Fourniture de denrées alimentaires produits conventionnels

Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes › Légumes-fruits
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Pommes de terre et légumes secs › Pommes de terre
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits alimentaires transformés
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification › Pain
• Viande › Volaille

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-09	Avis de marché
2026-03-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires produits conventionnels
Numéro de référence: CA251900
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 11 740 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Produits laitiers, oeufs et ovo-produits conventionnels ou sous SIQO
Valeur estimée hors TVA: 1 432 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers, oeufs et ovo-produits conventionnels ou sous SIQO 
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
Code postal: 27000
Ville: évreux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-07 📅
Date de fin: 2027-03-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fruits et légumes frais et fruits et légumes de 4e et 5e gamme
Valeur estimée hors TVA: 1 540 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes frais et fruits et légumes de 4e et 5e gamme 
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Viandes dont viandes, volailles et charcuterie produits conventionnels ou sous SIQO
Valeur estimée hors TVA: 1 760 000 EUR 💰
Description du marché:

Viandes dont viandes, volailles et charcuterie produits conventionnels ou sous SIQO

Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Viandes et volailles de 5e gamme
Valeur estimée hors TVA: 448 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes et volailles de 5e gamme 
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 3 380 000 EUR 💰
Description du marché: Produits surgelés 
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Pain et viennoiserie
Valeur estimée hors TVA: 188 000 EUR 💰
Description du marché: Pain et viennoiserie 
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Pain sous SIQO
Valeur estimée hors TVA: 312 000 EUR 💰
Description du marché: Pain sous SIQO 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Produits d'épicerie
Valeur estimée hors TVA: 2 316 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'épicerie 
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Poisson frais MSC et produits transformés de la mer
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Description du marché: Poisson frais MSC et produits transformés de la mer 
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Produits élaborés frais
Valeur estimée hors TVA: 216 000 EUR 💰
Description du marché: Produits élaborés frais 
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Pommes de terre de saison
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Description du marché: Pommes de terre de saison 
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-10 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-10 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie
Numéro d'enregistrement national: 65071
Adresse postale: 9 rue Voltaire
Cs 40423
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEFRAND Guy
Courrier électronique: marches@epn-agglo.fr 📧
Téléphone: 0232319291 📞
URL: https://evreuxportesdenormandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.eure.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Montant maximum Ttc du budget alloué pour la durée globale du marché est de 9 010 120 euro(s)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: C82EF67A-92EE-9BA8-99518D396F596D5C
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 173-592154 (2025-09-09)

Avis d'attribution de marché (2026-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Valeur estimée hors TVA: 11 740 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 388 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Produits laitiers, oeufs et ovo-produits conventionnels ou sous SIQO
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:

Fruits et légumes frais et fruits et légumes de 4e et 5e gamme

Viandes dont viandes, volailles et charcuterie produits conventionnels ou sous SIQO

Viandes et volailles de 5e gamme

Produits surgelés

Pain et viennoiserie

Pain sous SIQO

Produits d'épicerie

Poisson frais MSC et produits transformés de la mer

Produits élaborés frais

Pommes de terre de saison

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ca251901
Date de conclusion du contrat: 2026-01-29 📅
Titre: Produits laitiers, oeufs et ovo-produits conventionnels ou sous Siqo
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 388 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 432 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: France frais val de seine
Numéro d'enregistrement national: 1701981-1-1-1
Adresse postale: Zac Du Val Richard Allee Coeur De Lion
Code postal: 27340
Commune postale: Criquebeuf Sur Seine
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 540 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ferme du thil
Numéro d'enregistrement national: 1701981-1-2-1
Adresse postale: 42 Grande Rue
Code postal: 27150
Commune postale: Le Thil
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Pomona terre azur normandie
Numéro d'enregistrement national: 1701981-1-2-2
Adresse postale: 9 Rue Berthelot
Code postal: 76150
Commune postale: Maromme
Région: Seine-Maritime 🏙️

3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 380 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco
Numéro d'enregistrement national: 1701981-1-5-1
Adresse postale: Min De Rungis Bat A1 Roud Point Des Roses
Code postal: 94550
Commune postale: Chevilly Larue
Région: Val-de-Marne 🏙️

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 188 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Touflet boulanger
Numéro d'enregistrement national: 1701981-1-6-1
Adresse postale: 6 Rue Linus Carl Pauling
Code postal: 76130
Commune postale: Mont Saint Aignan

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 312 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1701981-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 316 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Cercle vert
Numéro d'enregistrement national: 1701981-1-8-1
Adresse postale: 54 Rue Saint Roch Za Saint Roch
Code postal: 95260
Commune postale: Beaumont Sur Oise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Nom: Pomona episaveurs
Numéro d'enregistrement national: 1701981-1-8-2
Adresse postale: 300 Rue Pierre Et Marie Curie
Code postal: 62113
Commune postale: Labourse
Région: Pas-de-Calais 🏙️

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 104 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona terre azur
Numéro d'enregistrement national: 1701981-1-9-1

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 216 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Jma distribution
Numéro d'enregistrement national: 1701981-1-10-1
Adresse postale: 127 Rue Claude Groulard
Commune postale: Saint Aubin Le Cauf

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 44 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1701981-1-11-1
Adresse postale: 42 Grand Rue

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 592154-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 783F4E77-E477-EDBE-16D4F0F246F2C0D3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
783F4E87-E1AA-1C1B-A68653B279F237C3
Source: OJS 2026/S 058-203243 (2026-03-20)

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