Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029

Sicoval - Communauté d'Agglomération

La durée des accords-cadres est de 4 ans à compter du 01 septembre 2025. L'estimation de l'opération sur la durée des accords-cadres est de 3 891 181 euro(s) HT pour 530 000 repas annuel. Il s'agit d'accords-cadres sous forme de marchés subséquents en application des articles L. 2125-1 1° R2162-1 à R2162-14 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique sans montants minimum et avec maximum sur 4 ans 4 681 000 euro(s) HT avec plusieurs opérateurs pour les lots 1 à 6 ; 11 à 13 et avec un seul opérateur pour les lots 7 à 10. Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct. Les candidats pourront soumissionner pour un ou plusieurs de ces lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sicoval - Communauté d'Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Volaille › Volaille fraîche
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Filets de poisson › Filets de poisson frais
• Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Légumes transformés › Légumes en conserve et/ou en boîte
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits alimentaires divers › Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
• Produits à base de sucre › Desserts
• Produits alimentaires divers › Condiments et assaisonnements
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-07	Avis de marché
2025-06-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Brève description:
“La durée des accords-cadres est de 4 ans à compter du 01 septembre 2025. L'estimation de l'opération sur la durée des accords-cadres est de 3 891 181 ...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Condiments et assaisonnements 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fruits et légumes conventionnels et valeur ajoutée
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sans minium et avec un maximum sur 4 ans 390 000 euro(s) HT”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Condiments et assaisonnements 📦
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Desserts 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Légumes congelés 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'opération sera renouvelée en 2029”
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Poissons frais
Valeur estimée hors TVA: 293 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 293 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Viandes fraîches découpées
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 260 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Volailles fraîches
Valeur estimée hors TVA: 222 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 222 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Valeur estimée hors TVA: 356 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 356 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Produits laitiers et ovoproduits à valeur ajoutée
Valeur estimée hors TVA: 446 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 446 000 euro(s) HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Viandes cuites sous vide
Valeur estimée hors TVA: 241 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 241 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Légumes et fruits 4° et 5° gamme
Valeur estimée hors TVA: 159 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 159 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Entrées chaudes et fraîches
Valeur estimée hors TVA: 254 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 254 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Charcuteries
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 135 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Poissons surgelés
Valeur estimée hors TVA: 232 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 232 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Surgelées : Entrées et pâtisseries, Glaces, Légumes, Plats cuisinés et viandes
Valeur estimée hors TVA: 1 125 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 1 125 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Epicerie, Produits appertisés et aides culinaires à valeur ajoutée et conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 568 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sans minimum et avec un maximum sur 4 ans 568 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Légumes en conserve et/ou en boîte 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Desserts 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Légumes congelés 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-31 16:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-31 16:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (Dc1 (la signature sera demandée à l'attributaire)) dûment remplie ou équivalent ; Document relatif au pouvoir de la personne...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois dernières années ou des trois derniers exercices clos ainsi que le dernier bilan ou...”
Capacité technique et professionnelle

“Présentation générale de la société ; Liste des caractéristiques du (des) marché(s) obtenu(s) pour des missions similaires à celles du présent marché avec...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sicoval - Communauté d'Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 4271
Adresse postale: 110 rue Marco Polo
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président du Sicoval
Courrier électronique: commande.publique@sicoval.fr 📧
Téléphone: 0562240202 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=38542 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=38542 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Délai de validité des offres et autres renseignements : Les soumissionnaires remettant une offre restent engagés pendant un délai de 120 jours à compter de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: C336AC67-AF3E-7EEB-CB02FE1F5A9D3677
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 028-089344 (2025-02-07)

Avis d'attribution de marché (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: F-PF-38542
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 681 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): la performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2516ac
Date de conclusion du contrat: 2025-06-19 📅
Titre: Denrées alimentaires restauration scolaire 2025-2029
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 390 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Produit sur son 31
Numéro d'enregistrement national: 38542-1-1-1
Adresse postale: 146 avenue des Etats-Unis - Boite n° 39
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 293 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Mericq
Numéro d'enregistrement national: 38542-1-2-1
Adresse postale: Zac Mestre Marty
Code postal: 47310
Commune postale: Estillac
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 260 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Calero
Numéro d'enregistrement national: 38542-1-3-1
Adresse postale: Rue De Maye-Lane
Code postal: 65420
Commune postale: Ibos
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 222 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de Distribution Avicole SAS
Numéro d'enregistrement national: 38542-1-4-1
Adresse postale: La Noelle
Code postal: 44150
Commune postale: Ancenis-Saint-Gereon
Région: Loire-Atlantique 🏙️

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 356 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro a pro distribution sud
Numéro d'enregistrement national: 38542-1-5-1
Adresse postale: 1419 avenue d'Italie - Pb 215
Code postal: 82032
Commune postale: Montauban
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 446 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona
Numéro d'enregistrement national: 38542-1-6-1
Adresse postale: 3 Rue Newton
Code postal: 33370
Commune postale: Tresses
Région: Gironde 🏙️

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 241 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France Sas
Numéro d'enregistrement national: 38542-1-7-1
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Code postal: 75012
Commune postale: Paris 12
Région: Paris 🏙️

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 159 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: TerreAzur Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 38542-1-8-1
Adresse postale: 146 Av Des Etats Unis

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 254 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpes frais production
Numéro d'enregistrement national: 38542-1-9-1
Adresse postale: Bievre
Code postal: 38140
Commune postale: Rives
Région: Isère 🏙️

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 135 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0021
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 38542-1-10-1

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 232 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0022
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 38542-1-11-1

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 125 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0025
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet operations
Numéro d'enregistrement national: 38542-1-12-1
Adresse postale: Service Marchés Publics - 17 rue de la Ferme de la Tour
Code postal: 94460
Commune postale: Valenton
Région: Val-de-Marne 🏙️

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 568 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0028
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 38542-1-13-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 89344-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Montants Des Accords-Cadres En Euros Ht : - Lot 1 : maximum sur 4 ans 390 000 euro(s) Ht ; - Lot 2 : maximum sur 4 ans 293 000 euro(s) Ht ; - Lot 3 :...”

Informations complémentaires

Montants Des Accords-Cadres En Euros Ht :
- Lot 1 : maximum sur 4 ans 390 000 euro(s) Ht ;
- Lot 2 : maximum sur 4 ans 293 000 euro(s) Ht ;
- Lot 3 : maximum sur 4 ans 260 000 euro(s) Ht ;
- Lot 4 : maximum sur 4 ans 222 000 euro(s) Ht ;
- Lot 5 : maximum sur 4 ans 356 000 euro(s) Ht ;
- Lot 6 : maximum sur 4 ans 446 000 euro(s) Ht ;
- Lot 7 : maximum sur 4 ans 241 000 euro(s) Ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 175 579,48 euro(s) Ht ;
- Lot 8 : maximum sur 4 ans 159 000 euro(s) Ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 127 373,72 euro(s) Ht ;
- Lot 9 : maximum sur 4 ans 254 000 euro(s) Ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 217 575,92 euro(s) Ht ;
- Lot 10 : maximum sur 4 ans 135 000 euro(s) Ht avec montant selon Détail Quantitatif Estimatif annuelle de 165 128,52 euro(s) Ht ;
- Lot 11 : maximum sur 4 ans 232 000 euro(s) Ht ;
- Lot 12 : maximum sur 4 ans 1 125 000 euro(s) Ht ;
- Lot 13 : maximum sur 4 ans 568 000 euro(s) Ht.
Les accords-cadres ont été conclus le 16/06/25 pour les lots 1, 2 et 4 à 13 et le 17/06/25 pour le lot 3.
Le dossier du marché est consultable dès à présent pour les lots 7 à 10 et qu'au terme de la durée de l'accord-cadre pour les autres lots sur rendez-vous auprès du service commande publique (Siège du Sicoval - Tél : (33)562240903).
Introduction des recours :
Il convient de se référer à l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères :
Pour les lots 1 à 6 et 11 à 13
- le prix selon un Détail Quantitatif Estimatif (30 %) ;
- la valeur technique (60 %) ;
- la performance environnementale (10 %) ;
Pour les lots 7 à 10
- le prix selon un Détail Quantitatif Estimatif (50 %) ;
- la valeur technique (40 %) ;
- la performance environnementale (10 %) ;

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4E2BB155-95A0-D294-BF6D983E578D658F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 4E2BB162-DE83-F610-A357A861DEA17A82
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Source: OJS 2025/S 119-406706 (2025-06-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)

Condiments et assaisonnements (4)