<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires produits conventionnels
Reference number: CA251900
Brève description:
“&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Valeur estimée hors TVA: 11 740 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers, oeufs et ovo-produits conventionnels ou sous SIQO&lt;br/&gt;”
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Lieu d'exécution: Eure🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-07 📅
Date de fin: 2027-03-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes frais et fruits et légumes de 4e et 5e gamme&lt;br/&gt;”
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Viandes dont viandes, volailles et charcuterie produits conventionnels ou sous SIQO &lt;br/&gt;”
Produits/services supplémentaires: Viande📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Viandes et volailles de 5e gamme&lt;br/&gt;”
Produits/services supplémentaires: Volaille📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Produits surgelés&lt;br/&gt;”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Pain et viennoiserie&lt;br/&gt;”
Produits/services supplémentaires: Pain📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Pain sous SIQO&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Produits d'épicerie&lt;br/&gt;”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Poisson frais MSC et produits transformés de la mer&lt;br/&gt;”
Produits/services supplémentaires: Poissons📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Produits élaborés frais&lt;br/&gt;”
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Pommes de terre de saison&lt;br/&gt;”
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-10 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
“Montant maximum Ttc du budget alloué pour la durée globale du marché est de 9 010 120 euro(s)” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: C82EF67A-92EE-9BA8-99518D396F596D5C
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: C82EF6A7-E9C2-EB76-A36FBA517CE92806
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 173-592154 (2025-09-09)
Avis d'attribution de marché (2026-03-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: 11 740 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Produits laitiers, oeufs et ovo-produits conventionnels ou sous SIQO” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes frais et fruits et légumes de 4e et 5e gamme”
Description du marché:
“Viandes dont viandes, volailles et charcuterie produits conventionnels ou sous SIQO”
Description du marché:
“Viandes et volailles de 5e gamme”
Description du marché:
“Produits surgelés”
Description du marché:
“Pain et viennoiserie”
Description du marché:
“Pain sous SIQO”
Description du marché:
“Produits d'épicerie”
Description du marché:
“Poisson frais MSC et produits transformés de la mer”
Description du marché:
“Produits élaborés frais”
Description du marché:
“Pommes de terre de saison”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ca251901
Date de conclusion du contrat: 2026-01-29 📅
Titre: Produits laitiers, oeufs et ovo-produits conventionnels ou sous Siqo
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 432 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: France frais val de seine
Numéro d'enregistrement national: 1701981-1-1-1
Adresse postale: Zac Du Val Richard Allee Coeur De Lion
Code postal: 27340
Commune postale: Criquebeuf Sur Seine
Région: Eure🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 540 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ferme du thil
Numéro d'enregistrement national: 1701981-1-2-1
Adresse postale: 42 Grande Rue
Code postal: 27150
Commune postale: Le Thil
3️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 380 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco
Numéro d'enregistrement national: 1701981-1-5-1
Adresse postale: Min De Rungis Bat A1 Roud Point Des Roses
Code postal: 94550
Commune postale: Chevilly Larue
Région: Val-de-Marne🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 188 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Touflet boulanger
Numéro d'enregistrement national: 1701981-1-6-1
Adresse postale: 6 Rue Linus Carl Pauling
Code postal: 76130
Commune postale: Mont Saint Aignan
Région: Seine-Maritime🏙️
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 312 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1701981-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 316 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cercle vert
Numéro d'enregistrement national: 1701981-1-8-1
Adresse postale: 54 Rue Saint Roch Za Saint Roch
Code postal: 95260
Commune postale: Beaumont Sur Oise
Région: Val-d’Oise🏙️
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 104 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona terre azur
Numéro d'enregistrement national: 1701981-1-9-1
Adresse postale: 9 Rue Berthelot
Code postal: 76150
Commune postale: Maromme
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 216 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Jma distribution
Numéro d'enregistrement national: 1701981-1-10-1
Adresse postale: 127 Rue Claude Groulard
Commune postale: Saint Aubin Le Cauf
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 44 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1701981-1-11-1
Adresse postale: 42 Grand Rue
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 783F4E77-E477-EDBE-16D4F0F246F2C0D3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 783F4E87-E1AA-1C1B-A68653B279F237C3
Source: OJS 2026/S 058-203243 (2026-03-20)