Achat de denrées alimentaires - 3 lots - Produits surgelés, produits laitiers et produits d'épicerie
Commune d'Angoulême
Achat de denrées alimentaires - 3 lots - Produits surgelés, produits laitiers et produits d'épicerie Accord-cadre mono attributaire avec prix unitaires sur catalogues, avec maximum de commandes de 2 000 000 euros HT pour chaque lot Prix révisables Durée ferme de 4 ans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-20 | Avis de marché |
| 2026-04-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de denrées alimentaires - 3 lots - Produits surgelés, produits laitiers et produits d'épicerie
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits laitiers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits surgelés
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Produits surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Ville: Angoulême
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers
Description du marché: Produits laitiers
Code postal: 16000
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'épicerie
Description du marché: Produits d'épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-21 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Angoulême
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, place de l'hôtel de ville - CS42216
Code postal: 16022
Commune postale: Angouleme cedex
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: C Berthelot
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545386984 📞
URL: https://demat-ampa.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/603649?orgAcronyme=s4m 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/603649?orgAcronyme=s4m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 203-696760 (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de denrées alimentaires - 3 lots - Produits surgelés, produits laitiers et produits d'épicerie
Numéro de référence:
25058-25059-25060
Brève description:
Achat de denrées alimentaires - 3 lots - Produits surgelés, produits laitiers et produits d'épicerie Accord-cadre mono attributaire avec prix unitaires sur catalogues, avec maximum de commandes de 2 000 000 euros HT pour chaque lot Prix révisables Durée ferme de 4 ans
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Produits/services: Produits laitiers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
25058
Titre: Produits surgelés
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Produits surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Ville: Angoulême
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
25059
Titre: Produits laitiers
Description du marché: Produits laitiers
Code postal: 16000
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
25060
Titre: Produits d'épicerie
Description du marché: Produits d'épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-21 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le budget principal de la Commune d'Angoulême financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire après émission de l’ordre de payer dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'ordonnateur. En application de l'article R21913 du code de la commande publique, dans le cas où le bon de commande est supérieur à 50 000 euro(s) HT et si le délai d'exécution est supérieur à deux (2) mois, une avance de 10 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement) dans les conditions fixées dans le même article.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Angoulême
Numéro d'enregistrement national:
21160015000018
Adresse postale: 1, place de l'hôtel de ville - CS42216
Code postal: 16022
Commune postale: Angouleme cedex
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: C Berthelot
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545386984 📞
URL: https://demat-ampa.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/603649?orgAcronyme=s4m 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/603649?orgAcronyme=s4m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les critères de sélection des offres sont précisés dans le RC
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: 15, rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 203-696760 (2025-10-20)
Avis d'attribution de marché (2026-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché (hors TVA): 6 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale et sociale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Identifiant interne:
Site principal ou lieu d'exécution:
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-02 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Achille bertrand
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 85500
Commune postale: Les herbiers
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: G.m.developpement
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 47000
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona episaveurs
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 33610
Commune postale: Cestas
Région: Gironde 🏙️
Source: OJS 2026/S 075-264109 (2026-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de denrées alimentaires - 3 lots - Produits surgelés, produits laitiers et produits d'épicerie
Produits/services: Produits alimentaires divers
📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 6 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale et sociale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Identifiant interne:
2
3
Site principal ou lieu d'exécution:
Le contrat est consultable au service commun de la commande publique – 25 Bd Besson Bey – 16023 ANGOULEME cedex, sous réserve du secret des affaires tel que défini à l’article L151.1 du code du Commerce.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026F00005
Date de conclusion du contrat: 2026-02-02 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 1 de ACHILLE BERTRAND
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Achille bertrand
Numéro d'enregistrement national:
424935500
Code postal: 85500
Commune postale: Les herbiers
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 2 de G.M.DEVELOPPEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: G.m.developpement
Numéro d'enregistrement national:
407560184
Code postal: 47000
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 3 de POMONA EPISAVEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona episaveurs
Numéro d'enregistrement national:
476980321
Code postal: 33610
Commune postale: Cestas
Région: Gironde 🏙️
Source: OJS 2026/S 075-264109 (2026-04-16)
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