Prestations d'imprimerie courante
Conseil départemental Haute-Vienne
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Le délai de réception des offres était de 2020-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-03 | Avis de marché |
| 2021-04-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Vienne
Adresse postale: 11 rue François Chénieux — CS 83112
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-demat@haute-vienne.fr 📧
Fax: +33 544001260 📠
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-03 📅
Date limite de soumission: 2020-08-10 📅
Date de publication: 2020-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 129-316709
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Têtes de lettre
Numéro du lot: 1
Brève description: Lettre «Passe partout», bulletin de paye, lettre à en-tête personnalisée.
Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Enveloppes blanches de différents formats.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: Pochettes blanches et pochettes kraft.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description: Cartes de visite et cartes de correspondance, carton d'invitation.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description: Carnets autocopiants, chemises, dossiers, liasses autocopiantes, ordonnances.
Valeur estimée hors TVA: 29 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Carnets de santé, carnets de santé de maternité
Numéro du lot: 6
Brève description: Carnets de santé, carnets de santé de maternité.
Valeur estimée hors TVA: 59 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Département de la Haute-Vienne.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Haute-Vienne PAGT/DCP/Service marchés publics
Commune postale: Limoges Cedex
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 129-316709 (2020-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Brève description:
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Haute-Vienne
Adresse postale: 11 rue François Chénieux — CS 83112
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-demat@haute-vienne.fr 📧
Fax: +33 544001260 📠
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-03 📅
Date limite de soumission: 2020-08-10 📅
Date de publication: 2020-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 129-316709
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Le montant maximal des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est de 80 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Lettre «Passe partout», bulletin de paye, lettre à en-tête personnalisée.
Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Le montant maximal des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est de 80 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Enveloppes
Numéro du lot: 2
Brève description: Enveloppes blanches de différents formats.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant maximal des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est de 100 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Pochettes
Numéro du lot: 3
Brève description: Pochettes blanches et pochettes kraft.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant maximum des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est de 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Cartes de visite, cartes de correspondance, cartons d'invitation
Numéro du lot: 4
Brève description: Cartes de visite et cartes de correspondance, carton d'invitation.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant maximal des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est de 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Documents administratifs
Numéro du lot: 5
Brève description: Carnets autocopiants, chemises, dossiers, liasses autocopiantes, ordonnances.
Valeur estimée hors TVA: 29 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Carnets de santé, carnets de santé de maternité
Numéro du lot: 6
Brève description: Carnets de santé, carnets de santé de maternité.
Valeur estimée hors TVA: 59 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant maximal des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est de 120 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département de la Haute-Vienne.
Département de la Haute-Vienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Département de la Haute-Vienne.
Informations complémentaires:
L'ouverture des plis et les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cg87.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Haute-Vienne PAGT/DCP/Service marchés publics
Commune postale: Limoges Cedex
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Financement sur ressources propres du Département.
Délai global de paiement: 30 jours.
Le DCE est disponible gratuitement sur le profil acheteur: http://cg87.e-marchespublics.com
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Afficher plus
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante:
http://cg87.e-marchespublics.com. En revanche la transmission des documents sur support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: délai de onze jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat;
— référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat;
— recours en annulation: délai de deux mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Avis d'attribution de marché (2021-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-02 📅
Date de publication: 2021-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 067-173621
Se réfère à l'avis: 2020/S 129-316709
Numéro JO-S: 67
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Carnets de santé, carnets de maternité
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Performances environnementales jugées sur la base de la note fournie
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 55 %
Critère de qualité (nom): Performances environnementales jugées à partir de la note fournie
Performance environnementale
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-26 📅
Nom: Fabrègue
Adresse postale: Bois Joli — rue de la Fontaine Tanche
Commune postale: Saint-Yrieix-la-Perche
Code postal: 87500
Pays: France 🇫🇷
Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Luquet et Duranton
Adresse postale: 2 route de Californie
Commune postale: Annonay
Code postal: 07104
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-21 📅
Nom: Cepap
Adresse postale: espace Gutenberg — CS 40007
Commune postale: Roulet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Nom: Addigraphic
Adresse postale: 21 rue de la Vallée Maillard
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Nom: Berger Levrault
Adresse postale: 525 rue André Ampère
Commune postale: Champigneulles
Code postal: 54250
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 067-173621 (2021-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-02 📅
Date de publication: 2021-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 067-173621
Se réfère à l'avis: 2020/S 129-316709
Numéro JO-S: 67
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Lettre «Passe partout», bulletin de paye, lettre à entête personnalisée.
Le montant maximal des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est de 60 000 EUR HT.
Brève description: Carnets autocopiants, chemises, dossiers, liasses auto-copiantes, ordonnances.
Intitulé du lot: Carnets de santé, carnets de maternité
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Performances environnementales jugées sur la base de la note fournie
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 55 %
Critère de qualité (nom): Performances environnementales jugées à partir de la note fournie
Performance environnementale
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-26 📅
Nom: Fabrègue
Adresse postale: Bois Joli — rue de la Fontaine Tanche
Commune postale: Saint-Yrieix-la-Perche
Code postal: 87500
Pays: France 🇫🇷
Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Luquet et Duranton
Adresse postale: 2 route de Californie
Commune postale: Annonay
Code postal: 07104
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-21 📅
Nom: Cepap
Adresse postale: espace Gutenberg — CS 40007
Commune postale: Roulet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Nom: Addigraphic
Adresse postale: 21 rue de la Vallée Maillard
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Nom: Berger Levrault
Adresse postale: 525 rue André Ampère
Commune postale: Champigneulles
Code postal: 54250
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Référence
Informations complémentaires
Financement sur ressources propres du département.
Les lots sont attribués à plusieurs titulaires, ceux mentionnés à la section V ainsi que:
— lot 1: GDS imprimeur (55 rue Nicolas Appert, 87021 Limoges); Addigraphic (21 rue de la vallée Maillard, 41000 Blois); Maugein imprimeurs (ZI du Mulatet, 19000 Tulle);
— lot 2: Fabrègue; CEPAP;
— lot 3: Fabrègue; Luquet et Duranton;
— lot 4: Maugein; GDS imprimeur; Addigraphic;
— lot 5: Fabrègue; GDS imprimeur, MB Graphic;
— lot 6: Faciprim (15 rue des Écluses Saint-Martin, 75010 Paris).
Les montants renseignés à l'article V.2.4 correspondent au montant maximal de l'accord-cadre pour la durée totale de l'accord-cadre.
Les pièces de la consultation et de l'accord-cadre sont consultables à l'adresse suivante: hôtel du département — service des marchés publics — 11 rue François Chénieux — 87031 Limoges. Les personnes intéressées sont invitées à prendre rendez-vous avec ce service une semaine à l'avance.
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