Exécution de services de transports scolaires et réguliers

Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud

Le présent marché est relatif à l'exécution de services de transports scolaires et de voyageurs sur le périmètre de la Communauté d'agglomération (54 communes : 50 en Côte d'or et 4 en Saône et Loire).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-22 Avis de marché
2013-08-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Quantité ou étendue:
Le marché comporte 4 lots :Lot 1 : Secteur de Savigny / Bouilland / Beaune / BouzeLot 2 : Secteur de Nantoux / Mavilly / Meloisey / Volnay / Monthelie / AuxeyLot 3 : Secteur de Merceuil / Montagny / Aloxe / Chorey / Echevronne / Pernand / Saint Aubin / SantenayLot 4 : Secteur de Paris L'Hôpital / Dezize / Sampigny / Molinot / Nolay / Beaune
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'appui dans le domaine des transports terrestres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet
Code postal: 21200
Commune postale: Beaune
Contact
Adresse Internet: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@mairie-beaune.fr 📧
Téléphone: +33 380245658 📞
Fax: +33 80245730 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-22 📅
Date limite de soumission: 2013-06-03 📅
Date de publication: 2013-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 081-136628
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Le dossier est téléchargeable sur le site www.e-bourgogne.fr sous la référence : 13014 La remise des offres par voie électronique est autorisée. Les offres doivent être transmises sur le site www.e-bourgogne.fr. Dans le cas d'une réponse électronique, le candidat doit veiller à l'interopérabilité des formats informatiques qu'il choisit. Il est recommandé d'utiliser des formats largement répandus. Le candidat appliquera l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics et utilisera un certificat électronique respectant au moins l'une des conditions suivantes à la date de remise de l'offre: - être référencé par le Ministère du redressement productif ; -être référencé par la Commission européenne ; -se conformer à des normes équivalentes à celles du Référentiel général de sécurité publié par l'état sur http://references.modernisation.gouv.fr ; Dans les deux premiers cas et si le candidat utilise la fonctionnalité de signature proposée par la plate-forme e-bourgogne, une vérification automatisée de la validité de la signature sera réalisée. Dans tous les autres cas, le candidat doit fournir en annexe de son offre : - un outil de vérification de la validité (ou un lien vers cet outil en accès libre) ; -une notice d'utilisation de cet outil de vérification ; -les documents de référence de l'autorité de certification émettrice du certificat permettant d'évaluer son respect de normes équivalentes au Référentiel général de sécurité ; NB : Les candidats veilleront à signer électroniquement et individuellement : - la lettre de candidature (Dc1) ; -l'acte d'engagement sous peine d'irrégularité de l'offre ; L'Attention du candidat est attirée sur le délai nécessaire à la délivrance d'un certificat de signature électronique par une autorité de certification, qui va de quelques jours à quelques semaines et nécessite la disponibilité de la personne demandeuse du certificat pour la remise en mains propres. Il est de la responsabilité du candidat de contrôler suffisamment en avance la conformité de son poste informatique avec les pré-requis de la salle des marchés publics e-bourgogne. Les éventuels frais de mise en conformité, d'accès au réseau Internet et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Il est conseillé aux candidats d'établir une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres dans les conditions prévues à l'article 8-1 et compote obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ". Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique, envoyé par courriel à l'adresse renseignée par le candidat. Les dossiers qui seraient remis après la date et l'heure limites fixées ci-dessous seront supprimés. La seule heure faisant foi est celle mentionnée par le système d'horodatage du site : Www.e-bourgogne.fr Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leurs études, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite auprès de : Renseignements d'ordre administratif : Mme Emmanuelle Laurent Service de la Commande Publique Tel :+33 380245712 Emmanuelle.laurent@beaune-cote-et-sud.fr Renseignements d'ordre technique : Mme Nathalie Cometti Direction transports Tel : +33 380245680 Nathalie.cometti@beaune-cote-et-sud.fr Il est fortement conseillé aux candidats de poser leurs questions sur la plateforme de dématérialisation www.e-bourgogne.fr dans la rubrique relative à la consultation concernée Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est relatif à l'exécution de services de transports scolaires et de voyageurs sur le périmètre de la Communauté d'agglomération (54 communes : 50 en Côte d'or et 4 en Saône et Loire).
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 : Secteur de Savigny / Bouilland / Beaune / Bouze
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 : Secteur de Nantoux / Mavilly / Meloisey / Volnay / Monthelie / Auxey
Numéro du lot: 3
Brève description:
lot 3 : Secteur de Merceuil / Montagny / Aloxe / Chorey / Echevronne / Pernand / Saint Aubin / Santenay
Numéro du lot: 4
Brève description:
lot 4 : Secteur de Paris L'Hôpital / Dezize / Sampigny / Molinot / Nolay / Beaune
Quantité ou étendue:
Le marché comporte 4 lots :
Lot 1 : Secteur de Savigny / Bouilland / Beaune / Bouze
Lot 2 : Secteur de Nantoux / Mavilly / Meloisey / Volnay / Monthelie / Auxey
Lot 3 : Secteur de Merceuil / Montagny / Aloxe / Chorey / Echevronne / Pernand / Saint Aubin / Santenay
Lot 4 : Secteur de Paris L'Hôpital / Dezize / Sampigny / Molinot / Nolay / Beaune
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13014

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefi.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous.
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Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des Marchés Publics :
- les renseignements de l'identité de l'entreprise : extrait Kbis
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s).
- Inscription au registre des transporteurs
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des Marchés Publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des Marchés Publics :
- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pour bénéficier de l'avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des Marchés Publics, couvrant la totalité du montant (TTC) de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Après réalisation de la prestation, le paiement sera effectué, par mandat administratif, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande d'acompte ou de la facture par la Communauté d'agglomération, sauf désaccord du service gestionnaire du marché.
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Le défaut de paiement dans le délai global précisé ci-dessus fait courir de plein droit des intérêts moratoires selon les modalités définies dans le décret no 2008-1550 du 31 décembre 2008.
Les montants des factures sont calculés en appliquant les taux de T.V.A. En vigueur lors de l'établissement des pièces de mandatement.
Les frais bancaires relatifs à une domiciliation bancaire à l'étranger seront à la charge du titulaire.
Le paiement des sous-traitants s'effectuera conformément à l'article 116 du Code des Marchés Publics.
Pour les contrats supérieurs à 50 000 euros HT, une avance d'un montant de 5% du montant du marché sera versée dès la mise en exécution du contrat dans les conditions des articles 87 à 90 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements, pour un même marché, est interdite.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Lantoine Isabelle, responsable du service des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13014
Informations complémentaires
Le dossier est téléchargeable sur le site www.e-bourgogne.fr sous la référence : 13014
La remise des offres par voie électronique est autorisée.
Les offres doivent être transmises sur le site www.e-bourgogne.fr.
Dans le cas d'une réponse électronique, le candidat doit veiller à l'interopérabilité des formats informatiques qu'il choisit. Il est recommandé d'utiliser des formats largement répandus.
Le candidat appliquera l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics et utilisera un certificat électronique respectant au moins l'une des conditions suivantes à la date de remise de l'offre:
- être référencé par le Ministère du redressement productif ;
-être référencé par la Commission européenne ;
-se conformer à des normes équivalentes à celles du Référentiel général de sécurité publié par l'état sur http://references.modernisation.gouv.fr ;
Dans les deux premiers cas et si le candidat utilise la fonctionnalité de signature proposée par la plate-forme e-bourgogne, une vérification automatisée de la validité de la signature sera réalisée.
Dans tous les autres cas, le candidat doit fournir en annexe de son offre :
- un outil de vérification de la validité (ou un lien vers cet outil en accès libre) ;
-une notice d'utilisation de cet outil de vérification ;
-les documents de référence de l'autorité de certification émettrice du certificat permettant d'évaluer son respect de normes équivalentes au Référentiel général de sécurité ;
NB : Les candidats veilleront à signer électroniquement et individuellement :
- la lettre de candidature (Dc1) ;
-l'acte d'engagement sous peine d'irrégularité de l'offre ;
L'Attention du candidat est attirée sur le délai nécessaire à la délivrance d'un certificat de signature électronique par une autorité de certification, qui va de quelques jours à quelques semaines et nécessite la disponibilité de la personne demandeuse du certificat pour la remise en mains propres.
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Il est de la responsabilité du candidat de contrôler suffisamment en avance la conformité de son poste informatique avec les pré-requis de la salle des marchés publics e-bourgogne. Les éventuels frais de mise en conformité, d'accès au réseau Internet et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.
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Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi.
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Il est conseillé aux candidats d'établir une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres dans les conditions prévues à l'article 8-1 et compote obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ".
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Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique, envoyé par courriel à l'adresse renseignée par le candidat.
Les dossiers qui seraient remis après la date et l'heure limites fixées ci-dessous seront supprimés.
La seule heure faisant foi est celle mentionnée par le système d'horodatage du site :
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leurs études, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite auprès de :
Renseignements d'ordre administratif :
Mme Emmanuelle Laurent
Service de la Commande Publique
Tel :+33 380245712
Renseignements d'ordre technique :
Mme Nathalie Cometti
Direction transports
Tel : +33 380245680
Il est fortement conseillé aux candidats de poser leurs questions sur la plateforme de dématérialisation www.e-bourgogne.fr dans la rubrique relative à la consultation concernée
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 081-136628 (2013-04-22)
Avis d'attribution de marché (2013-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 229 755,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglo Beaune Côte et Sud
Contact
Fax: +33 380245730 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-14 📅
Date de publication: 2013-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 159-278376
Se réfère à l'avis: 2013/S 81-136628
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges. Les marchés ont été notifiés en date du 9.8.2013 Annonce no192, BOAMP 81 B du 25.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-11 📅
Nom: Keolis Val de Saone
Adresse postale: 30 rue Guerlande Zone Verte
Commune postale: Chatenoy-le-Royal
Code postal: 71880
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Autocars Linck
Adresse postale: 13 rue du Point du Jour
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800

3️⃣
Nom: Transdev Pays d'Or
Adresse postale: 26 rue Au Bouchet ZAE Cap Nord - BP 96707
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21067

4️⃣
Nom: sarl autocars transmontagne
Adresse postale: 22 rue du Vieux Château
Commune postale: Sombernon
Code postal: 21540
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Lantoine Isabelle, responsable du service des marchés publics
Source: OJS 2013/S 159-278376 (2013-08-14)
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