Fourniture et livraison de sel de déneigement
Conseil départemental Haute-Vienne
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'accord-cadre sans minimum ni maximum et passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et donnera lieu à l'émission de bons de commande précisant les délais d'exécution des prestations.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 30.4.2024.
Le délai de réception des offres était de 2020-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Apritech
- • Chloral
- • Quadrimex Sels
- • ROCK
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-17 | Avis de marché |
| 2021-03-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Vienne
Adresse postale: 11 rue François Chénieux
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-demat@haute-vienne.fr 📧
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-17 📅
Date limite de soumission: 2020-10-20 📅
Date de publication: 2020-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 184-443715
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Brève description: Fourniture et livraison de sel de déneigement.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 39 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 184-443715 (2020-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'accord-cadre sans minimum ni maximum et passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et donnera lieu à l'émission de bons de commande précisant les délais d'exécution des prestations.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 30.4.2024.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Vienne
Adresse postale: 11 rue François Chénieux
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-demat@haute-vienne.fr 📧
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-17 📅
Date limite de soumission: 2020-10-20 📅
Date de publication: 2020-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 184-443715
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
L'ouverture des plis et les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'accord-cadre sans minimum ni maximum et passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et donnera lieu à l'émission de bons de commande précisant les délais d'exécution des prestations.
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L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 30.4.2024.
Brève description: Fourniture et livraison de sel de déneigement.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 39 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
L'ouverture des plis et les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Financement sur ressources propres du département.
Délai global de paiement: 30 jours.
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: délai de onze jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat;
— référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat;
— recours en annulation: délai de deux mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Avis d'attribution de marché (2021-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-01 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-110893
Se réfère à l'avis: 2020/S 184-443715
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-18 📅
Nom: Quadrimex Sels
Numéro d'enregistrement national: 508 357 894 00031
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: Rock
Numéro d'enregistrement national: 424 731 750 00057
Adresse postale: 11 rue Gustave Hirn — BP 1258
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68055
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Nom: Apritech
Numéro d'enregistrement national: 509 865 853 00014
Adresse postale: 1 rue des Bergers
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Nom: Chloral
Numéro d'enregistrement national: 16/00 0981335b10
Adresse postale: 12 boulevard Said Hamdine Hydra
Commune postale: Alger
Code postal: 00000
Pays: Algérie 🇩🇿
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2021/S 045-110893 (2021-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans montant minimum ni montant maximum et passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et donnera lieu à l'émission de bons de commande précisant les délais d'exécution des prestations.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 30.4.2024.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-01 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-110893
Se réfère à l'avis: 2020/S 184-443715
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
L'accord-cadre s'exécute à bons de commande et est attribué à trois opérateurs économiques.
Les bons de commande sont attribués prioritairement à l'opérateur économique classé en 1
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans montant minimum ni montant maximum et passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et donnera lieu à l'émission de bons de commande précisant les délais d'exécution des prestations.
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L'accord-cadre s'exécute à bons de commande et est attribué à trois opérateurs économiques.
Les bons de commande sont attribués prioritairement à l'opérateur économique classé en 1
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-18 📅
Nom: Quadrimex Sels
Numéro d'enregistrement national: 508 357 894 00031
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: Rock
Numéro d'enregistrement national: 424 731 750 00057
Adresse postale: 11 rue Gustave Hirn — BP 1258
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68055
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Nom: Apritech
Numéro d'enregistrement national: 509 865 853 00014
Adresse postale: 1 rue des Bergers
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Nom: Chloral
Numéro d'enregistrement national: 16/00 0981335b10
Adresse postale: 12 boulevard Said Hamdine Hydra
Commune postale: Alger
Code postal: 00000
Pays: Algérie 🇩🇿
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2021/S 045-110893 (2021-03-01)
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