Passation de marchés: Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud
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Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité et services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud sont SARL Autocars Transmontagne, Alisea, Autocars Linck, Bodan schwimmbadbau GMBH & Co KG, Bourgogne Déchets Services, Bresse Hygiène, CDAH Pact de Côte d'Or, Entreprise Hubert Rougeot Meursault SAS, Etablissement DESERTOT et Fédération de Pêche de Côte d'Or.
Récents marchés passés par Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud
2025-12-12
CURAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES ET DES ELEMENTS CONNEXES POUR LA COMMUNAUTE... (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
La présente consultation a pour objet des prestations de curage des réseaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales pour la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet des prestations de curage des réseaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales pour la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre … Voir la passation de marché »
2025-12-08
MOE infrastructures - Travaux d'assainissement collectif et renouvellement du réseau d'eau potable sur la Commune... (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
La présente consultation est un marché de maîtrise d'oeuvre relatif à des travaux d'assainissement collectif et renouvellement du réseau d'eau potable sur la Commune d'Auxey - Duresses. Il est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L1111-1, L1111-4, L2124-1 et L2124-2, et des articles R2124-1, R2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et une tranche optionnelle au sens des articles R2113-4 à R2113-6 … Voir la passation de marché »
La présente consultation est un marché de maîtrise d'oeuvre relatif à des travaux d'assainissement collectif et renouvellement du réseau d'eau potable sur la Commune d'Auxey - Duresses. Il est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L1111-1, L1111-4, L2124-1 et L2124-2, et des articles R2124-1, R2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et une tranche optionnelle au sens des articles R2113-4 à R2113-6 … Voir la passation de marché »
2025-11-19
FOURNITURE DE BENNES AMOVIBLES POUR LES DECHETERIES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEAUNE COTE ET SUD (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de bennes amovibles pour le stockage des déchets dans les déchèteries du territoire de la Communauté d'Agglomération BEAUNE Côte et Sud. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum d'achat de 40 bennes sur la durée du marché. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de bennes amovibles pour le stockage des déchets dans les déchèteries du territoire de la Communauté d'Agglomération BEAUNE Côte et Sud. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum d'achat de 40 bennes sur la durée du marché. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Voir la passation de marché »
2025-11-19
Prestations de suivi de la biodiversité dans le Parc Etangs d'Or de Merceuil Tailly et des sites naturels de la... (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
Prestations de suivi de la biodiversité dans le Parc Etangs d'Or de Merceuil Tailly et des sites naturels de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud Voir la passation de marché »
Prestations de suivi de la biodiversité dans le Parc Etangs d'Or de Merceuil Tailly et des sites naturels de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud Voir la passation de marché »
2025-10-27
FOURNITURE DE MATÉRIELS DE NETTOYAGE, DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET D'HYGIENE ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS POUR LES... (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels de nettoyage, de produits d'entretien et d'hygiène, ainsi que les prestations de services relatives à l'objet du marché (maintenance des équipements, mise en service, montage et installation de matériel, formation…). Le présent marché est conclu pour le groupement de commandes constitué entre la Ville de BEAUNE, le CCAS de Beaune, les communes de Sainte-Marie la Blanche et de Ruffey-les-beaune et la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels de nettoyage, de produits d'entretien et d'hygiène, ainsi que les prestations de services relatives à l'objet du marché (maintenance des équipements, mise en service, montage et installation de matériel, formation…). Le présent marché est conclu pour le groupement de commandes constitué entre la Ville de BEAUNE, le CCAS de Beaune, les communes de Sainte-Marie la Blanche et de Ruffey-les-beaune et la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et … Voir la passation de marché »
2025-08-14
Prestations de nettoyage des locaux communaux et communautaires (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
Ce marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles L1111-1, L1111-4, L2124-1 et L2124-2 et des articles R2124-1 et R2124-2 du code de la commande publique. Le lot 2 et le lot 4 sont des accords-cadres mono-attributaire à bons de commande conclu en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique. Le marché est conclu à compter du 1er décembre 2025 et jusqu'au 30 novembre 2028, ou à compter de sa … Voir la passation de marché »
Ce marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles L1111-1, L1111-4, L2124-1 et L2124-2 et des articles R2124-1 et R2124-2 du code de la commande publique. Le lot 2 et le lot 4 sont des accords-cadres mono-attributaire à bons de commande conclu en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique. Le marché est conclu à compter du 1er décembre 2025 et jusqu'au 30 novembre 2028, ou à compter de sa … Voir la passation de marché »
2025-08-08
Fourniture de matériels et produits divers destinés à la Ville de Beaune et à la Communauté d'Agglomération Beaune,... (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels des produits divers destinés à la ville de Beaune et à la Communauté d'agglomération Beaune, Côté et Sud : - Matériel de quincaillerie/visserie - Matériel de plomberie - Matériel d'électricité Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum par lot sur toute la durée du marché. Les montants maximum par lot sont les suivants : - Lot 1 : Matériel de quincaillerie/visserie - 60 000 Euros HT (40 000 Euros HT Ville - 20 000 Euros HT CABCS) … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels des produits divers destinés à la ville de Beaune et à la Communauté d'agglomération Beaune, Côté et Sud : - Matériel de quincaillerie/visserie - Matériel de plomberie - Matériel d'électricité Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum par lot sur toute la durée du marché. Les montants maximum par lot sont les suivants : - Lot 1 : Matériel de quincaillerie/visserie - 60 000 Euros HT (40 000 Euros HT Ville - 20 000 Euros HT CABCS) … Voir la passation de marché »
2025-07-07
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Travaux d'assainissement sur le territoire de la Communauté... (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conclu en application des articles L1212-1 et L1212-3, L2124-1, L2125-1-1° et des articles R2124-1 et R2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 5 200 000 Euros HT sur la durée du marché. Le marché est conclu à compter de la notification du 1er bon de commande jusqu'au 4 février 2029. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conclu en application des articles L1212-1 et L1212-3, L2124-1, L2125-1-1° et des articles R2124-1 et R2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 5 200 000 Euros HT sur la durée du marché. Le marché est conclu à compter de la notification du 1er bon de commande jusqu'au 4 février 2029. Voir la passation de marché »
2025-05-13
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents - Travaux de réseaux humides sur le territoire de la... (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
Le présent contrat cadre a pour objet des travaux de réseaux humides pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS). Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaire à marchés subséquents passé en appel d'offres ouvert en application des articles L1212-1 et L1212-3, L2124-1, L2125-1-1°, et des articles R2124-1, R2162-1 à R2162-12 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 10 000 000 Euros HT sur la durée du marché. Le … Voir la passation de marché »
Le présent contrat cadre a pour objet des travaux de réseaux humides pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS). Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaire à marchés subséquents passé en appel d'offres ouvert en application des articles L1212-1 et L1212-3, L2124-1, L2125-1-1°, et des articles R2124-1, R2162-1 à R2162-12 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 10 000 000 Euros HT sur la durée du marché. Le … Voir la passation de marché »
2025-03-28
Gestion technique et fourniture du matériel d'exploitation du système de traitement de la baignade naturelle située... (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
Ce marché est un accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum annuel : - de 250 000 Euros HT pour lot 1, pour les prestations commandées sur la base des prix unitaires, - de 90 000 Euros HT pour le lot 2. Le marché est conclu pour une durée d'un an à … Voir la passation de marché »
Ce marché est un accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum annuel : - de 250 000 Euros HT pour lot 1, pour les prestations commandées sur la base des prix unitaires, - de 90 000 Euros HT pour le lot 2. Le marché est conclu pour une durée d'un an à … Voir la passation de marché »
2025-03-12
ANIMATION, ACCUEIL, SURVEILLANCE ET CONTROLE D'ACCES POUR L'EXPLOITATION DE LA BAIGNADE DE BEAUNE COTE PLAGE (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
La consultation est lancée en procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 L1111-4 et L2124-1, R2124-1, L2124-2 et R2124-2-1 du code de la commande publique. Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an, reconductible expressément 2 fois pour une année soit 3 années au total. Pour chacun des lots, le marché sera reconduit avant le 31/01 de l'année n+1 par ordre de service en raison notamment de la possibilité d'évolution du mode de gestion du site … Voir la passation de marché »
La consultation est lancée en procédure formalisée en application des articles L1111-1, L1111-3 L1111-4 et L2124-1, R2124-1, L2124-2 et R2124-2-1 du code de la commande publique. Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an, reconductible expressément 2 fois pour une année soit 3 années au total. Pour chacun des lots, le marché sera reconduit avant le 31/01 de l'année n+1 par ordre de service en raison notamment de la possibilité d'évolution du mode de gestion du site … Voir la passation de marché »
2025-03-03
FOURNITURE DE REPAS ET DE GOUTERS POUR LES RESTAURANTS D'ENFANTS PERI-EXTRASCOLAIRES ET POUR LES ETABLISSEMENTS... (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum sur la durée du marché de : - 2 500 000 repas/goûters pour le lot 1 - 260 000 déjeuners/goûters/soupers pour le lot 2 Le marché prend effet à compter de la réunion de … Voir la passation de marché »
Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum sur la durée du marché de : - 2 500 000 repas/goûters pour le lot 1 - 260 000 déjeuners/goûters/soupers pour le lot 2 Le marché prend effet à compter de la réunion de … Voir la passation de marché »
2025-02-14
FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANTS DEMATERIALISES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA COMMUNAUTE... (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
La présente consultation a pour objet la conception, la fourniture, le conditionnement et la livraison de titres restaurant dématérialisés pour le groupement de commandes constitué entre : - la Communauté d'Agglomération Beaune, Côte et Sud (coordonnateur du groupement) - la Ville de Beaune, - le CCAS. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 1 800 000 Euros TTC sur toute la durée du marché. Le marché prend effet à compter du 3 mai 2025, ou de sa date de notification si elle est … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conception, la fourniture, le conditionnement et la livraison de titres restaurant dématérialisés pour le groupement de commandes constitué entre : - la Communauté d'Agglomération Beaune, Côte et Sud (coordonnateur du groupement) - la Ville de Beaune, - le CCAS. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 1 800 000 Euros TTC sur toute la durée du marché. Le marché prend effet à compter du 3 mai 2025, ou de sa date de notification si elle est … Voir la passation de marché »
2025-02-12
ACQUISITION DE DEUX VEHICULES POIDS LOURDS NEUFS EQUIPES D'UNE BENNE A ORDURES MENAGERES 20m3 ET D'UN LEVE... (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
Il s'agit d'un marché à procédure formalisée passé en application des articles L1111-1, L1111-3, L2124-1 et 2, et des articles R2124-1 et 2 du code de la commande publique. Cette consultation correspond en partie à la relance du lot 1 de la consultation 2024C38 qui avait pour objet l'achat d'une BOM de 20 m3 et qui avait été déclarée infructueux par les membres de la Commission d'Appel d'Offres réunis le 10 décembre 2024, à la suite de l'irrégularité de l'ensemble des 4 offres reçues. Ce lot devait être … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché à procédure formalisée passé en application des articles L1111-1, L1111-3, L2124-1 et 2, et des articles R2124-1 et 2 du code de la commande publique. Cette consultation correspond en partie à la relance du lot 1 de la consultation 2024C38 qui avait pour objet l'achat d'une BOM de 20 m3 et qui avait été déclarée infructueux par les membres de la Commission d'Appel d'Offres réunis le 10 décembre 2024, à la suite de l'irrégularité de l'ensemble des 4 offres reçues. Ce lot devait être … Voir la passation de marché »
2025-02-06
Mission de surveillance, de gardiennage et de prévention par agent itinérant sur le territoire de la Communauté... (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
La présente consultation a pour objet la prise en compte de missions de surveillance, de gardiennage et de prévention par agent itinérant sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Le présent marché fait l'objet d'une part de prestations récurrentes pour la baignade à filtration naturelle « Beaune Côté Plage » et pour le parc éco loisirs de MERCEUIL TAILLY « Les Etangs d'Or » à proximité de BEAUNE, et d'autre part de prestations ponctuelles pour les besoins généraux de la … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la prise en compte de missions de surveillance, de gardiennage et de prévention par agent itinérant sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud. Le présent marché fait l'objet d'une part de prestations récurrentes pour la baignade à filtration naturelle « Beaune Côté Plage » et pour le parc éco loisirs de MERCEUIL TAILLY « Les Etangs d'Or » à proximité de BEAUNE, et d'autre part de prestations ponctuelles pour les besoins généraux de la … Voir la passation de marché »
2024-11-18
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire - Travaux d'eau potable sur le territoire de la Communauté... (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
La présente consultation a pour objet des travaux d'eau potable sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS) dans le cadre d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire. Les travaux envisagés concernent des interventions ciblées mais ne relèvent pas d'opérations globales. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert conclu en application des articles L1212-1 et L1212-3, L2124-1, L2125-1-1° et des articles R2124-1 et R2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet des travaux d'eau potable sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS) dans le cadre d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire. Les travaux envisagés concernent des interventions ciblées mais ne relèvent pas d'opérations globales. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert conclu en application des articles L1212-1 et L1212-3, L2124-1, L2125-1-1° et des articles R2124-1 et R2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du … Voir la passation de marché »
2024-10-18
REALISATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION... (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS PI, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur. L'étude est décomposée en 4 phases pour lesquelles un livrable est attendu à l'issue de chacune d'entre elles. Voir la passation de marché »
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS PI, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur. L'étude est décomposée en 4 phases pour lesquelles un livrable est attendu à l'issue de chacune d'entre elles. Voir la passation de marché »
2024-09-11
Prestations d'intérim pour la mise à disposition d'agents de collecte des ordures ménagères pour les besoins... (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
La présente consultation a pour objet de satisfaire les besoins temporaires en main d'oeuvre de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud, d'une qualification déterminée (agents ripeurs et conducteurs de bennes), par la mise à disposition d'agents intérimaires par l'entreprise de travail temporaire. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1, R2162-1 à … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de satisfaire les besoins temporaires en main d'oeuvre de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud, d'une qualification déterminée (agents ripeurs et conducteurs de bennes), par la mise à disposition d'agents intérimaires par l'entreprise de travail temporaire. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1, R2162-1 à … Voir la passation de marché »
2024-08-26
Acquisition de deux véhicules poids lourd neufs équipés d'une benne à ordures ménagères et d'un lève conteneurs... (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
Il s'agit d'un marché à procédure formalisée passé en application des articles L1111-1, L1111-3, L2124-1 et 2, et des articles R2124-1 et 2 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification qui vaut commande du véhicule. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché à procédure formalisée passé en application des articles L1111-1, L1111-3, L2124-1 et 2, et des articles R2124-1 et 2 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification qui vaut commande du véhicule. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur. Voir la passation de marché »
2024-03-11
FOURNITURE, LIVRAISON ET MAINTENANCE DES CONTENANTS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS DE LA COMMUNAUTE... (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et la maintenance des contenants de collecte des déchets ménagers (bacs à couvercle grenat ou gris et à couvercle jaune) sur tout le territoire de la Communauté d'Agglomération BEAUNE Côte et Sud. Le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter du 1er juillet 2024 Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et la maintenance des contenants de collecte des déchets ménagers (bacs à couvercle grenat ou gris et à couvercle jaune) sur tout le territoire de la Communauté d'Agglomération BEAUNE Côte et Sud. Le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter du 1er juillet 2024 Voir la passation de marché »
2024-02-05
Fourniture de composteurs et de bioseauxpour la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu avec un minimum d'achat de 1 000 composteurs et un maximum de 3 500 composteurs. Le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa notification. Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu avec un minimum d'achat de 1 000 composteurs et un maximum de 3 500 composteurs. Le marché est conclu pour une durée de 3 ans à compter de sa notification. Voir la passation de marché »
2016-05-23
Fourniture de petits matériels de nettoyage et de produits d'entretien et d'hygiene (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
La présente consultation concerne la fourniture de petits matériels de nettoyage et de produits d'entretien et d'hygiène. Elle est lancée pour le groupement de commandes constitué entre: 1. La Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud (coordonnateur). 2. La Commune de Beaune. 3. La Commune de Vignoles. 4. La Commune de Savigny-lès-Beaune. 5. La Commune de Mavilly Mandelot. 6. La Commune de Ruffey-Lès-Beaune. 7. La Commune d'ivry en Montagne. Ce groupement, est dit d'intégration partielle … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la fourniture de petits matériels de nettoyage et de produits d'entretien et d'hygiène. Elle est lancée pour le groupement de commandes constitué entre: 1. La Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud (coordonnateur). 2. La Commune de Beaune. 3. La Commune de Vignoles. 4. La Commune de Savigny-lès-Beaune. 5. La Commune de Mavilly Mandelot. 6. La Commune de Ruffey-Lès-Beaune. 7. La Commune d'ivry en Montagne. Ce groupement, est dit d'intégration partielle … Voir la passation de marché »
2014-01-23
Exécution de services de transport scolaire pour la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
La consultation a pour objet : l'exécution de services de transports scolaires pour la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud. Lieu d'exécution des prestations de service : périmètre de transport urbain de la CABCS et communes voisines définie par convention avec les autres autorités organisatrices des transports. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet : l'exécution de services de transports scolaires pour la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud. Lieu d'exécution des prestations de service : périmètre de transport urbain de la CABCS et communes voisines définie par convention avec les autres autorités organisatrices des transports. Voir la passation de marché »
2014-01-07
Gestion et exploitation des déchèteries de Meursault, Savigny-lès-Beaune et Nolay (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
Le présent marché est relatif à la gestion et à l'exploitation des déchèteries de Meursault, Savigny-lès-Beaune et Nolay pour le compte de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud. Les prestations s'exécuteront aux adresses des différentes déchèteries : — déchèterie de Meursault : les Champs Lins – 21190 Meursault, — déchèterie de Savigny-lès-Beaune : route de Bouze – 21420 Savigny-lès-Beaune, — déchèterie de Nolay : chemin départemental 973 – 21340 Nolay. Voir la passation de marché »
Le présent marché est relatif à la gestion et à l'exploitation des déchèteries de Meursault, Savigny-lès-Beaune et Nolay pour le compte de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud. Les prestations s'exécuteront aux adresses des différentes déchèteries : — déchèterie de Meursault : les Champs Lins – 21190 Meursault, — déchèterie de Savigny-lès-Beaune : route de Bouze – 21420 Savigny-lès-Beaune, — déchèterie de Nolay : chemin départemental 973 – 21340 Nolay. Voir la passation de marché »
2013-10-16
Délégation de service public de transports publics urbains réguliers, scolaires et à la demande de la Communauté... (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
Gestion et exploitation du réseau de transports publics urbains réguliers, scolaires et à la demande de la CABCS. Domaine de la délégation : transports. Durée de la délégation : 7 ans. Autres précisions: La date prévisionnelle de prise d'effet de la convention est le 1.1.2015 procédure de délégation de service public, conformément aux articles L.1411-1 et suivants et R1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales et au Règlement communautaire CE 1370/2007 du 23 octobre 2007 relatifs … Voir la passation de marché »
Gestion et exploitation du réseau de transports publics urbains réguliers, scolaires et à la demande de la CABCS. Domaine de la délégation : transports. Durée de la délégation : 7 ans. Autres précisions: La date prévisionnelle de prise d'effet de la convention est le 1.1.2015 procédure de délégation de service public, conformément aux articles L.1411-1 et suivants et R1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales et au Règlement communautaire CE 1370/2007 du 23 octobre 2007 relatifs … Voir la passation de marché »
2013-09-03
fourniture et pose d'équipements pour la baignade à filtration naturelle de Montagny-lès-Beaune (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
la présente consultation concerne la fourniture et la pose d'équipements pour la baignade à filtration naturelle de Montagny-lès-Beaune pour le compte de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud. Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne la fourniture et la pose d'équipements pour la baignade à filtration naturelle de Montagny-lès-Beaune pour le compte de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud. Voir la passation de marché »
2013-08-22
Mission d'étude et de suivi du programme d'intérêt général (PIG): mobilisation du parc privé ancien pour le... (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
Le marché est relatif à une mission d'étude et de suivi du programme d'intérêt général (PIG): mobilisation du parc privé ancien pour le développement d'une offre de logements accessibles et adaptés et son amélioration énergétique. Le marché est divisé en deux phases: — phase 1: la démarche prospective et la mobilisation des partenaires, — phase 2: conseil et assistance aux propriétaires pour l'élaboration des dossiers, pilotage de l'opération et communication. Voir la passation de marché »
Le marché est relatif à une mission d'étude et de suivi du programme d'intérêt général (PIG): mobilisation du parc privé ancien pour le développement d'une offre de logements accessibles et adaptés et son amélioration énergétique. Le marché est divisé en deux phases: — phase 1: la démarche prospective et la mobilisation des partenaires, — phase 2: conseil et assistance aux propriétaires pour l'élaboration des dossiers, pilotage de l'opération et communication. Voir la passation de marché »
2013-05-14
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants d'enfants périscolaires, les accueils de... (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
Le présent marché est relatif à la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour les restaurants d'enfants, à savoir restauration scolaire pour des écoles maternelles et élémentaires, pour les accueils de loisirs des mercredis et/ou des vacances et la restauration dédiée à la petite enfance (crèche et jardin d'enfants) de la Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud Voir la passation de marché »
Le présent marché est relatif à la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour les restaurants d'enfants, à savoir restauration scolaire pour des écoles maternelles et élémentaires, pour les accueils de loisirs des mercredis et/ou des vacances et la restauration dédiée à la petite enfance (crèche et jardin d'enfants) de la Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud Voir la passation de marché »
2013-04-22
Exécution de services de transports scolaires et réguliers (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
Le présent marché est relatif à l'exécution de services de transports scolaires et de voyageurs sur le périmètre de la Communauté d'agglomération (54 communes : 50 en Côte d'or et 4 en Saône et Loire). Voir la passation de marché »
Le présent marché est relatif à l'exécution de services de transports scolaires et de voyageurs sur le périmètre de la Communauté d'agglomération (54 communes : 50 en Côte d'or et 4 en Saône et Loire). Voir la passation de marché »
2013-03-13
Achat, livraison et maintenance des contenants de collecte des déchets ménagers (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
Le présent marché concerne l'achat, la livraison, et la maintenance des contenants de collecte des déchets ménagers. Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne l'achat, la livraison, et la maintenance des contenants de collecte des déchets ménagers. Voir la passation de marché »
2011-07-13
Collecte, tri et traitement des déchets ménagers recyclables (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
Collecte, tri et traitement des déchets ménagers recyclables. Voir la passation de marché »
Collecte, tri et traitement des déchets ménagers recyclables. Voir la passation de marché »
2011-04-05
Réalisation des zonages d'assainissement de 16 communes membres de la communauté d'agglomération (Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud)
Réalisation des zonages d'assainissement de 16 communes membres de la communauté d'agglomération - lot 1: Réalisation des zonages de 11 communes disposant d'un assainissement collectif. Lot 2: Réalisation des zonages de 5 communes en assainissement autonome. Le présent marché est soumis aux dispositions des articles 160 et 161 du code des marchés publics. Il est également régi par l'article 169 du même code s'agissant de l'organisation des réunions supplémentaires. Pour ces prestations, aucun minimum … Voir la passation de marché »
Réalisation des zonages d'assainissement de 16 communes membres de la communauté d'agglomération - lot 1: Réalisation des zonages de 11 communes disposant d'un assainissement collectif. Lot 2: Réalisation des zonages de 5 communes en assainissement autonome. Le présent marché est soumis aux dispositions des articles 160 et 161 du code des marchés publics. Il est également régi par l'article 169 du même code s'agissant de l'organisation des réunions supplémentaires. Pour ces prestations, aucun minimum … Voir la passation de marché »