Fourniture de matériels et produits divers destinés à la Ville de Beaune et à la Communauté d'Agglomération Beaune, Côte et Sud

Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud

La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels des produits divers destinés à la ville de Beaune et à la Communauté d'agglomération Beaune, Côté et Sud : - Matériel de quincaillerie/visserie - Matériel de plomberie - Matériel d'électricité Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum par lot sur toute la durée du marché. Les montants maximum par lot sont les suivants : - Lot 1 : Matériel de quincaillerie/visserie - 60 000 Euros HT (40 000 Euros HT Ville - 20 000 Euros HT CABCS) - Lot 2 : Matériel de plomberie - 50 000 Euros HT (40 000 Euros HT ville - 10 000 Euros HT CABCS) - Lot 3 : Matériel d'électricité - 160 000 Euros HT (140 000 Euros HT ville + 20 000 Euros HT CABCS) Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles en fils métalliques › Quincaillerie
• Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
• Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-08-08	Avis de marché
2026-03-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels et produits divers destinés à la Ville de Beaune et à la Communauté d'Agglomération Beaune, Côte et Sud
Numéro de référence: 2025C32
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Quincaillerie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Matériel de quincaillerie/visserie
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 60 000 Euros HT (40 000 Euros HT Ville - 20 000 Euros HT CABCS) sur toute la durée du marché.

Adresse postale: territoire de la Communauté d'Agglomération
Code postal: 21200
Ville: territoire de la Communauté d'Agglomération
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

En application de l'article R2122-4 du code de la commande publique, un marché complémentaire pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur. L'acheteur peut donc passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Matériel de plomberie
Description du marché:

Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 50 000 Euros HT (40 000 Euros HT ville - 10 000 Euros HT CABCS) sur toute la durée du marché.

Produits/services: Matériel de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Matériel d'électricité
Description du marché:

Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 160 000 Euros HT (140 000 Euros HT ville + 20 000 Euros HT CABCS) sur toute la durée du marché.

Produits/services: Électricité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Ce marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L2125-1 1° et L2124-1, et des articles R2124-1 et R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

+ 4 de plus

Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement à l’obligation relative au paiement de cotisations de sécurité sociale

Manquement à l’obligation relative au paiement d’impôts et taxes

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Numéro d'enregistrement national: 20000668200013
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@beaunecoteetsud.com 📧
Téléphone: 0380245718 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le DCE est librement téléchargeable sur le profil acheteur https://www.achatpublic.com - référence : 2025C32 Contenu du dossier de consultation : article 3-1 du RC Modifications de détail au dossier de consultation : article 3-2 du RC Condition de participation : article 3-3 du RC. L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Le soumissionnaire peut répondre sur l'ensemble des lots. En revanche, un même candidat ne peut pas à la fois répondre en candidat seul et comme mandataire ou cotraitant d'un groupement. Pour autant, un cotraitant peut être présent dans plusieurs groupements. Documents à remettre au titre de la candidature : article 5-1 du RC. Afin de ne pas pénaliser les entreprises nouvellement créées et les petites et moyennes entreprises, la non-transmission de références relatives à l'exécution de prestations similaires à l'objet du marché ne sera pas de nature à rejeter la candidature. Dans ce cas, l'acheteur procédera à l'examen des capacités de l'opérateur économique sur la base des autres renseignements fournis. Conformément à l'article R2143-4 du Code de la Commande Publique, le candidat a également la possibilité de renseigner sa candidature sur le profil acheteur à l'aide du document unique de marché européen simplifié (DUME), en lieu et place de la déclaration sur l'honneur précitée et des renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité économique et financières et des capacités techniques du candidat. Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature, à condition qu'une pièce a minima ait été remise pour présenter la candidature. L'absence complète de pièces entraîne automatiquement le rejet de la candidature. Documents à remettre au titre de l'offre pour chaque lot : article 5-2 du RC Critères de sélection : article 6-1 du RC. Le jugement des candidatures et des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R2144-1 à R2144-7, R2152-6 à R2152-8, R2152-11 et R2152-12 du Code de la Commande Publique. En application des articles R2144-3 et R2161-4 du Code de la Commande Publique, les offres seront analysées en amont de la candidature. Régularisation des offres : article 6-2 du RC. Conformément aux articles L2152-2 et R2152-2 du Code de la Commande Publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres, sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. Cette régularisation n'est pas une demande de négociation. Elle ne permet en aucun cas de faire évoluer l'offre. L'absence de note méthodologique ou de proposition financière ne sera pas régularisée. L'offre sera déclarée irrégulière. Demandes de précisions : article 6-3 du RC. Conformément à l'article R2161-5 du Code de la Commande Publique, des demandes de précisions sur la teneur des offres pourront être formulées. Ces demandes de précisions ne constituent en aucun cas des négociations, qui sont interdites. Signature électronique de l'acte d'engagement obligatoire : article 6-4 du RC. L'acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après attribution du marché : il devra être signé électroniquement. L'attributaire du marché devra obligatoirement détenir un certificat de signature électronique. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera écartée et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres. Conditions d'envoi et de remise des offres : article 7 du RC Communication avec les opérateurs économiques : article 8 du RC

Informations complémentaires

Le DCE est librement téléchargeable sur le profil acheteur https://www.achatpublic.com - référence : 2025C32
Contenu du dossier de consultation : article 3-1 du RC
Modifications de détail au dossier de consultation : article 3-2 du RC
Condition de participation : article 3-3 du RC. L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Le soumissionnaire peut répondre sur l'ensemble des lots.
En revanche, un même candidat ne peut pas à la fois répondre en candidat seul et comme mandataire ou cotraitant d'un groupement.
Pour autant, un cotraitant peut être présent dans plusieurs groupements.
Documents à remettre au titre de la candidature : article 5-1 du RC. Afin de ne pas pénaliser les entreprises nouvellement créées et les petites et moyennes entreprises, la non-transmission de références relatives à l'exécution de prestations similaires à l'objet du marché ne sera pas de nature à rejeter la candidature. Dans ce cas, l'acheteur procédera à l'examen des capacités de l'opérateur économique sur la base des autres renseignements fournis. Conformément à l'article R2143-4 du Code de la Commande Publique, le candidat a également la possibilité de renseigner sa candidature sur le profil acheteur à l'aide du document unique de marché européen simplifié (DUME), en lieu et place de la déclaration sur l'honneur précitée et des renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité économique et financières et des capacités techniques du candidat. Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature, à condition qu'une pièce a minima ait été remise pour présenter la candidature. L'absence complète de pièces entraîne automatiquement le rejet de la candidature.
Documents à remettre au titre de l'offre pour chaque lot : article 5-2 du RC
Critères de sélection : article 6-1 du RC. Le jugement des candidatures et des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R2144-1 à R2144-7, R2152-6 à R2152-8, R2152-11 et R2152-12 du Code de la Commande Publique. En application des articles R2144-3 et R2161-4 du Code de la Commande Publique, les offres seront analysées en amont de la candidature.
Régularisation des offres : article 6-2 du RC. Conformément aux articles L2152-2 et R2152-2 du Code de la Commande Publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres, sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. Cette régularisation n'est pas une demande de négociation. Elle ne permet en aucun cas de faire évoluer l'offre.
L'absence de note méthodologique ou de proposition financière ne sera pas régularisée. L'offre sera déclarée irrégulière.
Demandes de précisions : article 6-3 du RC. Conformément à l'article R2161-5 du Code de la Commande Publique, des demandes de précisions sur la teneur des offres pourront être formulées. Ces demandes de précisions ne constituent en aucun cas des négociations, qui sont interdites.
Signature électronique de l'acte d'engagement obligatoire : article 6-4 du RC. L'acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après attribution du marché : il devra être signé électroniquement. L'attributaire du marché devra obligatoirement détenir un certificat de signature électronique. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera écartée et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres.
Conditions d'envoi et de remise des offres : article 7 du RC
Communication avec les opérateurs économiques : article 8 du RC

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 152-525553 (2025-08-08)

Avis d'attribution de marché (2026-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels des produits divers destinés à la ville de Beaune et à la Communauté d'agglomération Beaune, Côté et Sud : - Matériel de quincaillerie/visserie - Matériel de plomberie - Matériel d'électricité Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum par lot sur toute la durée du marché. Les montants maximum par lot sont les suivants : - Lot 1 : Matériel de quincaillerie/visserie - 60 000 Euros HT - Lot 2 : Matériel de plomberie - 50 000 Euros HT - Lot 3 : Matériel d'électricité - 160 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Par dérogation à l'article 3.1.2 du CCAGS FCS, la notification est réputée effectuée à la date d'envoi des documents sur le profil acheteur.

Valeur totale du marché (hors TVA): 123983.64 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 270 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: Lot 1
Description du marché:

Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 60 000 Euros HT sur toute la durée du marché.

Informations complémentaires:

Le lot 1 : matériel de quincaillerie/visserie attribué le 2 mars 2026, a été signé le 17 mars 2026 et notifié le 19 mars 2026 à l'entreprise TRENOIS DECAMPS pour les prix unitaires mentionnés dans le BPU annexé à l'acte d'engagement ou par application des prix publics hors taxes assortis des remises consenties dans l'annexe à l'acte d'engagement appliqués aux quantités réellement commandées. Le montant total de la simulation s'élève à 37 727,18Euros HT. Les pièces du marché sont consultables, sur rendez-vous, à la Direction de la Commande Publique et des Achats, située 4 rue du Moulin Perpreuil à Beaune (21200) du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Téléphone : 03.80.24.57.20. Courriel : interco-marches@beaunecoteetsud.com

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Adéquation de la proposition au cahier des charges notamment en terme de pertinence de l'outil de commande et de suivi
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 3 : respect de l’environnement notamment au vu de la facilité de démontage et de réparation pour réutilisation future, de la composition des produits (matière recyclée), du conditionnement des produits, des modalités d’emballage, du tri des déchets, du recyclage, de l’optimisation des déplacements et du parc de véhicules…
Description
Identifiant interne: Lot 2
Description du marché:

Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 50 000 Euros HT sur toute la durée du marché.

Informations complémentaires:

Le lot 2 : matériel de plomberie attribué le 2 mars 2026, a été signé le 17 mars 2026 et notifié le 19 mars 2026 à l'entreprise LEGALLAIS pour les prix unitaires mentionnés dans le BPU annexé à l'acte d'engagement ou par application des prix publics hors taxes assortis des remises consenties dans l'annexe à l'acte d'engagement appliqués aux quantités réellement commandées. Le montant total de la simulation s'élève à 11 689,90 Euros HT. Les pièces du marché sont consultables, sur rendez-vous, à la Direction de la Commande Publique et des Achats, située 4 rue du Moulin Perpreuil à Beaune (21200) du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Téléphone : 03.80.24.57.20. Courriel : interco-marches@beaunecoteetsud.com

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Adéquation de la proposition au cahier des charges notamment en terme de pertinence de l’outil de commande et de suivi
Description
Informations complémentaires:

Le lot 3 : matériel d'électricité attribué le 2 mars 2026, a été signé le 17 mars 2026 et notifié le 19 mars 2026 à l'entreprise REXEL FRANCE pour les prix unitaires mentionnés dans le BPU annexé à l'acte d'engagement ou par application des prix publics hors taxes assortis des remises consenties dans l'annexe à l'acte d'engagement appliqués aux quantités réellement commandées. Le montant total de la simulation s'élève à 74 566,56 Euros HT. Les pièces du marché sont consultables, sur rendez-vous, à la Direction de la Commande Publique et des Achats, située 4 rue du Moulin Perpreuil à Beaune (21200) du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Téléphone : 03.80.24.57.20. Courriel : interco-marches@beaunecoteetsud.com

Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Matériel de plomberie 📦

Électricité 📦

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025C32008
Date de conclusion du contrat: 2026-03-19 📅
Titre: Fourniture de matériels et produits divers destinés à la ville de Beaune et à la Communauté d'Agglomération Beaune, Côte et Sud. Lot 1 : Matériel de quincaillerie/visserie
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 37727.18 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante ✅
Identifiant de l’offre: 2025C32 - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 1 - TRENOIS DECAMPS
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas trenois decamps
Numéro d'enregistrement national: 34293810700030
Adresse postale: 5 Rue du Centre, Parc de la Pilaterie
Code postal: 59290
Commune postale: Wasquehal
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: itheaux@trenois.com 📧
Téléphone: 0320656983 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 74566.56 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: 2025C32 - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 3 - REXEL FRANCE
Nom et adresse du contractant
Nom: REXEL France SAS
Numéro d'enregistrement national: 30430961605851
Adresse postale: 56 route de Seurre
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: beaune@rexel.fr 📧
Téléphone: 03 80 22 47 19 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 11689.9 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025C32 - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 2 - LEGALLAIS
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais sas
Numéro d'enregistrement national: 56382048900182
Adresse postale: 7 rue d’Atalante – CITIS
Code postal: 14200
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: servicecontrat@legallais.com 📧
Téléphone: 0231230230 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: interco-marches@beaunecoteetsud.com 📧
Source: OJS 2026/S 060-208831 (2026-03-24)

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