Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant administratif de la Région Occitanie

Région Occitanie

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-02-03 Avis de marché
2025-06-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant administratif de la Région Occitanie
Numéro de référence: 2024-FCS-0472
Brève description:
&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 820 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Charcuterie, saucisserie, découpe de porc conventionnelles
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Charcuterie, saucisserie, découpe de porc conventionnelles &lt;br/&gt;
Informations complémentaires:
Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification. Montant maximum : 40 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans
Produits/services supplémentaires: Produits à base de porc 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Région Occitanie
Code postal: 31406
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Volailles et lapins conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description du marché: Volailles et lapins conventionnels&lt;br/&gt;
Informations complémentaires:
Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification Montant maximum : 72 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Boeuf, veau et agneau conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Boeuf, veau et agneau conventionnels&lt;br/&gt;
Informations complémentaires:
Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification Montant maximum : 160 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Poissons frais et dérivés
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Poissons frais et dérivés &lt;br/&gt;
Informations complémentaires:
Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification Montant maximum : 200 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme conventionnels&lt;br/&gt;
Informations complémentaires:
Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification Montant maximum : 260 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Fruits et légumes 4ème gamme issus de l'agriculture biologique
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes 4ème gamme issus de l'agriculture biologique&lt;br/&gt;
Informations complémentaires:
Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification Montant maximum : 60 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Produits laitiers, beurre, fromages et ovoproduits conventionnels
Description du marché: Produits laitiers, beurre, fromages et ovoproduits conventionnels &lt;br/&gt;
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Epicerie conventionnelle
Valeur estimée hors TVA: 148 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie conventionnelle&lt;br/&gt;
Informations complémentaires:
Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification Montant maximum : 148 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Description du marché: Produits surgelés &lt;br/&gt;
Informations complémentaires:
Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification Montant maximum : 192 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Mises en bouche, mignardises, pâtisseries salées et sucrées surgelées
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description du marché: Mises en bouche, mignardises, pâtisseries salées et sucrées surgelées&lt;br/&gt;
Informations complémentaires:
Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification Montant maximum : 64 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Pains issus de l'agriculture biologique
Description du marché: Pains issus de l'agriculture biologique&lt;br/&gt;
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Boissons et vins
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Description du marché: Boissons et vins &lt;br/&gt;
Informations complémentaires:
Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de la date de notification Montant maximum : 88 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-11 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-11 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les éléments requis sont indiqués au Règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 68423
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELGA Carole
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
Téléphone: 0561335050 📞
URL: http://www.laregion.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1593249 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1593249 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les prestations sont réparties en 23 lots pour un montant total estimé à 1 820 000 euro(s) Ht. La présente consultation concerne uniquement les lots 1 à 12 (les lots 13 à 23 seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique). Le montant maximum total pour l'ensemble des lots 1 à 12 s'élève à 1 548 000 euro(s) Ht sur 4 ans
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: FC777F35-92EF-BBB4-DF20F68AF38F6265
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: FC777F46-F344-C17C-B6FA867679D4D314
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 025-080124 (2025-02-03)
Avis d'attribution de marché (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Valeur estimée hors TVA: 1 820 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 548 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Charcuterie, saucisserie, découpe de porc conventionnelles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 20
Prix
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
Volailles et lapins conventionnels
Boeuf, veau et agneau conventionnels
Poissons frais et dérivés
Fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme conventionnels
Fruits et légumes 4ème gamme issus de l'agriculture biologique
Produits laitiers, beurre, fromages et ovoproduits conventionnels
Epicerie conventionnelle
Produits surgelés
Mises en bouche, mignardises, pâtisseries salées et sucrées surgelées
Pains issus de l'agriculture biologique
Boissons et vins

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20250256
Date de conclusion du contrat: 2025-06-18 📅
Titre: Charcuterie, saucisserie, découpe de porc conventionnelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 548 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Viandes occitanes
Numéro d'enregistrement national: 1593249-1-1-1
Adresse postale: 200 Av Du Portugal
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: benoitastoul@viandes-occitanes.com 📧
Téléphone: 0563911969 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 72 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de Distribution Avicole SAS
Numéro d'enregistrement national: 1593249-1-2-1
Adresse postale: La Noelle
Code postal: 44150
Commune postale: Ancenis-Saint-Gereon
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: marches@sda-volailles.fr 📧
Téléphone: 0251412638 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1593249-1-3-1
Taille de l’opérateur économique: Grande

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: TERREAZUR TOULOUSE Groupe Pomona
Numéro d'enregistrement national: 1593249-1-4-1
Adresse postale: 146 Av Des Etats Unis
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: s.antraygues@terreazur.fr 📧
Téléphone: 05 61 10 41 10 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1593249-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Jem atelier
Numéro d'enregistrement national: 1593249-1-6-1
Adresse postale: Courriere
Code postal: 82360
Commune postale: Lamagistere
Courrier électronique: jematelier82@gmail.com 📧
Téléphone: 0686593322 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom: PASSION FROID Groupe POMONA
Numéro d'enregistrement national: 1593249-1-7-1
Adresse postale: 3 Rue Newton
Code postal: 33370
Commune postale: Tresses
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: ppf-sudouest-marchepublic@passionfroid.frr 📧
Téléphone: 0557357979 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 148 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona episaveurs
Numéro d'enregistrement national: 1593249-1-8-1
Adresse postale: 3 Av Du Docteur Tenine
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: pes-mpy-marches-publics@episaveurs.fr 📧
Téléphone: 05 67 52 44 52 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 192 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France Sas
Numéro d'enregistrement national: 1593249-1-9-1
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Code postal: 75012
Commune postale: Paris 12
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: catherine.sager@sysco.com 📧
Téléphone: 0562892525 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 64 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Patis service
Numéro d'enregistrement national: 1593249-1-10-1
Adresse postale: 6 Rue Isabelle Eberhardt
Courrier électronique: simonato@coupdepates.fr 📧
Téléphone: 0561305033 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom: Le petrin du pape
Numéro d'enregistrement national: 1593249-1-11-1
Adresse postale: 27 Che De La Salvetat
Code postal: 31770
Commune postale: Colomiers
Courrier électronique: compta@petrin-pape.fr 📧
Téléphone: 0561162150 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 88 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1593249-1-12-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 80124-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: ED3B1181-B9B5-AA58-514FA9EF38662A91
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
ED3B118F-D2E9-3373-B378FE63CEA3EEAC
Source: OJS 2025/S 122-420081 (2025-06-27)