Fournisseur: société de Distribution des Automobiles du Limousin

4 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur société de Distribution des Automobiles du Limousin est mentionné

2023-12-26   acquisition de véhicules particuliers neufs ou d'occasion - 5 portes - moteur thermique (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Cet accord-cadre a déjà fait l'objet d'un petit lot. Chaque accord-cadre sera attribué à un … Voir la passation de marché »
2020-09-09   Achat d'automobiles (VP) électriques neuves avec batterie de plus de 45 kWh (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum de 800 000 EUR est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre … Voir la passation de marché »
2014-07-29   Acquisition de véhicules pour l'année 2014 (Ville de Limoges)
La présente consultation concerne : l'acquisition de véhicules pour l'année 2014. Ces véhicules sont, des véhicules légers, engin et panneaux à messages variables. La présente procédure fait l'objet d'une convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, le centre communal d'action sociale et la caisse des écoles. Le coordinateur du groupement est la Ville de Limoges. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions … Voir la passation de marché »
2013-04-05   acquisition de véhicules pour l'année 2013 (Ville de Limoges)
acquisition de véhicules pour l'année 2013. le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. les prestations sont réparties en 21 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou tous les lots. les marchés sont conclus pour un période initiale de 1 an à compter de leur notification. Les délais de livraison sont fixés à l'article 3 de l'acte d'engagement. Aucune … Voir la passation de marché »