Acquisition de produits d'épicerie pour le Restaurant administratif et les services du Département du Pas-de-Calais
Conseil départemental du Pas-de-Calais
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum euro(s) HT et avec montant maximum euro(s) HT par période
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-22 | Avis de marché |
| 2026-02-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de produits d'épicerie pour le Restaurant administratif et les services du Département du Pas-de-Calais
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Épicerie fine 📦
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie salée, condiments et aides culinaires
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie salée, condiments et aides culinaires
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-27 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie sucrée
Description du marché: Epicerie sucrée
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-23 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-26 09:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-26 09:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 248-861733 (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de produits d'épicerie pour le Restaurant administratif et les services du Département du Pas-de-Calais
Numéro de référence:
202562A2946
Brève description:
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum euro(s) HT et avec montant maximum euro(s) HT par période
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Épicerie fine 📦
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Epicerie salée, condiments et aides culinaires
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie salée, condiments et aides culinaires
Informations complémentaires:
Montants euro(s) Ht par période :
Sans montant minimum - Montant maximum : 80 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-27 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est tacitement reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.
En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.
Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique
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Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Epicerie sucrée
Description du marché: Epicerie sucrée
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-23 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-26 09:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-26 09:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
63128
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Durée :
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
Elle est fixée à 12 mois, à compter de la date de notification.
Echantillons :
Des échantillons sont demandés. La liste est mentionnée au règlement de consultation.
Toute offre devra faire l'objet d'un envoi d'échantillons qui devront être fournis dans leur intégralité.
à défaut, l'offre sera déclarée irrégulière.
Les échantillons sont gratuits.
Ces échantillons devront être remis par tout moyen approprié permettant d'établir les date et heure de leur dépôt, avant la date limite indiquée en page 1 du Règlement de Consultation, à l'adresse suivante :
Département du Pas-de-Calais
Direction Moyens Généraux
Service du Restaurant Administratif
A l'attention de la Cheffe du Service du Restaurant Administratif (03 21 21 55 92)
Rue de la Paix - Porte 3 - 62000 Arras
Horaires d'ouverture : de 6h30 à 10h30, du lundi au vendredi hors jours fériés.
Langue dans laquelle est rédigé et publié le présent avis : Français
Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le Règlement de Consultation
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Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
C0BC773F-A260-7E54-FF7249D14BF4E315
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
C0BC774F-DA7A-3856-1A502D8309B173E2
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 248-861733 (2025-12-22)
Avis d'attribution de marché (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-25 📅
Titre: Epicerie salée, condiments et aides culinaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona episaveurs
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 62113
Commune postale: Labourse
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pes-nlm-marches-publics@episaveurs.fr 📧
Téléphone: 0321616030 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 861733-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 040-134415 (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202562a294600100
Date de conclusion du contrat: 2026-02-25 📅
Titre: Epicerie salée, condiments et aides culinaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona episaveurs
Numéro d'enregistrement national:
1732072-1-1-1
Code postal: 62113
Commune postale: Labourse
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pes-nlm-marches-publics@episaveurs.fr 📧
Téléphone: 0321616030 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Numéro d'enregistrement national:
1732072-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 861733-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La valeur totale du marché d'un montant de 480 000 euro(s) Ht est décomposée comme suit :
Pour les lots 1 et 2, le montant du marché est égal au montant maximum par période (80 000 euro(s) Ht) x la durée maximale du marché (3 ans), soit 240 000 euro(s) Ht par lot
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Numéro d'enregistrement national:
D01708C5-FCD2-CE90-01642CB2AC647E01
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D01708D4-D6CB-044D-AB12945CB51C83DA
Source: OJS 2026/S 040-134415 (2026-02-25)
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