification de la conclusion du contrat.

Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours

Source: OJS 2021/S 174-453564 (2021-09-03)

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