Achat de denrées alimentaires

Commune de Saint-Avé

Achat de denrées alimentaires par la Commune et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Saint-Avé

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-27.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-01-27 Avis de marché
Avis de marché (2026-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de denrées alimentaires
Numéro de référence: Achat de denrées alimentaires
Brève description:
Achat de denrées alimentaires par la Commune et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Saint-Avé
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Identifiant interne: Lot 01 Produits laitiers biologiques
Titre: Lot 01 Produits laitiers biologiques
Description du marché: Lot 01 Produits laitiers biologiques
Informations complémentaires:
Le nombre Les montants minimums et maximums de commandes par an figurent à l'acte d'engagement. Les candidats doivent compléter le bordereau des prix unitaires (BPU). Le BPU contient à titre indicatif les quantités estimées de commandes annuelles dans le conditionnement souhaité ainsi que le volume annuel de commande estimé pour chaque produit.
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Produits/services: Produits laitiers 📦
Produits/services supplémentaires:
Lait 📦
Code postal: 56890
Ville: Saint-Avé
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Durée initiale d'un an reconductible trois fois par période d'un an, soit une durée totale maximale de 4 ans
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère: Les critères d’attribution sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 02 Ovoproduits biologiques, corps gras biologiques, lait biologique, fromage portion biologiques
Titre: Lot 02 Ovoproduits biologiques, corps gras biologiques, lait biologique, fromage portion biologiques
Description du marché:
Lot 02 Ovoproduits biologiques, corps gras biologiques, lait biologique, fromage portion biologiques
Informations complémentaires:
Les montants minimums et maximums de commandes par an figurent à l'acte d'engagement. Les candidats doivent compléter le bordereau des prix unitaires (BPU). Le BPU contient à titre indicatif les quantités estimées de commandes annuelles dans le conditionnement souhaité ainsi que le volume annuel de commande estimé pour chaque produit.
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Produits/services: Œufs 📦
Produits/services supplémentaires:
Beurre 📦
Fromages 📦
Lait 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 03 Produits laitiers, corps gras, lait
Titre: Lot 03 Produits laitiers, corps gras, lait
Description du marché: Lot 03 Produits laitiers, corps gras, lait
Produits/services supplémentaires:
Beurre 📦
Fromages 📦
Lait 📦
+ 2 de plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 04 Viande de bœuf, de veau, d’agneau et mouton
Titre: Lot 04 Viande de bœuf, de veau, d’agneau et mouton
Description du marché: Lot 04 Viande de bœuf, de veau, d’agneau et mouton
Produits/services: Viande de bœuf 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 05 Viande de volaille
Titre: Lot 05 Viande de volaille
Description du marché: Lot 05 Viande de volaille
Produits/services: Volaille 📦
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot 06 Viande de porc, charcuterie
Titre: Lot 06 Viande de porc, charcuterie
Description du marché: Lot 06 Viande de porc, charcuterie
Produits/services: Viande de porc 📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot 07 Produits traiteur
Titre: Lot 07 Produits traiteur
Description du marché: Lot 07 Produits traiteur
Produits/services: Produits alimentaires transformés 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot 08 Produits surgelés
Titre: Lot 08 Produits surgelés
Description du marché: Lot 08 Produits surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot 09 Fruits biologiques frais, légumes biologiques frais
Titre: Lot 09 Fruits biologiques frais, légumes biologiques frais
Description du marché: Lot 09 Fruits biologiques frais, légumes biologiques frais
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Légumes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 10 Fruits frais et légumes frais
Titre: Lot 10 Fruits frais et légumes frais
Description du marché: Lot 10 Fruits frais et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot 11 Epicerie biologique, boissons biologiques
Titre: Lot 11 Epicerie biologique, boissons biologiques
Description du marché: Lot 11 Epicerie biologique, boissons biologiques
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot 12 Epicerie et boissons
Titre: Lot 12 Epicerie et boissons
Description du marché: Lot 12 Epicerie et boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique CCP). Consultation lancée par le groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS. Prestations sont réparties en 12 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, à bons de commande, séparé qui sera passé, avec le même opérateur, l’un par la Commune et l’autre par le CCAS (sauf les lots 4, 5 et 7 qui ne concernent que la Commune). Chaque accord-cadre est passé pour une durée d'un an, reconductible trois fois par période d'un an. La Commune et le CCAS signe et exécute son propre marché.
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-13 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 15
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Lot passé par la Commune et par le CCAS

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Avé
Numéro d'enregistrement national: France
Adresse postale: Mairie, place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 56890
Commune postale: Saint-ave
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des affaires financières, service commande publique et achats durables
Courrier électronique: fad@saint-ave.fr 📧
Téléphone: 0297606601 📞
URL: https://www.saint-ave.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh. 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque lot correspond à un accord cadre : 12 lots pour la Commune et 9 lots pour le CCAS. Chaque accord est passé à bons de commande avec des montants minimum et maximum de commandes annuels indiqués dans l'acte d'engagement.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, contour de la Motte
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif Hôtel de Bizien, 3, contour de La Motte ; 35000 Rennes ; FRH003 Ille et Vilaine
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 019-063707 (2026-01-27)
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Produits/services:
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